BTS Assurances : épreuve écrite droit des assurances 2006 : vos impressions

[jassure]

Vous êtes étudiants en seconde année, vous venez de passer l' épreuve écrite droit des assurances du BTS Assurances

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Pour "enrichir" ce post, vous pouvez donner l'approche que vous avez eu du sujet (en pensant aux premières années qui vont vous lire...)

[benny_lassureur]

Comment ça s'est passé l'épreuve de droit ? Un commentaire d'arrêt ou une analyse comparative ?

[Remi54]

analyse d'arret, apres un texte + analyse a etudier et il fallait en tirer le prob de droit + diverses questions.
Etude de cas sur la RC des commettants.

[kart169]

c'était assez long à faire, sur le cas pratique apparament il fallait parler du contrat de mandat entre la compagnie et l'agent.

Si j'ai la moyenne, c'est un miracle!

[poupette05]

c'était assez long à faire, sur le cas pratique apparament il fallait parler du contrat de mandat entre la compagnie et l'agent.

Si j'ai la moyenne, c'est un miracle!

Ah! moi j'ai pas parlé du mandat... J'ai fais le cas pratique selon la méthode du prof!
A savoir, les faits puis j'ai traité uniquement les 3 problèmes qui nous été posés en precisant ensuite les fondements et après l'application en espèce... J'ai fait ressortir 3 articles seulement 1384-5 puis 2270-1 (prescription de 10ans ms j'existe avec 2ans) et après j'ai mis article L113-1 du fait de la position de refus mais j'ai dit qu'il que l'assureur RC Pro devait sa garantie car il ne s'agissait pas d'une faute intentionnelle de l'assuré lui-meme mais de l'un de ses préposés! Bref en gros je me suis plantée tant sur la première partie que sur la deuxième!!!

[nanou2]

moi j'ai pas parlé du mandat non plus mais j'ai trouvé ca assé simple dans l'ensemble enf ait, étrange vu mon niveau en tp normal !!
pour le deuxième travail moi jai mis 1ere quaestion article 1384, responsable 2eme question trop tar pescritpion des 2ans et 3eme question assureur doit sa garantie RCPro pr article 121-2(si je ne me trompe pas !! plus sur de l'article )

On a eu chaud ouff pas d'analyse jurisprudentielle ,du jamais fait en cours !!

[BOGOSS62500]

moi l'arrêt mon probleme de droit c'était de determiner si l'exclusion prevu au contrat peut être appliqué étant donné que M.X a essayé d'empêcher les voleurs.
puis le deuxieme arret si au sens de la police d'assurance il y a vol ou pas.

puis 112-4 pour la clause apparante caracter gras

puis apres ds les mini cas 1985al5 cas dexo jurisprudence 90 puis complete par la 91 donc agent coupable

ensuite j'ai pas trouver la prescription dans le code

et enfin l 113-1

voila c 'est tout jespere avoir la moyenne mm un peu plus ce qui ma fait une copie et demi

et vous?? vos reponses???

[audreylita]

N'oublions pas que l'article 1315 du CC était lui aussi de rigueur !!!
Enfin on verra bien. Moi c'est plutôt un sujet qui m'a impressionné car en temps normal c'est pas la joie !
Allez dernière journée ... on va pouvoir enfin un peu souffler !!!
Bonne chance à tous !
:dacc:

[choupinette54]

Sujet complexe en première partie car la problématique était diverse il fallait parler des faits.

La suite des questions sur le texte étaient simples tout était dedant.

Pour le cas pratique il fallait d'abord parler le R511-1 comme quoi l'agent est responsable de ces employés selon les termes de l'article 1384 al5 du code civ (RC des commettants).
Ensuite il fallait détailler le contrat de mandat notamment sur les obligations du mandataire (art 1992 code civ). La prescrition de 10 ans ne compte pas car c'est un contrat de mandat entre la compagnie et l'agent (il n'y a pas de prescription tant que le contrat existe).
La dernière question sur la RC pro, l'assureur doit couvrir le risque.

[fabb91]

le sujet etait difficile et surtout le cas pratique esperons qu'ils soit laxistes dans leur correction, en ce qui concerne la prescription le mandat ne donné pas bcp d'info j'ai opté pour la prescription de responsabilité civile extra contractuelle l'article 2270 mais je suis pas confiant rendez vous le 3 avec vos mouchoirs

[timeismoney]

Qu'avez vous mis comme problème de droit dans l'analyse de l'arrêt? Moi j'ai mis "A quelle condition une plainte de police peut elle faire office de preuve dans le cadre de la garantie vol dans les contrats d'assurance?"

[fabi]

moi je pense plutot qu'il fallait se demander si une exclusion pouvait toujours etre appliquée qu'elle que soit les conditions.....le fait que l'automobiliste se soit fait agresser ne changer rien au fait que les clée etaient sur le contact!

[BOGOSS62500]

le pb de droit est de determiner si l'exclusion prevu au contrat peut etre appliqué etant donne que M.X est essayer d'empecher le vol.

vous en pensez quoi?

[camilleaudrey]

oui je pense que bogosse de saint omer à raison.Je pense que le pb juridique à un lien avec la clause et la bagard.
Je pense avoir reussi cette épreuve.
Au fait Bogoss,si tu viens de saint Omer,tu as du passer tes exams à Arras.Si c'est le cas,on devait etre dans la meme salle car je suis de Gambetta!

[timeismoney]

Oui mais je ne vois pas vraiment de problème "juridique" car ca doit être assez general pour pouvoir l'appliquer à plusieurs problèmes du meme type

[timeismoney]

non ca ne doit pas decoulé de la generalité mais aprés l'affaire il en decoule juste une jurisprudence...

Ca ne découle pas d'une généralité ca sy applique cest pour ca qu'il faut faire large c'est ce que j'ai appris.

[BOGOSS62500]

oui mais a ce moment la : chaque affaire serait identique a un cas precedent ce qui n'est pas toujours le cas enfin on verra les resultats...

[jassure]

Je t'ai rajouté dans mes contacts BOGOSS62500.
Voici mon adresse: xxxxxxxxxxxxx@msn.com
Ca peut etre sympa de discuter avec un collegue lol

Conseil du jour: faites ce type d'échange perso en MP - sur un forum public, vous n'êtes pas que tous les deux et pourriez être surpris d'une utilisation non désirée de vos adresses msn (vous pouvez modifier votre post pendant 48 h)

mon email sur msn : xxxxxxxxxxxxx@hotmail.com si tu veux m'y ajouter...

d'autant plus étonnant, que ni l'un ni l'autre de l'avait mis dans votre profil... ascompris;