temporaire décès pour faire face au droits de succession?

[shodaime255]

est il souhaitable doffrir a un prospect qui souhaite preservé son enfant des droits de succesion la possibilité de choisir entre une temporaire deces et une vie entiere ? La temporaire décès est elle adapté ?


ps: je pense que la temporaire décès peut etre roposé au prospect ,lmais merci de vos conseils

 

[dams770]

Je suis peut-être pas un expert mais je ne sais pas si la temporaire est idéale pour échapper aux droits de succession.

L'assurance vie le permet certes mais pas une temporaire décès. Disons que la temporaire décès apportera au bénéficiaire des fonds nécessaires au paiement de ces droits de succession.

Est-ce si bien que ça...? Le besoin premier auquel répond la temporaire c'est une réparation des préjudices économiques, mais pas d'échapper aux droits de succession.

 

[shodaime255]

L'assurance vie le permet certes mais pas une temporaire décès. Disons que la temporaire décès apportera au bénéficiaire des fonds nécessaires au paiement de ces droits de succession.

je ne sais pas si tu as compris ma question, dans la mesure ou celle ci est la suivante: La temporaire deces peut est elle permettre a l'enfant de mon prospect de faire face aux droits de succession entrainé par la transmission du patrimoine de celui-ci. Autrement dit proposé la temporaire décès au prospect dans ce cas est il raisonnable?


le but n'etant pas d 'echapper aux droits de successions mais au contraire de permettre au beneficiaire d'y faire face.

 

[dams770]

je ne sais pas si tu as compris ma question, dans la mesure ou celle ci est la suivante: La temporaire deces peut est elle permettre a l'enfant de mon prospect de faire face aux droits de succession entrainé par la transmission du patrimoine de celui-ci. Autrement dit proposé la temporaire décès au prospect dans ce cas est il raisonnable?


le but n'etant pas d 'echapper aux droits de successions mais au contraire de permettre au beneficiaire d'y faire face.

Ah ok, autant pour moi... Dans ce cas je ne sait pas s'il faut préférer temporaire ou vie entière...

 

[lénas]

je pense qu'il faut proposer un contrat vie entière qui permet à l'enfant d'échapper aux droits de succession, en effectuant un abattement en fonction des versements effectués avant ou après 70 ans
je ne pense pas que ce soit possible avec une temporaire décès car le capital qui est versé au bénéficiaire dépend du pourcentage de décès et donc il ne s'agit pas d'une gestion par capitalisation, les versements ne se font pas dans le but de se constituer une épargne

je ne sais pas si ce que je dis est juste, attends de voir d'autres avis...

 

[shodaime255]

l'avis de jassure ou d'une personne "qualifié" serait le bienvenue (je ne dis pas ca contre toi Lénas)

 

[LEON02]

POur choisir, analysez bien la désignation de chacun des produits.
- la temporaire décès n'a d'effet que pendant la durée prévue au contrat: 10,15,20 et à son issue,il faut à nouveau recontracter.
- la vie entière est une couverture qui s'étend jusqu'à la fin de la vie de l'assuré.

Quand vous avez défini chacun des deux produits, il me parait plus facile de choisir celui le plus adapté à la prise en charge des droits de succession.   

 

[jassure]

l'avis de jassure ou d'une personne "qualifié" serait le bienvenue (je ne dis pas ca contre toi Lénas)

Merci de m'accorder tant de crédit :wink2:

Pour votre demande de conseil, il manque une donnée importante: la situation patrimoniale de ton client, son âge ainsi que la composition de sa famille. En effet, depuis la loi TEPA, les barèmes d'abattement ont été considérablement relevés en ligne directe (151 950 € par enfants par parents) :fleche: http://www.cultureco.com/leblog/218/assurances-de-personnes-et-produits-financiers-unite-52/ :fleche: http://www.avenue-des-assures.com/pages/assvie/bareme_droits_succession.htm . Renouvelable tous les six ans par le biais des donations.

Ces éléments doivent te permettre de calculer le montant des frais de succession (le préalable à ta proposition).

En présence d'un patrimoine important et de peu d'indivis, il faut mieux orienter ton client vers un gestionnaire de patrimoine pour gérer cette fiscalité au moment du DC, démembrement des biens (donations successives, SCI et autres...). Après quand tu regardes le détail des droits de successions au delà de l'abattement, il serait fort étonnant sur des patrimoines de cette ampleur qu'il n'y ait pas des liquidités pour payer les frais... En clair, vu l'évolution des frais de succession, je serai étonné de l'utilité de la souscription d'une temporaire décès. D'ailleurs, ce sujet a été évoqué par les professionnels du secteur lors de la mise en place de la loi TEPA.

Sinon, entre une vie entière ou une temporaire, la temporaire est probablement la plus appropriée le temps que les donations successives (tous les six ans) absorbent la valeur du patrimoine. Car dans ton exemple, si la volonté de ton client est la transmission du patrimoine sans frais c'est qu'il est plutôt important auquel cas la notion de donation ne doit pas poser problème. Les cas que je croise de ce type se retrouvent notamment en cas d'enfant unique avec du patrimoine immobilier d'une ou deux génération à transmettre.

Mon avis t'éclaire-t-il ?

 

[shodaime255]

c'est exactement cela ,il s'agit bien d un bien immobilier. si j'ai poser cette question c'est parce que j'ai presenté ce cas que javais réaliser en stage avant la loi Tépa,j'avais proposé au prospect le choix entre une vie entière et une temporaire décès, jusque la pas de probléme , je pensé avoir bien fait,cependant lors de la presentation de mon cpap mon interogateur ,m'avait reproché d'avoir commis un defaut de conseil en proposant une temporaire décès pour couvrir le besoins que les droits de succession pourrait engendrait, avec ce que tu m'a expliqué je sais au moins que je n'ai pas commis de faute, merci pour ton aide


PS: maigre consolation pour avoir foiré mon cpap...mais consolation quand meme :happy: