éclaicissement droit fiscal

Anaïs_D

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Bonjour

Je suis en train de bosser sur les plus ou moins values professionnelles (BIC).
J'ai un schéma sur les titres en portefeuille.
Il est mis clairement que pour les titres de participation il s'agit du régime des plus et moins values professionnelles. Ensuite il est mis pour les titres de placement :
- portefeuille conportant des titres de même nature acquis depuis plus de 2 ans régime des plus et moins values professionnelles
- portefeuille conportant des titres de même nature acquis depuis plus et moins de deux ans régime des plus et moins values professionnelles
- portefeuille conportant des titres de même nature acquis depuis moins de deux ans régime des produits et charges de l'exercice

Cependant, je ne suis pas sûre de bien comprendre la signification de : "portefeuille conportant des titres de même nature acquis depuis plus et moins de deux ans", est ce que ça veut dire qu'ils sont acquis depuis 2 ans tout rond ou suis je à côté de la plaque? Quite à paraître un peu bébéte je préfère demander.

Merci d'avance pour vos réponses à venir.
Cordialement,
Anaïs
 

Velsatis63

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C'est des titres de même nature donc prenons par exemple le titre X.
En N-5, tu en achète une quantité
En N-1, tu en achète d'autres

Donc la PV ou MV sera exigible au dans le régime.
 

Anaïs_D

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Si je comprends bien ce que tu me dis on applique le régime des +/- values professionnelles aux titres de placement depuis plus de deux ans et à ceux qu'on aurait acheté en plusieurs fois que ça fasse ou pas plus de deux ans?
 

Chocapix

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en gros

si tu vend des titres de plus de 2ans se sera des + ou - value a LT

si tu vend des titres de moins de 2ans c'est exclus du régime des plus ou moins values

et si tu vend en même temps des titres (dans la meme catégorie par exemple des X et d'autre titre X) de plus de 2ans et d'autres de moins de 2ans ben ceux de plus de 2ans seront a LT et ceux de moins de 2ans a CT