analyse des plus values professionnelles en IS : les titres

[kev87]

bonjour,

voilà je me pose quelques questions sur les plus et moins values professionnelles concernant les VMP et les titres de participation.

quand on cède des VMP quelles soient détenues depuis plus de 2 ans ou non, on nous a dit que c'était des simples produits, mais que faut-il faire en fisca? car on nous dit pas si c'est normalement imposable ou pas.

et par exemple j'ai un cas où il y a des actions XM VO 9200 date achat : 15/10/N-2 prix cession 8400

date cession 06/02/N si on me dit rien je considère que c'est des VMP car les actions d'avant on me marque egalement XM avec une petite note qui dit que ce sont dest titres de participation. donc je ne sais pas quoi faire.

est-ce qu'il serait possible d'avoir un cours bien détaillé sur analyse fiscale des plus et moins values des VMP et titres de participation en IS et BIC (IR) ça serait sympat

merci d'avance

 

[darling59]

BIC:

Pour les entreprises relevant de l'impôt sur le revenu, tous les titres détenus depuis plus de 2 ans, quelle que soit leur nature comptable (titres de participations, titres immobilisées, VMP) sont éligibles au régime des plus et moins values.

>Résultat sur cession de titres détenus depuis plus de 2 ans = long terme
>Résultat sur cession de titres détenus depuis moins de 2 ans = Droit commun, donc imposable. Ce résultat sur cession est intégré dans le résultat comptable (donc dans le résultat fiscal), il n'y a donc rien à faire.
>Résultat sur cession de titres détenus depuis moins de 2 ans mais cédés en même temps que des titres de même nature détenus depuis plus de 2 ans = court terme
>Dotations aux dépréciations des titres = Moins value long terme
> Reprises sur dépréciations des titres = Plus values long terme

IS:

Le régime des plus ou moins values long terme ne concerne que les cessions des titres de participations et les provisions liées ainsi que les cessions et concessions de brevets.

Les titres de participations de moins de 2 ans, mais qui sont cédés en même temps que des actions de même nature détenu plus de 2 ans sont des +/- values court terme.

La plus value nette assise sur les titres de participations est exonérée d’IS.

La dotation pour dépréciation sur les titres de participations (= moins value LT, puisque dépréciations sur les TP) n’est pas déductible (à réintégrer) et la reprise sera non imposable (à déduire extra cpt).

Les opérations liées aux autres titres (titres immo ou VMP) ainsi que leurs dépréciations sont imposées au taux normal de l’IS.

TOUTES les autres opérations de cessions n’entraineront que des +/- value à CT !

Dans ton cas, si l'on dit que les titres XM sont des titres de participations, c'est que tous les lots sont des titres de participations.
Si le lot 1 a été détenu plus de 2 ans, la plus value sera à long terme (exonéré d'iS; il faudra donc la déduire extra comptablement du résultat)
On constate que le lot 2 a été détenu moins de 2 ans, la plus value sera à court terme, car vendu en même temps que des titres de même nature et qui sont eux détenus + de 2 ans(imposé au taux normal d'IS : aucun retraitement)

 

[kev87]

tu t'es trompé sur les cessions des titres concernant mon exemple. ce ne sont pas des lots ce sont 2 cessions différentes. il y a 50 actions XM achetées le 14/06/N-4 vendues le 06/02/N prix cession 2100 prix achat 2000 on me dit que ce sont des titres de participation


200 actions XM cette fois on me dit pas que ce sont des titres de participation achetées le 15/10/N-2 pour 9200 et revendues le 06/02/N pour 9400. c'est là que je bloque. il n'ya pas de note qui indique que ce sont des titres de participation, je considère que c'est des VMP?




dans le sujet de 2006 j'ai été voir un peu et ils calculent un impot de 15 % sur la PVNLT de 2005 concernant les titres de participation mais dans mon cours je regarde les titres de participation ne sont pas imposables à 15%. il y a possibilité que tu m'expliques stp? merci d'avance



j'te remercie beaucoup pour tes éclairssissements sur les titres ça va me débloquer

 

[kev87]

IS:


"Les titres de participations de moins de 2 ans, mais qui sont cédés en même temps que des actions de même nature détenu plus de 2 ans sont des +/- values court terme. "

il me semble que tu t'es trompée car selon les lots si c'est plus de 2 ans c'est long terme si c'est moins 2ans c'est court terme.

"Les opérations liées aux autres titres (titres immo ou VMP) ainsi que leurs dépréciations sont imposées au taux normal de l’IS."
quand tu dis imposées au taux normal j'te comprends pas là car une dotation c'est une charge et donc elle sera normalement déductible et la reprise sera normalement imposable c'est plutôt ça que ta voulu dire

j'attends tes confirmations merci d'avance a ++