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bonjour, je m’emmêle un peu les pinceaux entre tout ces registres, quelqu'un peut-il m'aider a y voir plus clair ? registres des mandats transaction et gestion c'est ok mais pour Le registre répertoire et Le répertoire des actes je ne vois pas leurs fonctions ? j'ai une...

Bonjour a tous, Un diplômé BTS PI, est-il dispensé des deux modules obligatoires qui permettent d'accéder aux UV? Merci

Toit les règlements remis aux professionnels de l'immobilier qui sont destinée a être décaisser le son forcément sur un compte séquestre

Re : clause pénale et séquestre La clause pénal remplit le même rôle que dans le mandant , c'est la clause par laquelle les parties se mettent d'accord par avance du montant de l'indemnisation dans le cas ou l'une d'entre elles viendrait a violer une obligation qui aurait pour conséquence de...

Oula j'achète un trois pièces on me livre un deux pièces et je ne peux pas annuler, c'est délirent la, moi qui avait comme idée que non seulement on peut réclamer un remboursement total mais en plus le promoteur sera a de forte probabilité condamne a des DI. Je rappel ici que acheté pas une...

Jamais d'avis dans une synthèse

Re : Vefa d'accord donc c'est bien , contrat de réservation avec clause suspensive de prêt , puis si le prêt est obtenue le notaire envoie le projet de l'acte authentique puis signature de celui-ci , puis après si la livraison n'est pas conforme manque une pièce par exemple = annulation de...

Bjr, Dans le contrat de réservation, c'est bien a ce moment la que le réservant doit indiquer les clauses suspensives d'obtention de prêt pour son achat ? Puis s'il obtient le prêt a ce moment la le notaire convoque les parties pour signe l'acte authentique ? A compter de ce jour l'acheteur...

Re : manipulation des fonds pas compte séquestre ok , mais si je veux recevoir le chèque lors de la vente destiné au notaire il me faut une caisse de garantie ? si oui de combien minimum ( parce que je crois que ne fait de recevoir un chèque entre ses mains même s'il n'est a l'ordre de l'agence...

Re : indemnité d'immo Dans une promesse de vente le délai de rétractation cour a compter du lendemain de la signature ou de la lever de l'option ? Dans une promesse unilatéral d'achat le délai de rétractation cour a compter du lendemain de la signature ou de la lever de l'option ...

Bonjour, depuis la dernière reforme je suis un peu perdu dans les obligations vis a vis des garanties. J'ai retenu qu'il faut au minimum une garantie de 110 000 € pour manipulation de fond, j'entends avoir le droit de déposer sur le séquestre de l'agence. l'agent qui déclare sur...

Re : SUJET ECONOMIE 2011 ou se trouve cette discussion !!!

Bonjour, J'ai bien compris que le copropriétaire détenant plus de 50% des tantièmes de la copropriétaire voyais ses voix réduites au nombre des autres copropriétaires. Ma question dans un pareil cas la réduction ne concerne que les voix pour le vote et non pas pour appeler les charges ...

Re : tableau planning please help !! je souhaite savoir si je dois ajouter les périodes de stage que j'ai faite en dehors de celle légale.

Bonjour, Est-il permis d'ajouter des périodes de stages autre que celle des périodes officielles sans avoir réalisé particulièrement de fiche bilan pendant celle-ci ? Si oui faut-il justifié ces périodes avec un certificat ?