Résultats de la recherche

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    BIC - Redevances des brevets

    Toujours les BIC : Les redevances des licences, brevets bénéficient d'un régime de faveur qui ne les rend pas imposables. Or, pour les revances sur concessions des brevets, sous conditions, ces redevances nettes sont des PVLT pour le concédant. Pouvez vous m'expliquer la différence entre ces...
  2. C

    Réforme du Grand Oral DESCF

    Bonjour, Avec toutes ces réformes on s'y perd! J'ai cru comprendre que la réforme s'applique à partir des épreuves de décembre 2008 : A compter de cette date le grand oral se fera t-il vraiment en anglais? Même pour les étudiants qui ont fait leur DECF avant la réforme?
  3. C

    enregistrement écritures création d'entreprise(P6)

    Bonjour, Actuellement en plein révisions je m'aperçoit que je ne sais pas passer les écritures de création des SARL et des SA. Est ce que quelqu'un pourrait me les montrer (constitution ; appel ; libération; reclassement du capital)? Merci d'avance Bisou