Bonjour à tous,
J'aurai besoin d'aide sur un exercice, que j'ai fini mais auquel j'ai des doutes, je vous résume vite fait, je rentre pas dans les détails, je vous mets juste les points qui me pose soucis :
On a une explosion dont cause et origine inconnu.
Le locataire est présumé responsable, et par contre, l'explosion a causé des dommages chez le voisin.
Première question : le voisin exerce un recours, mais contre qui ?? le propriétaire ou le locataire ? car je me dis qu'il est pas censé savoir que le locataire est responsable, ou même qu'il y a un propriétaire, donc pour moi il s'adresse au locataire ??? (ou au 2)
Je me demande car je me mets à la place de l'assureur du proprio qui indemnise ses dommages immobiliers, mais exercera un recours contre le locataire puisqu'il est présumé responsable, mais lui-même, aura t-il à subir le recours du voisin ou pas ? (j'espère être assez clair).
Deuxième question : on se met à la place de l'assureur du locataire, donc l'assureur lui indemnise ses dommages mobiliers, mais il a une règle proportionnelle de prime. Et il subira le recours du propriétaire (et celui du voisin aussi je suppose), donc est-ce que la RPP prend en compte seulement le montant de l'indemnisation des dommages ou est-ce qu'elle prend aussi le montant des recours ???
Moi, mon raisonnement, c'est seulement sur les dommages, car je me dis que l'indemnisation des dommages vient dans un premier temps, donc avec la RPP, puis que les recours viennent ensuite, et donc que c'est à part.
Est-ce le cas ?
Merci d'avance !!
J'aurai besoin d'aide sur un exercice, que j'ai fini mais auquel j'ai des doutes, je vous résume vite fait, je rentre pas dans les détails, je vous mets juste les points qui me pose soucis :
On a une explosion dont cause et origine inconnu.
Le locataire est présumé responsable, et par contre, l'explosion a causé des dommages chez le voisin.
Première question : le voisin exerce un recours, mais contre qui ?? le propriétaire ou le locataire ? car je me dis qu'il est pas censé savoir que le locataire est responsable, ou même qu'il y a un propriétaire, donc pour moi il s'adresse au locataire ??? (ou au 2)
Je me demande car je me mets à la place de l'assureur du proprio qui indemnise ses dommages immobiliers, mais exercera un recours contre le locataire puisqu'il est présumé responsable, mais lui-même, aura t-il à subir le recours du voisin ou pas ? (j'espère être assez clair).
Deuxième question : on se met à la place de l'assureur du locataire, donc l'assureur lui indemnise ses dommages mobiliers, mais il a une règle proportionnelle de prime. Et il subira le recours du propriétaire (et celui du voisin aussi je suppose), donc est-ce que la RPP prend en compte seulement le montant de l'indemnisation des dommages ou est-ce qu'elle prend aussi le montant des recours ???
Moi, mon raisonnement, c'est seulement sur les dommages, car je me dis que l'indemnisation des dommages vient dans un premier temps, donc avec la RPP, puis que les recours viennent ensuite, et donc que c'est à part.
Est-ce le cas ?
Merci d'avance !!
