[Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

[vale73]

Pour l'économie je pense qu'il aurait fallût enrichir notre synthèse en y mettant nos connaissances,les documents étaient trop pauvres en infos; j'ai fais 4 pages d'éco et vous ?
à la première question de droit j'ai répondu que la résiliation du contrat est illégal selon l'article 1131 qui indique, qu'un contrat ne doit pas être révoqué sans consentement mutuel des 2 parties.



En management : j'ai mis que les facteurs de contingences sont des problèmes au niveau de l'organisation , de la production, dépréciation de la monnaie ( euro ) , de l'équipement qui est défectueux, j'ai conclut l'analyse en citant edith pernone (ressources tangibles et intangibles insuffisantes ). pour la logique entreprenariale j'ai cité joseph shumpeter pour qui l'entrepreneur incarne le pari de l'innovation ... qu'en pensez-vous? j'espère avoir la moyenne!

pour les marchers public y a une clause exorbitante qui le permet. la JP était là pour nous aider
en éco ben j'ai tres vaguement utilisé mes connaissances ça m'inspirait pas et les doc c'était le minimum pour s'en sortir. on verra la note
schumpeter cest bon tout le monde en a parlé je crois

[pri64]

par contre en eco vous avez parler de la crise des subprimes?

[ptite-bulle]

par contre en eco vous avez parler de la crise des subprimes?

Oui j'en ai parlé un peu pour lancé le grand I

[lola67]

Je voulais parler de la crise des subprimes mais je trouvais que sa rentrait pas vraiment dans la problématique du sujet... Je voulais pas le mettre en hors sujet donc j'ai pas mentionner...

[indy.car]

es ce que vous avez mis des idées des doc dans votre développement?

[vivou24]

Merci de faire attention a votre écriture, sur Cultureco il est impératif d'écrire en toute lettre...

[pri64]

mais il parlait de la crise de 2008 qui a toouché l espagne l irlande... ou c est que je n ai rien compris...
moi dans la 2 eme question j ai mis (pour les facteurs) le début de la crise

[neko67]

j'ai dit en droi que la commune avit droit de rompre que le contrat pr motif légitime en référence à lannexe. Qu'avez vous mis vous??? j'ai beaucoup hésite! la troisieme partie avc le rique j'été perduuu j'ai juste mis le délais de perscription et rien d'autre. Il fallait metre koi?
J'ai tro les naire tt ce que j'ai réviser ya rien qui est sorti!!! en eco j'ai fait copié collé les annexe mm pas de diagnostic!!! ... sniifff j'ai peur davoir rattééééé

[indy.car]

moi pareil que toi en éco j'étais pommé

[ptite-bulle]

Pour l'économie, c'est un contrat de droit public donc effectivement elle peut rompre le contrat légitimement. ça c'était de 1ere année, donc révisé mais je m'en rappelais pas, ils ont été vache sur ça franchement

[lola67]

j'ai dit en droi que la commune avit droit de rompre que le contrat pr motif légitime en référence à lannexe. Qu'avez vous mis vous??? j'ai beaucoup hésite! la troisieme partie avc le rique j'été perduuu j'ai juste mis le délais de perscription et rien d'autre. Il fallait metre koi?
J'ai tro les naire tt ce que j'ai réviser ya rien qui est sorti!!! en eco j'ai fait copié collé les annexe mm pas de diagnostic!!! ... sniifff j'ai peur davoir rattééééé

Moi aussi en droit j'ai évoqué le motif légitime en disant que les deux situations se ressemblaient beaucoup et que donc la commune pouvait rompre sans indemniser...
Dans la troisième partie j'ai évoqué la responsabilité du vendeur de vendre des produits qui assurent la sécurité aux clients et que donc, les clients pouvaient se retourner contre la société qui était aussi producteur...
Je sais pas ce que ça vaut... Mais en tout cas, mon sujet préféré était celui d'éco. Le sujet était clair, bien détaillé et pas trop long...

[guillaume7585]

perso l eco ca a ete, meme si je n ai quasiment pas utilisé les docs vu que je maitrisé le sujet...

par contre le droit,je me suis fait piege comme beacoup de gens sur les marches publics...

[Espérance85]

En ce qui concerne les marchés publics, j'ai mentionné que des indemnisations pouvaient éventuellement avoir lieu d'être. Qu'il fallait, pour savoir s'il fallait véritablement que la Commune en verse, de regarder dans le CCAP (dans l'article mentionnant l'éventualité d'indemnisation si le contrat stoppait avant son terme)

[Maxime MUC]

Bonjour j'aimerais savoir si dans la 3ème partie du développement en économie il était judicieux de parler des politiques de relance et de rigueur et de développer les effets possibles de ces 2 politiques sur l'économie nationale? (Ex: Effet accelerateur, multiplicateur pour la politique de relance ou effet de ralentissement de la croissance pour la rigueur?)

[Maxime MUC]

PS: sur les contrats administratifs (partie 1 de Droit): Possibilité de "clause exorbitante de droit commun" qui autorise la partie publique à résilier unilatéralement un contrat administratif. Mais pour moi toute clause même exorbitante doit être mentionné dans le contrat! Or cette clause de Rupture unilatérale n'apparait pas dans le contrat (Annexe 1) (comment cette pauvre EURL qui semble débuter pouvait savoir cette règle). De plus quelle est l'utilité de mettre le contrat entre la mairie et l'EURL(annexe 1) si se n'est pour que l'on constate l'absence d'une clause de rupture unilatérale signée par les 2 parties??

[vincedu31]

En droit, d'aprés moi, la rupture unilatéralle est légale car c'est un contrat de droit public (ou contrat administratif), que la commune, à ce titre a des prérogatives exhorbitantes parmi lesquelles rupture unilateralle du contrat si l'interêt général l'exige (ce qui est le cas je pense). Concernant l'indemnisation elle doit toujours avoir lieu (sauf si la rupture est due à une faute grave du co-contractant) pour inciter les personnes de droit privé à contracter avec les personnes publiques.