L'impot sur le revenu

nynouche

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Est ce que quelqu'un saurait ou je peux trouver des cours expliquancomment calculer l'impot sur le revenu????
En pleine revision et je stresse....
Merci bcp :chessy:
 

macross

Best Member
Je te mets un exemple.

Mr et Mme Lecoff sont mariés et ont 3 enfants.

Ils accueillent sous leur toit Mme Leduff, la tante âgée de 81 ans qui perçoit un modeste revenu de 1800¤ / an. Ils estiment à 3 500 ¤ la valeur des prestations en nature qui lui sont fournies (elle n'a pas la qualité de personne à charge).

Monsieur Lecoff est entrepreneur individuel. Il a réalisé 41 000 ¤ de bénéfices industriels et commerciaux.
Madame Lecoff est salariée. Son salaire imposable avant abattement s'élève à 22 000 ¤.

Mr et Mme Lecoff possèdent un immeuble qui a produit un revenu foncier de 2 800 ¤. Ils n'ont pas opté pour le régime du réel.

Le premier enfant a 22 ans et poursuit ses études. Il vit séparément et ses parents lui versent une pension alimentaire de 550 ¤ par mois. Il n'a pas demandé le rattachement.

Les 2 autres enfants sont mineurs et n'ont pas de revenus.

Calculer le revenu net imposable des époux Lecoff puis calculer l'impôt.





Correction :

Mme Lecoff : 22 000 (salaire avant abattement)
-10% 19 800 (abattement frais professionnels)
-20% 15 840 (abattement spécifique au salaire)

+ 41 000 (BIC de Mr Lecoff)
- 3 051 (abattement amenée par Mme Lecoff)
+(2800-40%) 1 680 (abattement micro foncier 40%)
- 4 410 (pension alimentaire versée au 1er enfant)
----------------------------
TOTAL : 51 059

Quotient familial : QF = 51 059 / 3 = 17 019 ¤

IR = (51 059 x 0.2826) - (2713.68x3) = 6 288 ¤
 

joliztiti

New Member
Vous pensez qu'on aura de la documentation pour les formules ou pas?
Sinon ton exemple est super! merci! :aplause:
 

macross

Best Member
ça dépend des sujets et des années, des fois ils mettent les abattements, méthodes etc...et puis des fois..il n'y a rien du tout :blink:.

Sinon ton exemple est super! merci!

Merci pour le compliment :cool:

Je n'ai malheureusement pas le temps de mettre le cours pour nynouche pour expliquer les abattements, plafonds et compagnie...désolé essaie de chercher sur le net :wink2:
 

joliztiti

New Member
Petite question: L'abattement des revenus foncier ont l'enlève après l'abatement des 10 et 20%?
Parce que moi, j'ai appris ceci: on nlève les revenus fonciers des revenus et ensuite on fait l'abattement des 10 et 20%!!!

Voici ce que j'ai trouvé sur boursorama:"Sauf règles particulières (Besson, Malraux, monuments historiques), le déficit d’une année est déductible du revenu global du contribuable, dans la limite annuelle de 10 700 ¤, pour la fraction qui résulte des dépenses autres que les intérêts d’emprunts,"
 

nalha77

New Member
macross link=topic=25252.msg228024#msg228024 date=1147447100 a dit:
Je te mets un exemple.

Mr et Mme Lecoff sont mariés et ont 3 enfants.

Ils accueillent sous leur toit Mme Leduff, la tante âgée de 81 ans qui perçoit un modeste revenu de 1800¤ / an. Ils estiment à 3 500 ¤ la valeur des prestations en nature qui lui sont fournies (elle n'a pas la qualité de personne à charge).

Monsieur Lecoff est entrepreneur individuel. Il a réalisé 41 000 ¤ de bénéfices industriels et commerciaux.
Madame Lecoff est salariée. Son salaire imposable avant abattement s'élève à 22 000 ¤.

Mr et Mme Lecoff possèdent un immeuble qui a produit un revenu foncier de 2 800 ¤. Ils n'ont pas opté pour le régime du réel.

Le premier enfant a 22 ans et poursuit ses études. Il vit séparément et ses parents lui versent une pension alimentaire de 550 ¤ par mois. Il n'a pas demandé le rattachement.

Les 2 autres enfants sont mineurs et n'ont pas de revenus.

Calculer le revenu net imposable des époux Lecoff puis calculer l'impôt.





