BTS Assurances: épreuve écrite droit des assurances 2007 : vos impressions...

[jassure]

Vous êtes étudiants en seconde année, vous venez de passer l' épreuve écrite de droit des assurances du BTS Assurances

Postez ici vos impressions en cliquant sur répondre.

Pour "enrichir" ce post, vous pouvez donner l'approche que vous avez eu du sujet (en pensant aux premières années qui vont vous lire...) et pourquoi pas même, le plan que vous avez adopté... :dacc:

[angeleyes80]

très déçue du sujet...
j'ai tout foiré sauf l'analyse, mais bon on verra bien les résultats.
j'ai mis ce que je pensais après et ben on verra bien...
Mais en tout cas, ce n'est pas ce que j'ai eu du tout aux 2 BTS blanc. On dit que c'est toujours plus facile le vrai que les blanc mais pour ma part pour le droit ce n'était pas le cas.

[Melassureuz-Alsace]

Un pti bonjour de l'académie de Strasbourg

Le sujet de l'épreuve portait sur les successions ascompris; Sujet intéressant mais qui d'après nos profs ne devaient pas sortir ... Hmm comme quoi faut pas se fier a ce qu'on entend.
Personnellement j'ai trouver l'arrêt a 1ère vue assez simple mais finalement plutot compliqué lol (Cour de Cassation du 17février2005)
Puis ensuite y'avait un developpement structuré: Quelle est la position de la Cour de Cassation en matière de qualification des contrats d'ass Vie.
:knuppel:
Et pour finir LE cas pratique sur un homme de 47ans qui suite a un traumatisme cranien devenait invalide a 80% donc plus de travail.
Il fallait chercher les préjudices subis et les responsabilités encourues. Puis on nous demandait quel statut juridique lejuge pourrait lui attribuer (jai pensé à une curatelle??)
enfin une dernière question sur un contrat décès invalidité souscrit par l'homme dont 105000¤ en cas d'accident. Sa fille réclame le capital mais l'assureur refuse en exigant une preuve qu'il y a eu accident. 2 questions:
- qui supporte la charge de la preuve?
- quels sont les moyens de preuve possibles?

voilaaa :wink2:
Maintenant faut plus trop y penser, ya d'autres épreuves surtout étude de cas demain!! on verra bien les résultats

BON COURAGE a Tous

[bionic]

Oula bah c'était chaud mes amis ! Notre prof nous avez prévenu sur les successions mais bon, je me fis jamais à leur intuition.

C'est vraiment pas le sujet que j'attendais, c'est même un que j'appréhendais...j'ai passé pas mal de temps sur l'arrêt (j'ai même perdu du temps la dessus au niveau de la compréhension... :blink je pense l'avoir réussi, c'est le cas aussi de la partie développement (enfin j'espére)

Par contre le cas pratique :notstupide: je l'ai baclé !! :zarbi:
J'ai eu du mal au niveau de la détermination des responsabilités et des préjudices subis... :blink:je sais pas ce que vous avez mis mais bon, j'ai mis la responsabilité du fait des produits défectueu (je regrette ) et la responsabilité du fait personnel.
Après, concernant sa fille, par contre là j'ai mis la tutelle parce que le gars était déjà pas bien avant et là, il a 80% d'invalidité physique et mental...je me suis fondé sur l'article 490 du code civil il me semble. Pour la charge de la preuve, j'ai mis l'article 1315 avec une jurisprudence sur les assurances...puis pour les moyens de preuves : bah j'ai pas eu le temps !!! :tickedoff: :knuppel:

Bref, j'ai essayé de faire mon possible, mais bon, je pensais avoir un sujet plus gentil quand même

[bigouden22]

salut à tous

moi qui était en candidat libre j'ai trouvé chaud le sujet de cette année par rapport aux années passées. concernant l'analyse trop complexe, j'ai mit en problème de droit "en matière d'assurance vie, le versement d'un capital à unn bénéficiaire désigné peut il être considéré comme une réduction à l'atteinte de la réserve des autres héritiers?" qu'en pensez-vous?

sinon le développement stucturé: dans la mesure que les versements ne sont pas trop importants et sont cohérents avec la situation familiale la jurisprudence maintien le contrat d'assurance vie en l'état sinon ils peuvent être intégrer à la sucession!;

le cas pratique, les préjudices:
- d'agrément, corporel, moral et prétuim doloris
- responsabilité du fait personnel, du fait d'autrui, délictuelle de la part du vigile et responsabilité civile du propriétaire du magasin

on proposera la tutelle sa fille sera donc sa tutrice cf art 490 et suivants du code civil
pour le contrt d'assurance charge à la fille car c'est elle qui demande et preuve par tous les moyens écrits témoignage, certificats médicaux.....

bon courage pour la suite il en faut vu le premier sujet tombé!!!

qu'en penses -tu j'assure?

à demain pour les autres sujets, mais la tendance de l'anée 2007 reste sur l'assurance vie à bon entendeur

[jassure]

qu'en penses -tu jassure?

Je ne serai en possession des sujets que globalement en début de semaine prochaine...

