bonjour à tous, voilà j'ai un problèmes avec mon analyse d'arrêt. Je n'arrive pas à rédiger la partie de la thèse.
arrêt: Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt infirmatif attaque que Sillières a engagé contre dame sillières, mée Jeannine Chabrière, son épouse, une action en nullité de mariage.
Qu'il a en cause d'appel, notamment invoqué les dispositions de l'article 180 alinéa 2 du code civil, en alléguant l'erreur commise par lui sur la personne de sa femme et a offert de prouver par témoins que dame Sillières avait eu avant son maraige des crises de démences qui lui avaient été cachées;
Que la cour d'appel a déclarée l'action mal fondée;
Attendu qu'il est reproché aux juges du second degré d'avoir décidé que l'erreur ainsi invoqué n'était admiseque sur l'identité physique de la personne, alors selon le moyen que cette erreur peut s'entendre d'une erreur telle que si le conjoint avait connu la véritable personnalité de sa future épouse, il ne se serait pas marié et qu'elle doit être apprécié in concreto par rapport au demandeur et in abstracto, eu égard au point de vue de l'homme moyen et qu'en l'espèce il serait constant que non seulement sillières mais n'importe quel homme n'aurait accepté en connaissance de cause d'épouser une femme atteinter de folie et qui avait été déjà 2 fois internée
Mais attendu que la cour d'appel, après avoir rappelé les circonstances de la cause énoncé dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation qu'en l'état des pièces du dossier il ne résultait d'aucun élément de la cause que sillières ait été induit en erreursur l'état mental de son épouse d'où il suit que le moyen n'est pas fondé.
voilà ce que j'ai fait:
C'est un arrêt de la cour de cassation. Le demandeur est monsieur sillières et le défendeur est Jeannine sillières.
l'époux met en avant qu''il a commis une erreur sur la personnede sa femme qui a eu des crises de déme,nce avant son maraigedont il n'avait pas eu connaissance ainsi que sur le fait qu'elle ait été déjà internée 2 fois. L'époux demande donc la nullité de son mariage.
Monsieur sillières a assigné madame sillières devant une juridiction de premier degré. Cette juridiction a rendu une décision en faveur de monsieur sillières. L'affaire se poursuit devant la cour d'appel d'Agen le 20 décembre 1996 qui donne raison à l'intimé. Le demandeur se pourvoi devant la cour de cassation et dit que l'article 180 alinéa 2 du code civil a été violé.
Mais je n'arrive pas à trouver les thèses . Pouvez vous m'aider? En revanche je sais que le problème de droit est le suivant: monsieur sillières peut il demander la nullité de son mariage par rapport aux dispositions de l'article 180 du code civil ( erreur commise sur la personne de sa femme) et la cour de cassation rejette le pourvoi formé contre l'arrêt rendu le 20 décembre 1966 par la cour d'appel d'agen car monsieur sillières a bien commis une erreur sur la personne de sa femme
arrêt: Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt infirmatif attaque que Sillières a engagé contre dame sillières, mée Jeannine Chabrière, son épouse, une action en nullité de mariage.
Qu'il a en cause d'appel, notamment invoqué les dispositions de l'article 180 alinéa 2 du code civil, en alléguant l'erreur commise par lui sur la personne de sa femme et a offert de prouver par témoins que dame Sillières avait eu avant son maraige des crises de démences qui lui avaient été cachées;
Que la cour d'appel a déclarée l'action mal fondée;
Attendu qu'il est reproché aux juges du second degré d'avoir décidé que l'erreur ainsi invoqué n'était admiseque sur l'identité physique de la personne, alors selon le moyen que cette erreur peut s'entendre d'une erreur telle que si le conjoint avait connu la véritable personnalité de sa future épouse, il ne se serait pas marié et qu'elle doit être apprécié in concreto par rapport au demandeur et in abstracto, eu égard au point de vue de l'homme moyen et qu'en l'espèce il serait constant que non seulement sillières mais n'importe quel homme n'aurait accepté en connaissance de cause d'épouser une femme atteinter de folie et qui avait été déjà 2 fois internée
Mais attendu que la cour d'appel, après avoir rappelé les circonstances de la cause énoncé dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation qu'en l'état des pièces du dossier il ne résultait d'aucun élément de la cause que sillières ait été induit en erreursur l'état mental de son épouse d'où il suit que le moyen n'est pas fondé.
voilà ce que j'ai fait:
C'est un arrêt de la cour de cassation. Le demandeur est monsieur sillières et le défendeur est Jeannine sillières.
l'époux met en avant qu''il a commis une erreur sur la personnede sa femme qui a eu des crises de déme,nce avant son maraigedont il n'avait pas eu connaissance ainsi que sur le fait qu'elle ait été déjà internée 2 fois. L'époux demande donc la nullité de son mariage.
Monsieur sillières a assigné madame sillières devant une juridiction de premier degré. Cette juridiction a rendu une décision en faveur de monsieur sillières. L'affaire se poursuit devant la cour d'appel d'Agen le 20 décembre 1996 qui donne raison à l'intimé. Le demandeur se pourvoi devant la cour de cassation et dit que l'article 180 alinéa 2 du code civil a été violé.
Mais je n'arrive pas à trouver les thèses . Pouvez vous m'aider? En revanche je sais que le problème de droit est le suivant: monsieur sillières peut il demander la nullité de son mariage par rapport aux dispositions de l'article 180 du code civil ( erreur commise sur la personne de sa femme) et la cour de cassation rejette le pourvoi formé contre l'arrêt rendu le 20 décembre 1966 par la cour d'appel d'agen car monsieur sillières a bien commis une erreur sur la personne de sa femme
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