Correction :

Mme Lecoff :          22 000         (salaire avant abattement)
-10%                    19 800         (abattement frais professionnels)
-20%                    15 840         (abattement spécifique au salaire)

+                         41 000         (BIC de Mr Lecoff)
-                           3 051         (abattement amenée par Mme Lecoff)
+(2800-40%)           1 680         (abattement micro foncier 40%)
-                           4 410         (pension alimentaire versée au 1er enfant)
----------------------------
TOTAL :                51 059

Quotient familial : QF = 51 059 / 3 = 17 019 ¤

IR = (51 059 x 0.2826) - (2713.68x3) = 6 288 ¤



Euh excusez moi mais c'est quoi cet abbatement des revenus fonciers de 40 % ??? je n'ai jamais vu ça moi. Quelqu'un peut m'expliquer car moi j'ai vu avec la déduction forfaitaire de droit commun de 14 % et les charges ainsi que l'amortissement eventuel mais ça ne me dit rien ce 40 %. les 14 % c'est en regime reel peut etre ?

Nalha77
 

macross

Best Member
Ils n'ont pas opté pour le régime du réel.

Etant donné que les loyers ne dépassent pas 15 000 ¤ et qu'ils n'ont pas opté pour le régime réel (ces fameux 14%), on prend donc le régime du micro foncier et donc un abattement forfaitaire de 40%.

Petite question: L'abattement des revenus foncier ont l'enlève après l'abatement des 10 et 20%?
Parce que moi, j'ai appris ceci: on nlève les revenus fonciers des revenus et ensuite on fait l'abattement des 10 et 20%!!!

L'abattement des revenus fonciers s'effectue sur ces derniers, ce qui te donne le revenu net foncier. L'abattement de 10% puis 20% (soit 28%) s'effectue sur les traitements et salaires.

Ensuite RNF + T&S => RNG (revenu net global)
 

sandra13

Best Member
Depuis la nouvelle loi de finance 2006 c'est :

=> supression de la déduction forfaitaire de 14 % pour le régime réel et de 6 % pour le Robien, le Besson neuf et le Perissol

=> Micro-foncier : abattement forfaitaire de 30 % au lieu de 40 %

Es que topazianne ou Dobaimmo peuvent confirmer ?
 

dobaimmo

New Member
Pour sandra : ces morceaux de loi de finance vont s'appliquer effectivement sur les revenus 2006 à déclarer en 2007. donc pas pour vous.
 

Willa

New Member
Je n'ai pas compris ça :

+ 41 000 (BIC de Mr Lecoff)
- 3 051 (abattement amenée par Mme Lecoff)


Il n'y a pas d'abattement sur les BIC ?? (si régime micro-foncier 70% ??) et c'est quoi ces 3051 ¤ de déductions amenées par Mme Lecoff ???
 

macross

Best Member
t c'est quoi ces 3051 ¤ de déductions amenées par Mme Lecoff ???

C'est madame Leduff désolé (la mamie) => Frais d’accès d’un ascendant (3051¤).


Il n'y a pas d'abattement sur les BIC ?? (si régime micro-foncier 70% ??)

ça je sais pas c'est la correction de mon prof mais le coup des 70%...en micro foncier...non. Tu veux peut-être parler de l'abattement de 72% pour le régime des micro entreprises dans la catégorie des BIC comme pour la location meublée ou encore le choix pour le régime du réel avec présentation de justificatifs.
 

Willa

New Member
Pour Macross : Regarde ce que j'ai comme exemple :

Régime micro Foncier BIC vente BIC prestation BNC
Plafond des recettes (¤) 15.000 76.300 27.000 27.000
Taux de réduction 40% 70% 50% 35%


Exemple : Mr Alien a perçu un salaire de 22.350 ¤. Il n’a pas opté pour les frais réel, son épouse, a réalisée 25.900¤ de recette de son activité de podologue, elle a optée pour un régime micro BNC. Ils ont perçu 5.500¤ de revenus fonciers et ont opté pour le régime micro foncier. Calculez le revenu net du couple.
Mr Alien : 22.350 – (22.350 x 10%) = 20.115 ¤ ; 20.115 – (20.115 x 20%) = 16.092 ¤
Mme Alien : 25.900 – (25.900 x 35%) = 16.835 ¤
Revenus fonciers : 5.500 – (5.500 x 40%) = 3.300 ¤
Revenus nets du couple : 16.092 + 16.835 + 3.300 = 36.227 ¤


Alors ? Là y'a l'abattement sur les BNC...Et si le plafond est dépassé ?? C'est comme les salaires (10% puis 20%) ?

Par ailleurs, pour la tante tu dis que les frais sont estimés à 3500¤ et après tu parles de 3051 ¤ ? Comprends vraiment plus rien !!!
 

macross

Best Member
jamais vu d'exemple avec BNC et compagnie :wacko: désolé


pour la tante, leurs frais sont estimés à 3500¤ mais tu ne peux déduire que 3051¤ pour frais d'accès d'un ascendant. C'est un plafond, tu ne peux aller au-delà. (C'est dans mon cours).
 

sandra13

Best Member
dobaimmo link=topic=25252.msg229148#msg229148 date=1147527685 a dit:
Pour sandra : ces morceaux de loi de finance vont s'appliquer effectivement sur les revenus 2006 à déclarer en 2007. donc pas pour vous.

Ah oui exact