aide sur le traitement des crédit bail immobilier

[philippe7116]

Bonjour à tous,

j'aurais voulu savoir si quelqu'un pourrait m'expliquer le traitement comptable des credit bail immobilier car ma prof nous a pondu un pavé de texte incompréhensible sur le traitement de ses credit bail et j arrive pas a mettre une logique dans tout sa!

je remercie d avance les personnes qui prendrons de leur temps pour repondre a ma demande.


PS : Rassurer moi je suis pas le seul a pas avoir compris cette partie de cours?

 

[magsouri]

Bonjour,

Pour les crédits baux, on n'inscrit pas le bien au bilan (i.e. en immobilisations) car l'entreprise n'est pas propriétaire du bien. En fait, on inscrit le dépôt de garantie (i.e. la caution) au débit du compte 275 et chaque redevance (ou loyer) doit être inscrite au débit du 6122 si c'est un bien mobilier et du 6125 si c'est un bien immobilier. Il y a de la TVA déductible sur les redevances et comme ce n'est pas une immobilisation on utilise le compte 401 pour le fournisseur.
Cela donne pour le 1er mois:
275 débit
6122 ou 6125 débit
44566 débit
401 crédit

A la fin du contrat de crédit-bail, si il y a levée de l'option d'achat, on immobilise le bien:
2... (compte d'immobilisation) débit pour le prix d'achat
445620 débit
275 crédit (le fournisseur nous redonne notre dépôt de garantie)
404 (cette fois ci c'est une immobilisation)

Je ne sais pas si j'ai été très claire...

 

[Nivier13]

Coucou, je ne sais pas si cela va t'aider mais je te joins ma fiche de révision concernant le crédit bail immobilier.

Crédit-bail immobilier (chez le preneur) :
Calcul du Prix de Revient Fiscal (PRF) : Il s’agit de la valeur résiduelle qu’aurait l’ensemble immobilier à la date de la levée d’option si le preneur en avait été le propriétaire initial
-Le terrain garde sa valeur initiale
-Pour la construction, il faut calculer sa VNC à la date de levée d’option selon la durée de vie du bien.
-Le PRF de l’ensemble immobilier est la somme de ces deux montants

Comptabilité :
*Acquisition du contrat : 206D (Mt total HT) – 44562D (TVA) – 512C

*Dépôt de garantie : 275D – 512C

*Redevance : 6125D (HT) – 44566D (TVA) – 512C

*A l’inventaire :
-Si à l’échéance du contrat, il est envisagé avec certitude de lever l’option, il faudra enregistrer une provision pour impôt destinée à faire face au coût fiscal seulement si le prix de levée d’option est < au PRF : 6875D – 155C ((Montant du PRF de l’ensemble immobilier – montant du prix de la levée d’option de l’ensemble immobilier) x 33,1/3% x 1/durée du contrat)

-Pas d’amortissement comptable du CB : Selon la CNCC, un contrat de CB immobilier acquis n’est pas susceptible d’amortissement comptable

-Si la redevance est échelonnée sur 2 exercices :
--Si redevance payée en début de période : 486D – 6125C
--Si redevance payée à terme échu : 6125D– 44586D (TVA) – 408C

*A la levée d’option : 211D (Valeur du terrain lors de l’acquisition) – 213D – 512C (Mt de la levée d’option) - 275C(si un dépôt de garantie a été fait)

*A l’inventaire suivant la levée d’option et les autres qui suivent :
-Reprise des PPI (seulement au 1[sup]er[/sup] inventaire suivant la cession) : 155D – 7875C (total des PPI passés à chaque inventaire avant la levée d’option)
-Amt économique : 68112D – 2813C (montant du 213D à la levée d’option x prorata x 1/durée de vie après la levée d’option)
-Amt dérogatoire si le prix de levée de l’option est < au PRF : 68725D – 145C ((Montant du PRF de l’ensemble immobilier – montant du prix de la levée d’option de l’ensemble immobilier) x 1/durée de vie après la levée d’option x prorata)

*Si cession après la levée d’option :
-512D – 775C (Montant du prix de cession)
Et 675D – 2813D – 211C (montant 211 lors de la levée d’option) – 213C (montant 213 lors de la levée d’option)
Et 145D – 78725C (Amortissements dérogatoires passés depuis la levée d’option)