analyse d'un arrêt de justice, un peu d'aide svp !

[chris66]

Voilà une épreuve pour laquelle je me prépare à l'avance ascompris; et oui c'est pas mon fort le droit :cry:
Bon ceci dit il y a une épreuve qui nous attend dans deux mois qui est : " l'analyse d'un arrêt", si je me fie aux notes de cette année au cned, çà va être chaud ! :embarassed:
Donc voici ma question : Dans un arrêt est ce que on prend en compte les "appels" par ex :
un employé traine son employeur aux prud'homs, les prud'homs donnent l'accord à l'employeur.
L'employé fait appel, il gagne.
l'employeur va en cassation car il n'est pas d'accord avec la décision.

Lorsque l'on rempli : déroulement de la décision ..... Est ce qu'on met : 1 er degré :fleche: prudhom
2 eme degré : :fleche: appel
2 eme degré : :fleche: cour cassation ?

Et d'ailleurs y a t'il un 3ème degré après la cassation ???
Merci

 

[ahitie]

il n'existe pas de 3ème degrès
la cassation n'est pa sun degrés, elle regarde si la cour d'appel a bien bien appliqué les textes de lois.
j'ai fais une fac de droit et maintenant je suis en BTS Communication des entreprises