Salut,
Je vais essayer de t'aider ... Mais cela dépend aussi de toi et des informations que tu veux mettre dans ton dévéloppement. Je peux te proposer un plan en deux parties :
Introduction
Défintion du terme contrat et des 4 regles de formation d'un contrat.
I- La nullité relative
1) Problème de vice de consentement et de capacité jurique (avec définition des notions: consentement vicié: l'erreur,violence,le dol, silence dolosif: notion de tutelle, curatelle, mise sous sauvegarde de justice) ==> conditions de formation du contrat non respectées donc nullité du contrat
2) Notion de nullité relative : durée de prescription (5ans) , personne pouvant agir ... Effet rétroactif de la nullité
II- La nullité absolue
1) Problème d'absence, d'illicéité, ou d'immoralité d'un objet ou d'une cause (définition des termes) ==> conditions de formation du contrat non respectées donc nullité du contrat
2) Notion de nullité absolue: durée de prescription (30 ans), personne pouvant agir (toutes personne ayant un intéret à agir), effet rétroactif de la nullité
Conclusion:
Tu peux parler de la nullité partielle (une seule ou plusieurs clauses non déterminantes ne sont pas valables) dc le contrat est annulé partiellement, et la nullité totale (une seule ou plusieurs clauses déterminantes ne sont pas valables) donc le contrat est annulé totalement.
Ne pas oublier que dans le cas d'une contrat à durée successive l'effet rétroactif ne s'applique pas mais le contrat est seulement frappé de nullité pour le futur.