besoin d'un coup de main

[dady231]

:zarbi:

Mon prof d'assu dommage a posé une colle dont je suis sûre à 90% de la réponse mais quand même je voudrais être sûre

il nous demande un exemple de FAUTE causant un DOMMAGE le tout SANS lien de CAUSALITE



je suis quasi certaine que [s]sa[/s] ça n'éxiste pas car si je me trompe pas pour engager la responsabilité il faut un lien de causalité entre les deux évènements, mais il m'a mis le doute!
Si quelqu'un pouvait m'aider [s]se[/s] ce serait super
merci d'avance
:friend:

[jassure]

tu peux trouver ce type d'exemple dans la RC médicale (perte de chance) ou bien dans la RC des chasseurs entre autres ... je te laisse un peu chercher... :wink2:

tu es en première ou deuxième année ?

[dady231]

je suis en première année mais comme je suis super forte en cette matière (mais que celle la lol) mon prof essais tjours de me coincer!! et là je sèche je connait le dommage sans faute mais c'est pas ce que je cherche

[liloone]

C'est pas justement ce qu'on appelle tous les dommages non consécutifs ??

La perte d'exploitation suite à un incendie dans un entrepot, etc ...

[jassure]

je suis en première année mais comme je suis super forte en cette matière (mais que celle la lol) mon prof essaie tjours de me coincer!! et là je sèche je connais le dommage sans faute mais ce n'est pas ce que je cherche

j'adore la modestie

:fleche: Le dommage a été causé par une personne non identifiée mais appartenant à un groupe connu.

"Le cas le plus fréquent concerne les accidents de chasse: tout un groupe fait feu et il y a une victime. Faute de pouvoir déterminer le chasseur qui a tiré les balles en question, aucune responsabilité civile ne peut être relevée, en application du principe du lien de causalité."

[dady231]

Pour une fois dans ma vie que je suis forte en une matière je peux bien me la péter un peu :chessy: lol

merci pour vos exemple mais je sais pas si sa colle vraiment mais en tout cas sa y ressemble beaucoup merci
à vous deux :friend:

[liloone]

Pour une fois dans ma vie que je suis forte en une matière je peux bien me la péter un peu :chessy: lol

merci pour vos exemple mais je sais pas si sa colle vraiment mais en tout cas sa y ressemble beaucoup merci
à vous deux :friend:

Euh je ne suis pas sur pour mon exemple .. prend plutot celui de jassure

[LEON02]

:zarbi:

Mon prof d'assu dommage a posé une colle dont je suis sûre à 90% de la réponse mais quand même je voudrais être sûre

il nous demande un exemple de FAUTE causant un DOMMAGE le tout SANS lien de CAUSALITE

je suis quasi certaine que [s]sa[/s] ça n'éxiste pas car si je me trompe pas pour engager la responsabilité il faut un lien de causalité entre les deux évènements, mais il m'a mis le doute!
Si quelqu'un pouvait m'aider [s]se[/s] ce serait super
merci d'avance
:friend:

il faut lire : un dommage est subi avec une faute non causale comme la conduite sans permis, la conduite sous l'empire d'un état alccolique alors que la victime a commis une faute comportementale faisant disparaitre le lien de causalité.
il y aussi le groupement de fait évoqué par j'assure.
se référer au prècis Dalloz: droit civil- les obligations

[dady231]

malheureusement je n'ai pas encore pu acheter le code des assurances mais merci pour votre aide

[jassure]

malheureusement je n'ai pas encore pu acheter le code des assurances mais merci pour votre aide

Les différents Codes sont tous disponibles en ligne :fleche: http://www.cultureco.com/leblog/217/...nces-en-ligne/

[dady231]

merci pour le coup de main :chessy:

[loucle0801]

:zarbi:

Mon prof d'assu dommage a posé une colle dont je suis sûre à 90% de la réponse mais quand même je voudrais être sûre

il nous demande un exemple de FAUTE causant un DOMMAGE le tout SANS lien de CAUSALITE

je suis quasi certaine que [s]sa[/s] ça n'éxiste pas car si je me trompe pas pour engager la responsabilité il faut un lien de causalité entre les deux évènements, mais il m'a mis le doute!
Si quelqu'un pouvait m'aider [s]se[/s] ce serait super
merci d'avance
:friend: