amortissement économique, fiscal et dérogatoire

[cécile 73]

Je suis perdue : :shock:

"01/04/N :acquisit° véhicule tourisme électrique pour 26040 Euros TTC
Bénéficie d'un amortissement exceptionnel de 12 mois
plan d'amortissement sur 4 ans
les véhicules électrique bénéficient d'un amortissement exceptionnel sur 12 mois, au prorata des mois

Ce véhicule de tourisme reste soumis au plafond de la base d'amortissement de 18300 Euros."

alors je mélange tout ,
amortissement linéaire ? normalement oui
quels sont les intitulés des colonnes et les formules qui vont avec?

en fait j'ai l'impression qu'il y a deux trucs mélangé :
d'un côté l'amortissement fiscal : avec le quote part à réintégrer
d'un autre côté l'amortissement dérogatoire ???JE SUIS PERDUE........

Est-ce que quelqu'un peu m'aider , s'il vous plait ? MERCI

 

[corinne]

L'amortissement exceptionnel n'est pas un amortissement dégressif. Tu calcules la dotation à partir du 1er jour du mois de circulation pour un véhicule électrique. Si tu n'as que la date d'acquisition, tu considères qu'il est mis en circulation le même jour. Le calcul de la dotation est fait à raison de 1/12 de la valeur d'origine par mois de détention.

L'amortissement dérogatoire est la fraction de la dotation exceptionnelle excédant la dotation de l'amortissement linéaire.

C'est bon ?

 

[cécile 73]

DONC :
Pour l'année N :

Amortissement fiscalement déductible :

18300* 9/12 = 13 725

Amortissement comptable :

26040 * 25% * 9/12 = 4 882,5

Amortissement dérogatoire à réintégré (pour le résultat fiscal)

4882,5 - 13 725= - 8842,5

il faut que je présente un plan d'amortissement indiquant l'amortissement économique(4882,5), l'amortissement fiscal(13725) et l'amortissement dérogatoire (-8842,5)

Est-ce que c'est ça ?
ainsi de suite jusqu'à N+4?

 

[corinne]

non, ton calcul ne va pas. Lorsque tu dresses le tableau d'amortissement, tu calcules avec la valeur d'origine du bien, sans t'occuper de ce qui n'est pas déductible fiscalement.
Tu dois donc faire tes calculs sans tenir compte des 18300. Cette limite te servira lorsque tu feras le résultat fiscal et que tu devras calculer ce qui est à réintégrer au résultat comptable provisoire.

De plus, ton calcul de l'amortissement dérogatoire ne va pas : si tu mets un amortissement dérogatoire de - x€, c'est que tu fais une reprise. Le montant du dérogatoire est ce qui excède l'économiquement justifié, donc le linéaire.

Tu comprends ?

 

[cécile 73]

en fait je croyait qu'il fallait tout faire en même temps, le sujet n'est pas très clair car il demande de calculer le résultat fiscal....il y a plusieurs points à traiter et ça , c'est un des points, en fait c'est un exercice à l'intérieur d'un exercice !!!??? :cry:

Bon je recommence :


Amortissement fiscalement déductible :

26 040 * 9/12 = 19530

Amortissement comptable :

26040 * 25% * 9/12 = 4 882,5

Amortissement dérogatoire à réintégré (pour le résultat fiscal)

19530 - 4 882,5= 14 647,5

il faut que je présente un plan d'amortissement indiquant l'amortissement économique(4882,5), l'amortissement fiscal( 19530 ) et l'amortissement dérogatoire 14 647,5)


Ensuite pour l'exercice "général" à savoir le résultat fiscal de l'année N:

je peux déduire fiscalement


18300* 9/12 =13 725

14 647,5 - 13 725 = 922,5

Je dois donc inscrire 922,5 dans la colonne réintégration dans le tableau pour calculer le résultat fiscal


J'espère que c'est bon car, là je me sens assez sure de moi !!!

Allez dis OUI !!!! :lol: :lol: :lol:

 

[corinne]

ben écoute, il faut faire (26040-18300)*9/12=5805€ à réintégrer.

 

[cécile 73]

ok j'ai tout compris merci beaucoup Corinne, c'est super sympa.... :lol: :lol:


allez j'ose ..........j'ai encore une question (et ça risque de ne pas être la dernière) :

plus ou moins values long terme : détenue depuis plus de 2 ans ? :?:
plus ou moins values court terme : détenue depuis moins de 2 ans ? :?:

:arrow: sachant que l'ets est une SARL, soumise à l'IS

 

[corinne]

oui, sachant que pour les PVLT, ne sont concernés que les titres de participation et les résultat nets de concessions d'éléments de la propriété industrielle.

 

[cécile 73]

Je viens de trouver la même chose sur Internet....


(pour ceux qui sont intéressés :http://www.aesplus.net/plus_moins_value_cession.htm)


Bon je continue :

- cession d'obligation détenue depuis N-3 : +4000 Euros

:arrow: traitement : PVLT à réintégrer dans mon tableau (?)

- cession de titre de participation : détenue depuis N-7,N-2 : +4370 E
:arrow: traitement : PVLT à réintégrer dans mon tableau

- provision à augmenter de 180 E sur des titres de participations :
:arrow: déduire dans mon tableau (?)

- MVLT non imputée en N-1 de 860 E sur des titres de participations :
:arrow: déduire dans mon tableau (?)