Besoin d'aide sur Reversement de TVA et complément de déduction : Méthodes

[Today]

Bonjour à Tous!

Je suis nouveau sur Ce forum au combien intéressant pour avoir des informations et entraides sur les différents BTS.

Je voudrais savoir si quelqu'un aurait des cours ou des fiches résumants ou s'il pouvait expliquer la marche a suivre pour déterminer si oui ou non il y a reversements et/ou complément de déduction. les différents cas de possibilités de reversement de Tva et complément de déduction car je m'y perds un peu avec les différentes cessions..

Je précise que je suis en BTS CGO deuxieme année.

Pour moi le cas le plus simple pour déterminer un complément de déduction est lorsque la cession intervient quand on vend un véhicule de tourisme à un marchand en bien d'occasion, là oui je suis d'accord il y a effectivement complément de déduction.

Cependant concernant les règles avec les immeuble je m'y perds un peu ( avec les "Etat de futurs achevement, 1ere mutation,etc...)

Moi je resonnais comme cela :

Je prenais la date d'acquisition de l'immeuble : Ademttons le 01/01/N-7 ( et date de cession : 01/05/N)comme le délai de 5 ans est dépassé il n'y a donc pas de TVA collectée sur la cession de l'immeuble cependant on est dans le délai de régularisation de 20 ans (admettons que le bien soi acheté après 96 donc délai de régularisation = 20 ans) donc il y a efectivement reversement? Ma logique est-elle bonne ou non?

Ou bien pourriez vous me donner vos astuces ou logiques pour déterminez quand il a reversement ou non?

car pour les compléments de déductions pour ma part je toruve que c'est le plus simple car c'est plus rare or les cas de vente aux négociants en bien d'occasion..

Mais c'est surtout pour les reversement que je me pose des questions avec les Immeubles ou "construction" ou etat de futurs achevement... :wacko:


Merci d'avance et bon weekend à tous

 

[Today]

Personne? :cry: :cry:

 

[amir]

:biggrin: Bonjour, je viens de m'inscrire sur ce site je vous remercie tous de vos échanges c'est très intéressant.pour votre question en fait je vous dirai ce que je connais car moi auussi j'ai fait mon BTS CGO en alternance mais je l'ai pas eu et je le refairai cette année, mais j'ai tous les cours.

la TVA devra etre reversée si ses achats n'ont pas était consacré à des opérations de TVA:
*à titre gratuit.
*prélévement du dirigeant pour utilité personnelle.

sur des acquisitions d'immobilisation:

*opération qui donne lieu à la tva( transfert d'un bien d'un secteur soumi à la tva à un autre secteur non soumi à la tva.

*en cas de cessation d'activité ou d'opération soumise à tva.

*cession d'immeuble non soumi à tva.

RAPPEL:
cession d'immeuble soumis à tva:
-en cas de futur achèvement(sur plan)
-5 années de l'achèvement(1ère mutation).

REMARQUE:
Si l'acquéreur est assujetti de la tva, il pourra récupérer la tva reversé par le cédant. ascompris;