[bigouden22]

bonjour,

bon et bien jassure dès que tu peux nous donner des éléments de réponses cela serait cool car pour ceux de l'academie de nantes, il faut attendre le 6 juillet pour avoir le résultat final.

bon courage à tous

:chessy:

[bigouden22]

cela serait sympa que ceux qui ont passé le bts mettent en ligne leur impressions, c'est un forum d'échange!!!!!!

[Adé44]

Je confirme le sujet était quand même très très chaud!Par rapport aux cas présenté les années précèdentes!
Le cas pratique n'était pas évident et était surtout très long!

[rimon]

je passais en candidat libre pour la premiere fois et j ai été déroutée par le cas pratique je ne m attendais pas du tout à ça!!! :beuh:
:beuh:meme si dans le fond je pense avoir sauvé la mise, je ne suis pas sure du tout de ma présentation!!!!
enfin l analyse d arret ca devrait aller et les questions aussi!!! enfin j espere!!!!
il ne reste plus qu a attendre le verdict!!!

[olivier_bts1an]

moi aussi je me suis assez planté :j ai mis trop de temps a faire mon arret ! il ne me restait que 1h20 pour faire la 2eme partie !!
la question sur les primes manifestement exagérées etait un peu bizarre : j ai fait : les difficultés en I et la clarification par la Cass en II

sinon pour le cas pratique, la vautre ! je n ai que parlé de la RC du fait des choses inertes dont la victime doit prouver un role actif
j ai presuqe pas parlé des prejudices subies :notstupide: j ai juste dit moral et corporel ! bref c est pas top !

[rimon]

dur dur de trouver qqchose pour l eco!!! c'est dommage d avoir melanger avec les autres bts!!!
vous avez mis quoi dans les prélèvements obligatoires???
BON COURAGE POUR DEMAIN :boxn y croit c'est pas fini!!!!

[boissenin]

sujet sur les primes manifestement exagérées : le Cour de cassation ne fait que reprendre la position posée sur les 4 arrêts de la chambre mixte de fin 2004 (qui considére en principal que le contrat d'assurance vie comporte un aléa ==> question 2)
C'est donc sur la question qui permet de protéger les héritiers et les créanciers qu'il faut poser le problème de droit à savoir comment apprécier si les primes sont manifestement exagérées ou quels sont les critères à relever .... ? (la Haute Cour dans le chapeau en cite 3, pui en final (espèce) considère qu'il existe un motif inopérant (les facultés interllectuelles de l'intéressé) et que les 3 critères (quels sont-ils ?) n'ont pas été montré (manque de base légale)...... Et, je fais dans la simplicité !
Pour la question 2, la position de la cour suprême a été voulue après divers débats (juristes, assureurs, notaires : le contrat d'assurance vie (classique) comporte un aléa (à retrouver !). Pour le plan, il n'existe pas de position établie. Il faut arriver à établir l'intérêt de ce débat sur l'existence ou non d'un alée et la portée de ces 4 arrêts....

Le cas pratique ! ce n'est pas vraiment un cas pratique si ce n'est sur la RC (exemple les conditions de la RC du fait d'une chose ... chose inerte). Pour le reste, les questions sont précises.....

[laurie_assu]

ben le droit... le droit... lol
pas fastoche fastoche!
l'arrêt était en somme assez simple (pour moi), le développement structuré aussi, y'avait quand même matière avec les annexes! hyper compréhensibles je trouve.
par contre le cas pratique... je me suis vautrée comme il faut!
impossible de déterminer les responsabilités pour moi... trop d'imprécisions! était-il éméché? avait-il volé? etc...
pour les préjudices, j'ai mis tout ce que je savais! économique, esthétique, etc...
toujours est-il que j'ai choisi la tutelle pour ce monsieur, à 80% invalide avec des séquelles mentales...
j'ai vraiment trouvé ce cas pratique tordu, et trop concentré sur la RC...
voilou :tickedoff:

[bionic]

D'accord avec toi laurie sur le cas pratique.

Par contre, ma prof a dit qu'il fallait parler de la responsabilité du fait des produits defectueux...je l'ai fait donc je regrette pas de l'avoir mis...
Mais bon, c'est pas pour ça que j'ai totalement réussi le cas pratique.

[laurie_assu]

quel est le produit défectueux dans l'histoire? le portique? il avait peut-être vraiment volé...

[coca34]

Vous êtes étudiants en seconde année, vous venez de passer l' épreuve écrite de droit des assurances du BTS Assurances

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Pour "enrichir" ce post, vous pouvez donner l'approche que vous avez eu du sujet (en pensant aux premières années qui vont vous lire...) et pourquoi pas même, le plan que vous avez adopté... :dacc:

:notstupide:sujet de droit bof .le plus dur à faire c'est l'eoa.

[coca34]

len ce qui concerne les autres épreuve les des sont jetés.mais pour l'eoa c'est une autre histoire.quel sujet pour cette année?

[bionic]

quel est le produit défectueux dans l'histoire? le portique? il avait peut-être vraiment volé...

Ma prof de droit a parlé de la vitre...il me semble qu'il y avait une jurisprudence à ce propos.

[liemie]

la vitre défectueuse ?! qué racontes-tu là ? :notstupide:
Enfin, je ne trouve pas que ça a un sens, peux-tu expliquer pq tu parles de produit défectueux? je ne vois pas où est la faute de la boutique... enfin