Cours de Francis Noël : Est-ce à jour ??

[Jouby]

Bonjour tout le monde,

J'ai récupéré sur le blog de Jassure, le cours "Economie et Organisation de l'Assurance" de Francis Noël.
Et j'ai survolé le chapitre 11 la détermination des cotisations, car mon tuteur en entreprise m'a déjà donné des explications à ce sujet.
Or, j'aurai voulu savoir si ce cours était à jour car je n'ai pas lu la même chose que ce que mon tuteur me dit.

Il s'agit du taux sur la taxe assurance.
Le taux global est à 9%, on est d'accord.
Mais parmi les exceptions, sur le cours, je lis les automobiles à 18%, alors que mon tuteur m'a dit 23%.

Pouvez-vous m'éclairer ?

Merci :smile:

 

[jassure]

http://www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/04_dossiers/consommation/ficonso/contrat_assurance.htm?ru=04

Il ne faut parler de La Taxe mais des taxes en matières d'assurances. Chacune des branches et des garanties n'est pas assujettie aux mêmes taux... Ainsi la garantie RC est un vrai luxe taxée à plus de 30% ... et bien sûr ne s'agissant pas de TVA elles ne sont mêmes pas récupérables par les entreprises... j'annonce souvent environ 25% à mes clients pour information...

 

[Jouby]

http://www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/04_dossiers/consommation/ficonso/contrat_assurance.htm?ru=04

Il ne faut parler de La Taxe mais des taxes en matières d'assurances. Chacune des branches et des garanties n'est pas assujettie aux mêmes taux... Ainsi la garantie RC est un vrai luxe taxée à plus de 30% ... et bien sûr ne s'agissant pas de TVA elles ne sont mêmes pas récupérables par les entreprises... j'annonce souvent environ 25% à mes clients pour information...

Ah d'accord, je comprend mieux.
Ne pas confondre la garantie RC et dommage.
Mon tuteur a pris l'exemple pour une assurance DTA sur une voiture, par exemple à 100 €
A cela s'ajoute 30€ de frais de gestion, 15% de commission et 23% de taxe, ce qui fait un total à 188 € de prime nette.
Il n'y a donc aucune erreur ?

Merci pour l'information :smile:

 

[jassure]

Ce lien de la FFSA pour être plus précis (à jour évidemment) :fleche: http://www.ffsa.fr/webffsa/portailffsa.nsf/html/frameset?opendocument&arg=taxescontributions2 (donc 33.1% pour la RC)
taxe en auto

:fleche: http://www.ffsa.fr/webffsa/portailffsa.nsf/html/frameset?opendocument&arg=taxescontributions3 taxe en incendie

:fleche: http://www.ffsa.fr/webffsa/portailffsa.nsf/html/frameset?opendocument&arg=taxescontributions10 enfin je te laisse surfer branche par branche ...

Est-ce assez précis comme information...

 

[Jouby]

Oui, excusez-moi pour la réponse tardive, mais c'est ok.

Merci beaucoup :smile:

 

[LEON02]

Ah d'accord, je comprend mieux.
Ne pas confondre la garantie RC et dommage.
Mon tuteur a pris l'exemple pour une assurance DTA sur une voiture, par exemple à 100 €
A cela s'ajoute 30€ de frais de gestion, 15% de commission et 23% de taxe, ce qui fait un total à 188 € de prime nette.
Il n'y a donc aucune erreur ?

Merci pour l'information :smile:

réponse: les taxes "dommages" et "Rc" sont différentes (18% et33,1% ). Donc, un panachage peut donner 23%, ce n'est pas une règle. Tu peux vérifier l'information sur le site de la FFSA selon les coordonnées fournies par jassure. Ton interrogation était parfaitement justifiée et ta démarche fondée: toute contradiction entre deux sources doit faire l'objet d'un appronfondissement.
Toutefois, l'ouvrage de Francis Noel a été rédigé en 2006. Les modifications postérieures ne sont pas prises en compte.L'auteur ne fera pas de mise à jour puisqu'après 2008, cette matière disparaît du programme.

 

[Jouby]

réponse: les taxes "dommages" et "Rc" sont différentes (18% et33,1% ). Donc, un panachage peut donner 23%, ce n'est pas une règle. Tu peux vérifier l'information sur le site de la FFSA selon les coordonnées fournies par jassure. Ton interrogation était parfaitement justifiée et ta démarche fondée: toute contradiction entre deux sources doit faire l'objet d'un appronfondissement.
Toutefois, l'ouvrage de Francis Noel a été rédigé en 2006. Les modifications postérieures ne sont pas prises en compte.L'auteur ne fera pas de mise à jour puisqu'après 2008, cette matière disparaît du programme.

D'accord, merci beaucoup pour votre éclaircissement :smile: