BTS Assurances: épreuve écrite droit des assurances 2008 : vos impressions...

[jassure]

Vous êtes étudiants en seconde année, vous venez de passer l' épreuve écrite de droit des assurances du BTS Assurances. Cette matière à l'examen disparait lors de la prochaine session d'examen du BTS assurances en 2009 suite au nouveau BTS...

Postez ici vos impressions en cliquant sur répondre.

Pour "enrichir" ce post, vous pouvez donner l'approche que vous avez eu du sujet et pourquoi pas même, le plan que vous avez adopté... :dacc:

[dams770]

Première épreuve = bonne surprise

Un arrêt sur la RC des associations du fait de leurs membre ( club rugby ) pas trop compliqué, un problème de droit tournant autour de l'exigence de l'existence de la faute de l'auteur des faits pour engager la responsabilité de l'association dont il fait partie.

Un cas pratique simple ... non ? en trois partie :

1- non paiement de prime + déchéance, l'assureur doit il sa garantie ?
2- proposition de modification de l'assuré : le silence de l'assureur vaut acceptation
3- préavis de 2mois passé mais loi chatel applicable

Le soucis ce sont les deux questions de la première partie,je ne sais pas ce qu'il attendaient alors j'ai brodé :s Vous en avez pensé quoi ?

[latiteclara]

Bonjour à tous,

Je sors moi aussi de l'epreuve et je suis agréablement surprise.... Cas Pratique assez simple!!! Rien de trés compliqué, tout etais accessible dans le Code des Ass ! :wink2:

Voila sinon les deux questions qui etaient avec l'arret... et bien j'ai brodé moi aussi car pas trés trés facile...

Bon courage à tous pour la suite !!! Quelques pronostics???

A trés bientot

[lestressé]

moi g trouvé le sujet un peu mal fait. L'arret sa a été mais les questions m'ont perturbées et leas pratique un peu ambigu

fallait il répondre aux questions sans rechercher des problèmes de droit ou faire un cas pratique classique intégrant les trois questions?

[lestressé]

latite clara/ pronostic auto en dommages avec de la com et le chomage en éco

[dams770]

Non j'ai pas trouvé le cas pratique ambigu perso...

Pour ce qui est des pronostics en ECO je dirai Europe ou Mondialisation, pour le DOMMAGE aucune idée, je dirai "vol" ou "DDE"

[latiteclara]

Merci pour vos reponses ! Moi au niveau des pronostics pour le dommage j'ai regardé tous les anciens sujets et chaque année cela fait auto puis IARD, auto puis IARD... l'anée derniere c'etait de l'auto... ascompris;

Au niveau de l'eco, j'ai vraiement pas d'idée et pourtant cela m'aiderai bien !!! :dacc:

Sinon pour répondre aux cas pratique j'ai fait des probleme de droit et j'ai repondu pour chaque probleme !

[tais_toi]

Pfiou.. le droit moi j'ai trouvé ca ghetto! Mais franchement on aurait quand même pu avoir pire.
D'après vous, combien de points pour chaque sous parties???
Je dirai 15/30 pour l'arret et 15/30 pour les questions de jurisprudence.
et peut-être 15/30 à la 1ere question du cas pratique, 8/30 à la suivante et 7/30 pour la dernière (quelle arnaque celle là d'ailleurs j'avais zappé complet la loi Châtel!!) .... non ?
et vous pensez que ne pas mettre de problématique dans le cas pratique ca pénalise beaucoup?
(me déprimez pas trop svp)

[titiyou]

Bonsoir

Pas difficile, maintenant je crois que je me suis plantée sur le coup du demandeur (m x ) et defendeur (les comités)... Le cas pratique c'était le B.ABA des droits des assurances !!!

par contre c'était long à cause de l'volution jurisprudentielle... il fallait la retracer chronologiquement !!! ( à vos stabilos )

[latiteclara]

Bonjour a tous,

Alors est ce que vous avez eu un corrigé??? Car pour l'arret moi en demandeur c'est Les Comités et Defendeur c'est MonsieurX. !! Voila dites moi si vous avez les corrigés... Merci d'avance !

[dams770]

c'était ça oui, Demandeur = les comités, Défendeur = le joueur, la cour de cassation casse l'arret, c'est à dire qu'en gros elle donne gain de cause aux comités en ne les déclarant pas responsables Car il n'y a pas de faute du joueur.

[saa92]

Bonsoir a tous,


Je comprend pas quelquechose, c'est pas Mx qui assigne les comités? ascompris;

Je voulais savoir également, si la loi chatel était applicable dans le cas pratique?

[latiteclara]

Bonsoir a tous,


Je comprend pas quelquechose, c'est pas Mx qui assigne les comités? ascompris;

Je voulais savoir également, si la loi chatel était applicable dans le cas pratique?

Alors pour te repondre, non il me semble bien que C'est les comités qui assignent M. X !!

Et puis la loi Chatel oui apparement elle etait applicable

Voila jespere t'avoir eclairé un pe

[dams770]

Bonsoir a tous,


Je comprend pas quelquechose, c'est pas Mx qui assigne les comités? ascompris;

Je voulais savoir également, si la loi chatel était applicable dans le cas pratique?

A l'origine oui c'est Mr X qui assigne les comité, en première instance. Mais à la cassation le demandeur c'est les comités puisque c'est eux que la cour de cassation a déclaré responsables.

La loi Chatel ensuite, elle s'applique bien dans la mesure ou la femme a grillé sa possibilité de résilier avec un préavis de deux mois, et comme l'assureur a envoyé l'avis d'échéance moins de quinze jours avant les deux mois, elle peut résilier sous 20jours en loi chatel.

[bibi10]

[color=purple]Bon le droit ne m'a pas semblé très difficile sauf l'analyse jurisprudentielle pas cool!!! :tickedoff:

Sinon l'arrêt etait assez simple et le cas pratique aussi.

J'espère juste que l'analyse de jurisprudence ne sera pas sur beaucoup de point...

[saa92]

Merci beaucoup... on verra bien se que sa donne

[mapie]

Sujet de fou surtout par rapport à l'évolution jurisprudentielle mais pari tenu: 13!!