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LA RC EXPLOITATION D'UN CONTRAT JOUERA LORQUE L'ASSURE DANS LE CADRE DE SON ACTIVITE (OU SON PREPOSE) CAUSE UN DOMMAGE INVOLONTAIRE A UN TIERS Y COMPRIS LE CLIENT....BIEN SUR DANS LE CADRE DE SON EXPLOITATION.
LA RC PROFESSIONNELLE (EX D'UN MEDECIN) COUVRIR EN FAITE LES DOMMAGES CORPORELS...