RPP et Recours

[Jouby]

Bonjour à tous,

J'aurai besoin d'aide sur un exercice, que j'ai fini mais auquel j'ai des doutes, je vous résume vite fait, je rentre pas dans les détails, je vous mets juste les points qui me pose soucis :


On a une explosion dont cause et origine inconnu.
Le locataire est présumé responsable, et par contre, l'explosion a causé des dommages chez le voisin.

Première question : le voisin exerce un recours, mais contre qui ?? le propriétaire ou le locataire ? car je me dis qu'il est pas censé savoir que le locataire est responsable, ou même qu'il y a un propriétaire, donc pour moi il s'adresse au locataire ??? (ou au 2)
Je me demande car je me mets à la place de l'assureur du proprio qui indemnise ses dommages immobiliers, mais exercera un recours contre le locataire puisqu'il est présumé responsable, mais lui-même, aura t-il à subir le recours du voisin ou pas ? (j'espère être assez clair).

Deuxième question : on se met à la place de l'assureur du locataire, donc l'assureur lui indemnise ses dommages mobiliers, mais il a une règle proportionnelle de prime. Et il subira le recours du propriétaire (et celui du voisin aussi je suppose), donc est-ce que la RPP prend en compte seulement le montant de l'indemnisation des dommages ou est-ce qu'elle prend aussi le montant des recours ???
Moi, mon raisonnement, c'est seulement sur les dommages, car je me dis que l'indemnisation des dommages vient dans un premier temps, donc avec la RPP, puis que les recours viennent ensuite, et donc que c'est à part.
Est-ce le cas ?


Merci d'avance !!

[Jouby]

Arf, personne ne peut m'aider ? :mellow:
Avant demain soir si possible

[liloone]

Bonjour à tous,

J'aurai besoin d'aide sur un exercice, que j'ai fini mais auquel j'ai des doutes, je vous résume vite fait, je rentre pas dans les détails, je vous mets juste les points qui me pose soucis :


On a une explosion dont cause et origine inconnu.
Le locataire est présumé responsable, et par contre, l'explosion a causé des dommages chez le voisin.

Première question : le voisin exerce un recours, mais contre qui ?? le propriétaire ou le locataire ? car je me dis qu'il est pas censé savoir que le locataire est responsable, ou même qu'il y a un propriétaire, donc pour moi il s'adresse au locataire ??? (ou au 2)
Je me demande car je me mets à la place de l'assureur du proprio qui indemnise ses dommages immobiliers, mais exercera un recours contre le locataire puisqu'il est présumé responsable, mais lui-même, aura t-il à subir le recours du voisin ou pas ? (j'espère être assez clair).

Merci d'avance !!

Alors déjà le locataire ne va faire aucun recours c'est l'assureur qui va s'en charger

Donc le locataire va faire sa déclaration de sinistre à son assureur ... Ce dernier va l'indemniser et missionner un expert pour connaitre l'origine du sinistre.
Ensuite l'assureur va faire le recours vers l'assureur du propriétaire qui lui se retournera vers l'assureur du locataire ...

[liloone]

Deuxième question : on se met à la place de l'assureur du locataire, donc l'assureur lui indemnise ses dommages mobiliers, mais il a une règle proportionnelle de prime. Et il subira le recours du propriétaire (et celui du voisin aussi je suppose), donc est-ce que la RPP prend en compte seulement le montant de l'indemnisation des dommages ou est-ce qu'elle prend aussi le montant des recours ???
Moi, mon raisonnement, c'est seulement sur les dommages, car je me dis que l'indemnisation des dommages vient dans un premier temps, donc avec la RPP, puis que les recours viennent ensuite, et donc que c'est à part.
Est-ce le cas ?


Merci d'avance !!

J'ai pas compris on est l'assureur de quel locataire ? Celui qui est à l'origine du sinistre ou l'autre ?

[Jouby]

Alors déjà le locataire ne va faire aucun recours c'est l'assureur qui va s'en charger

Donc le locataire va faire sa déclaration de sinistre à son assureur ... Ce dernier va l'indemniser et missionner un expert pour connaitre l'origine du sinistre.
Ensuite l'assureur va faire le recours vers l'assureur du propriétaire qui lui se retournera vers l'assureur du locataire ...

Oui oui, j'ai dis le locataire pour aller plus vite, mais effectivement je sais que c'est l'assureur.
Donc si j'ai bien compris, l'assureur du voisin fera le recours à l'assureur du propriétaire, qui lui en fera un au locataire.
Donc, finalement, l'assureur du locataire subira le recours du voisin et du propriétaire.

[Jouby]

J'ai pas compris on est l'assureur de quel locataire ? Celui qui est à l'origine du sinistre ou l'autre ?

Pour cette question, c'est l'assureur de celui qui est responsable du sinistre, pas du voisin.
Il a des dommages mobiliers, une RPP à appliquer, et comme dit précédement, son assureur subit des recours, donc je me demandais si dans ma RPP, je prend uniquement le montant de ses dommages mobiliers ou si j'inclu le montant des recours.

Merci pour tes réponses Liloone

[liloone]

Pour cette question, c'est l'assureur de celui qui est responsable du sinistre, pas du voisin.
Il a des dommages mobiliers, une RPP à appliquer, et comme dit précédement, son assureur subit des recours, donc je me demandais si dans ma RPP, je prend uniquement le montant de ses dommages mobiliers ou si j'inclu le montant des recours.

Merci pour tes réponses Liloone

je ne suis pas sure ... mais selon moi il ne faut prendre que le montant des dommages mobiliers

[Jouby]

je ne suis pas sure ... mais selon moi il ne faut prendre que le montant des dommages mobiliers

Oki, c'est ce qu'il me semble aussi.
Si quelqu'un veut confirmer, ya le temps finalement, c'était pour demain mais le prof ne sera pas là donc reporter, lol :wink2:

[Jouby]

On a enfin eu la correction de ce devoir.
Un peu dégouté car tout juste, mis à part qu'il fallait faire la RPP sur les recours aussi.
La RPP est opposable au tiers.

Ce qui m'énerve le plus, c'est qu'on avait un devoir à lui rendre aujourd'hui, mais on a corrigé l'autre après, et du coup, ben j'ai la même erreur sur le nouveau devoir, pffff, ça m'agace.