bts alternance rupture de contrat

labruneuh

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bonjour,
voilà je suis en deuxième année de bts en alternance.
à un mois des écrits, mon tuteur et patron a décidé de se débarrasser de moi et une rupture de contrat a été établie
avec un laps de temps si court, je ne peut trouver une entreprise de substitution
et une question me préoccupe: est-ce que je vais pouvoir quand même passer mon bts en mai 2009???????
 

Fouinie

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bts alternance URGENTTTTTTTTTTTTTTTTTTT

labruneuh link=topic=97066.msg1094303#msg1094303 date=1239126444 a dit:
bonjour,
voilà je suis en deuxième année de bts en alternance.
à un mois des écrits, mon tuteur et patron a décidé de se débarrasser de moi et une rupture de contrat a été établie
avec un laps de temps si court, je ne peut trouver une entreprise de substitution
et une question me préoccupe: est-ce que je vais pouvoir quand même passer mon bts en mai 2009???????

Il me semble que oui, si tu es inscrite pour le passer et si tu as fais le nombre d'heures qu'il fallait dans ton centre, ça devrait aller !
 

patrice084

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bts alternance URGENTTTTTTTTTTTTTTTTTTT

labruneuh link=topic=97066.msg1094303#msg1094303 date=1239126444 a dit:
avec un laps de temps si court, je ne peut trouver une entreprise de substitution
et une question me préoccupe: est-ce que je vais pouvoir quand même passer mon bts en mai 2009???????

Oui, pour passer le diplôme. Si la rupture est unilatérale, vous pouvez contraindre l'employeur à vous verser l'ensemble des salaires dûs de la date de licenciement à la date de fin de contrat.
 

f3k

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Bonjour, j'ai le problème inverse, l'entreprise est contente de moi mais l'école a rompu mon contrat après un accrochage avec le directeur de l'établissement. Tout cela à quelques semaines de la fin de ma seconde année, il me reste après trois mois de formation.
Celui m'a assuré que cela dépendait de l'entreprise puisque c'est elle qui finançait mes études et pouvait me garder si elle le souhaitait. Après m'être entretenu avec ma supérieure cela ne pose pas de probleme mais nous ne savons pas si c'est légal?
Je sais que c'est un peu particulier mais si quelqu'un pouvait m'éclairer je lui en serais reconnaissant

Merci de m'avoir lu
 

patrice084

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f3k link=topic=97066.msg1110567#msg1110567 date=1242886751 a dit:
Bonjour, j'ai le problème inverse, l'entreprise est contente de moi mais l'école a rompu mon contrat après un accrochage avec le directeur de l'établissement. Tout cela à quelques semaines de la fin de ma seconde année, il me reste après trois mois de formation.
Celui m'a assuré que cela dépendait de l'entreprise puisque c'est elle qui finançait mes études et pouvait me garder si elle le souhaitait. Après m'être entretenu avec ma supérieure cela ne pose pas de probleme mais nous ne savons pas si c'est légal?

Dès lors qu'il n'y a plus de formation (plus de professionnalisation) le contrat doit s'interrompre... sous réserve que l'OPCA soit informé. Mais, ne pouvez vous pas trouver un autre centre pour les mois restant ? Quelle formation suivez vous ?
 

Fouinie

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Patrice084 link=topic=97066.msg1110696#msg1110696 date=1242908700 a dit:
Dès lors qu'il n'y a plus de formation (plus de professionnalisation) le contrat doit s'interrompre... sous réserve que l'OPCA soit informé. Mais, ne pouvez vous pas trouver un autre centre pour les mois restant ? Quelle formation suivez vous ?

Oui ou faire en sorte de rester durant les 3 derniers mois !
 

f3k

New Member
"Oui ou faire en sorte de rester durant les 3 derniers mois !"
Non ça ne s'est malheureusement pas passé comme ça, j'ai eu un rendez-vous avec le proviseur, je ne supportais plus certaines choses et lui ai dits (sans entrer dans les détails, le monsieur est peu scrupuleux et fait des choses pas légales, faire signer des fiches de présence quand les élèves n'y sont pas, il y avait des
camarades qui venaient y chercher de la drogue douce (marijuana an barre lol) et repartaient aussitôt (le phénomène de mode était les petits trafics en tout genre, j'ai été il y a 5 ans dans un lycée à Marseille, pourtant classé ZEP et je n'ai pouratant pas vu la moitié de cela), mon propre formateur ne savait pas que j'étais rentré directement en seconde année, il l'a su quelques semaines après en discutant un jour avec un petit groupe de personnes dans mon cas (!!!) et de nombreuses autres choses aberrantes qui finissent par taper sur le système, que je pourrais facilement prouver s'il le fallait, mais je ne voudrais pas que le proviseur parte en prison lol, juste finir mon cursus,mon école est pourtant privée, dans les arts appliques et se vante "d'être forte de 25 ans d'expérience"

Merci Patcrice, j'appelle l'OPCA!!
 

Fouinie

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f3k link=topic=97066.msg1111089#msg1111089 date=1242984904 a dit:
"Oui ou faire en sorte de rester durant les 3 derniers mois !"
Non ça s'est malheureusement pas passé comme ça, j'ai eu un rendez vos avec, je ne supportais plus certaines choses et lui ai dite (sans rentrer dans les détails, le monsieur est peu scrupuleux et fait des choses pas légales, faire signer des fiches de présence quand les élèves n'y sont pas, il y avait des
camarade " qui venait y chercher de la drogue douce (marijuana an barre lol) et repartait aussitôt (le phénomène de mode était les petits trafics en tout genre, j'ai été il y a 5 ans dans un lycée à Marseille, pourtant classé ZEP et je n'ai pouratant pas vu la moitié de cela), mon propre formateur ne savait pas que j'étais rentré directement en seconde année, il l'a su quelques semaines après en discutant un jour avec un petit groupe de personnes dans mon cas (!!!) et de nombreuses autres choses aberrantes qui finissent par taper sur le systeme, que je pourrais facilement prouver s'il le fallait, mais je ne voudrais pas que le proviseur parte en prison lol, juste finir mon cursus,mon école est pourtant privée, dans les arts appliques et se vante "d'être forte de 25 ans d'expérience"

Merci Patcrice, j'appelle l'OPCA!!

Effectivement situation délicate, bon courage et tiens nous au courant de ta démarche.

:friend:

PS : pour modifier ton post et tes fautes (au passage) tu vas sur modifier :wink2:
 

f3k

New Member
Bon, dans les contacts je n'ai pu trouver que ça, je vais essayer de voir à la mission locale et à l'anpe s'ils ont des renseignements supplémentaires

"Nous contacter 18 mars 2009
Ecrire au Ministre Pour écrire au ministre, merci d’adresser votre courrier, par la Poste, à l’adresse suivante :
Monsieur le ministre du Travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
127, rue de Grenelle
75007 PARIS 07 SP"

En même temps je suis en train d'écrire une jolie lettre au.. ministre donc lol!!


C'est toujours bon à savoir, si jamais des personnes se retrouvent dans ce cas, c'est pas plus mal d'y laisser une trace au final, si ça peut aider d'autres personnes.

Merci en tout cas pour votre réactivité et votre investissement, ça fait plaisir de tomber sur un forum aussi sérieux.

Bon week end! à bientôt
 

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