Analyse de décision de justice (Assemblée Plénière)

[Perséis]

Bonsoir à tous,

Je suis nouvelle sur ce forum, je me suis inscrite en espérant trouver une aide de quelqu'un.

Cela fait deux ans que j'analyse dans le cadre de mon BTS des Arrêts de Cour de Cassation présenté comme celui-ci :
http://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/chambre_sociale_576/arret_no_1160.html

Notre professeur nous a expliqué que le premier "attendu que" correspond aux faits, le second aux arguments des parties et de la cour d'appel, puis le dernier aux motifs de la cour de cassation.

Mais voila j'ai à analyser un arrêt d'assemblée Plénière et la manière dont il est rédigé me perturbe, on en a jamais fait de tel. Le voici :
http://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/assemblee_pleniere_22/arret_no_8714.html

Déjà, sur mon polycopié, je n'ai que l'arrêt à partir du:

"Sur le premier moyen :

Attendu que la société Air France fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen :"



Je me demande à quoi correspond les trois moyens, les sous parties et les "attendu que"; Quelqu'un pourrait il m'éclairer s'il vous plait ?

Pour ma par je dirai que le premier moyen correspond aux arguments de la cour d'appel et des parties, le second des arguments de la cour de cassation et le dernier, aux arguments et motifs de l'assemblée plénière.

Suis - je sur la bonne voie ?

Merci d'avance

(j'espère que mes explications sont assez claires)

 

[moime]

Quand tu attaques une décision de la cour de cassation, tu essaies d'attaquer sous plusieurs angles appelés "moyens"
et dans chaque moyen tu peux avoir des "branches"
donc en gros on se dit si ça ne marche pas avec un argument peut être que ça va marcher avec un autre...
n'oublies pas que la cour d'appel n'est pas une partie c'est le salarié qui a dit ce que dit la cour d'appel (puisqu'elle lui a donné raison)

 

[Perséis]

Merci beaucoup pour votre aide maintenant c'est plus compréhensible. Merci beaucoup.

 

[Perséis]

Bonsoir,

Toujours pour cet décision de justice :

http://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/assemblee_pleniere_22/arret_no_8714.html


Si j'ai bien compris l'indication que l'on m'a donnée, chaque "attendu que" et leurs sous parties de chaque moyens correspondent aux arguments des parties lors de leurs passage en cour d'appel puis, les "mais attendu que" de chaque moyens correspondent aux "motifs" de la cours de cassation.

C'est ça? aidez moi s'il vous plait.

Merci d'avance