analyse d'une décision de justice.

[imported_Tatum]

Hello,
je suis perdue, aidez moi s'il vous plait.
je voudrai savoir si c'est possible qu'au tribunal, le demandeur soit également ET l'appelant ET le demandeur au pourvoir.
En gros que : au tribunal, en appel et en cour de cassation, ce soit toujours le même qui soit le demandeur?
Si dans le texte, n'est pas nommé explicitement l'appelant et l'intimé, puis-je marqué que les informations indiquant les parties présentent en cours d'appel ne sont pas connues?

Bon j'espère que c'est assez clair, merci d'avance.

PS: Pour les cnediens de ma "classe" c'est au sujet du devoir serie 7.

RePS: en messagerie privée, mes messages ne partent pas, ils restent dans la boite d'envoie avec les pt drapeaux orange, là aussi je suis perdue... :| help me..

 

[imported_salwa]

bonjour
si tes mp sont encore dans ta boite d'envoi ce'st que la personne à qui tu t'adresse na pas encore lu ton message :wink:

 

[misscouetcouet]

un tout petit peu d'aide !

salut !
Je vais essayer de faire de mon mieux pour t'aider, sachant que je suis loin d'être prof de droit !!
Donc pour moi, l'appelant et l'intimé peuvent être les même en cassation et appel car le demandeur peut ne pas être satisfait du verdict rendu et donc demande le pourvoi en cassation !
Sinon si tu ne peux pas savoir quelles sont les parties, tu as le droit d'indiquer quelles sont inconnues !
Voilà bon courage TCHAO

 

[imported_Tatum]

Merci a toutes les deux.
ha que c'est compliqué le droit. Bon je vais donc concidérer que la même personne peut être le demandeur, l'appelant et le demandeur au pourvoi.
S'il y a des cnediens qui ont fait ce devoir, merci de me lancer une perche, me dire si je suis sur les mauvaises railles.
Ciao

 

[emiliiiiie]

Salut, j'ai fait ce devoir mais ça remonte à plusieurs semaine. J'attend la correction là. Je sais que j'ai trop galéré !! Je crois que j'ai mis que c'était la même personne, mais j'ai changé 10 fois d'avis, à la fin je l'ai plutot joué à pile ou face. Pas très malin pour un devoir de droit... Mais c'était pô évident !
Je suis pas sûre de t'avoir beaucoup aidé, mais au moins tu sais que tu n'as pas été la seule à t'interroger à ce sujet. J'ai hate d'avoir mon devoir corrigé.

 

[marge]

Merci a toutes les deux.
ha que c'est compliqué le droit. Bon je vais donc concidérer que la même personne peut être le demandeur, l'appelant et le demandeur au pourvoi.
S'il y a des cnediens qui ont fait ce devoir, merci de me lancer une perche, me dire si je suis sur les mauvaises railles.
Ciao

Salut,
Tu aurais dû poster ton message dans le forum approprié "droit, éco..." peut être que tu aurais eu plus de réponse :wink:

Si ca ne vous dérange pas merci de nous tenir au courant pour la réponse car moi aussi ca m'intrigue :wink:

 

[imported_Tatum]

Merci Marge.
Désolé pour le mauvais choix du forum. Le fait est que j'ai trouvé la page des BTS AGTL-VPT par google, je l'ai mise en favoris et j'ai rarement été fouiner beaucoup sur le reste du site oui j'ai honte. Donc du coup je savais même pas qu'il y avait un forum droit et économie en BTS.
Ca ne se repoduira plus sorry.

Et pour le devoir j'ai choisi de dire que c'est la même personne qui est demandeur, appelant et demandeur au pourvoi. Merci Emilie ça renforce mon choix, je vais rester comme ça.

Ciao et bonne route à tous :wink: