BTS CGO 2ème année: Devoir 1 Processus 3

joga

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Salut, en fait j'ai une petite question concernant la 1ère partie de ce devoir. Faut -il prendre en compte la TVA collectée des virements effectués et des chèques remis? ne sachant pas s'il s'agit de réglements de prestations de services ou de biens.

Merci d'avance :smile: et bon courage!
 

xayide

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je pense que si c'était des prestations de service cela serait precisé. pour ma part je ne les ai pas prise
 

joga

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OK, mais alors pour ce qui est dans la balance "Ventes de produits fabriqués,prestations de services et marchandises", on la collecte la TVA? Je n'arrête pas de m'embrouiller l'esprit rien que pour cette premiere partie :notstupide:
 

joga

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j'ai rien dis :blush: aurtrement y'a plus de TVA a collecté ... si je ne l'a prends pas en compte
 

labourloche

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dans cet exercice, il faut déclarer deux TVA, celle du mois de novembre, puis celle du mois de décembre, non?

Pour le mois de novembre, j'aimerai savoir ce qu'on fait avec le compte 218301 (les 4 machines à composter), il n' ya aucune TVA à déduire?
Le compte 218400 mobilier fabriqué par l'entreprise, la TVA est exigible à la mise en service et sera collectée et déduite par l'entreprise: elle n' a donc aucune répercussion sur la déclaration de TVA, non?

Les cadeaux clients ont une valeur unitaire de 65 € puisqu'elle supérieur à 60 € TTC, elle n'est pas déductible.

Pour décembre, le véhicule de tourisme et le camion ne sont pas enregistré dans le compte produit (pas de cessions), ni dans un compte charges (pas d'acquisitions), ils n'interviennent donc pas dans la déclaration de TVA

Les paiements du compte 512 sont intégrés dans les comptes charges?

Pouvez-vous m'éclairer? Car cela me semble vague. Je vous aiderai également si vous rencontrez des problémes.

Merci
 

xayide

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biensur qu'il ya 2 tva à déclarer c'est dit dans l'énoncé.

les comptes 2.... sont des immos. c'est toujours une charge pour l'entreprise mais qui est comptabilisé en 2 donc tva éxigible.

ici le véhicule de tourisme et le camion si tu regarde bien c'est du 218... achat de matériel de transport. cependant n'oubli pas le cas particulier des véhicule de tourisme au niveau de la tva.

compte 512 banque : les reglements concernés sont les prestations de service, tva exigible a l'encaissement.
 

labourloche

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Oui, mais ici, il s'agit de machines à composter, ce qui veut dire qu'elles sont à jeter, elles sont mises au rebut. On a pu déduire sa TVA à l'achat. Si on l'envoie à la décharge; on ne peut plus récupérer de la TVA !?

Ce que je ne comprends pas ce que l'on s'occupe des comptes immo., alors que pour la déclaration de TVA, on ne tient compte que des ventes et des achats.

Alors, si je comprends bien, il faut rajouter les réglements, en plus des comptes charges. Pourtant, à l'exercice 5 p 132 de premère année; le calcul de la TVA déductible s'appuyait seulement sur les comptes 600

Solde du compte 700000 > 1 950 000
Encaissement des prestations de services > 174 128, 19/1,196 = 145 592,13
125 125/ 1, 196 = 104 619, 56

Solde du compte 722001
(cession production immo. Mobilier) 1 300

Base imposable 2 201 511, 69
TVA collectée Novembre N 431 496, 29

Solde du compte 601000> 93 000
Solde du compte 606 101> 2 100
615 000> 9 700
622 600> 930

Total 105 730

Solde du compte 722 001 > 1300
Ligne 19 déclaration 1300 x 19, 6%=254, 80

Total TVA déductible (20 723,08 + 254) = 20 977, 88
 

joga

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Pourquoi parles-tu d'envoyer à la décharge les machines à composter?? :excl: Il s'agit d'un achat de fourniture, destiné à être utilisé par l'entreprise, il faut donc déduire la TVA à la facturation.

Pour établir la déclaration de TVA, on prend en compte les achat, les ventes ainsi que les acquisitions d'immobilisations.

Pour ce qui est des REGLEMENTS, on ne déduit la TVA que sur les règlements de prestations de services si le fournisseur n'a pas opté pour l'option sur les débits. Si ça avait été le cas, on déduirait alors la TVA lors de la facturation.

Franchement, reprends le cours de l'année dernière. :wink2:
 

xayide

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labourloche link=topic=90793.msg1045198#msg1045198 date=1225047417 a dit:
Encaissement des prestations de services > 174 128, 19/1,196 = 145 592,13
                                                            125 125/ 1, 196 = 104 619, 56
attention on ne te precise pas qu'il s'agit de prestations de services
 

labourloche

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Désolé, mais je ne trouve pas un résult fiscal déficitaire :embarassed:
Qu'est ce que tu as déduit et qu'est ce que tu as réintégré?
 

labourloche

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xayide link=topic=90793.msg1047347#msg1047347 date=1225461252 a dit:
normalement les plus values à long terme sont à déduire puisqu'elles sont soumis au taux réduit non :pascompris;

Oui, tu dois déduire les plus values à long terme (ici, ne concerne que la cession du brevet et la redevance sur conessions de brevets). Elles sont soumis au taux réduit de 15%
 

xayide

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ah bon et pour l'immeuble alors. normalement on a une plus value a court terme à hauteur des amortissements et à long terme au dela des amortissements.
 

labourloche

New Member
Regarde plus amplement la page 57, les plus ou moins value long terme dans le cadre de l'IS ne concernent que les cessions de titres de participation et les provisions liées(ici, il y en a pas), ainsi que les concessions de brevets, puis les cessions de brevets. Les autres opérations de cessions n'entraineront que des plus values à court terme.
Tu peux vérifier cette propriété avec le cas pratique qui suit (p58); le bâtiment A représente 187 500 d'amortissements, mais il ne détermine pas le seuil entre court terme et long terme. Sa plus value ( 228 700) reste à court terme, malgré qu'elle dépasse les 187 500€.

J'espère être assez clair :happy:
 

labourloche

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De rien, les forums, c'est fait pour ça... Pour rappeller des propriétés qui n'ont pas été acquises. Le principal, c'est de s'en souvenir.  :friend:
 

xayide

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c'est sur. cependant il ya une chose qui me chiffonne dans la balance des comptes.
le 625101 c'est indiqué frais "personnels" directeur commercial.
le mot personnels c'est dans le sens salarié ou personnel qui veut dire que ce sont des frais personnel du directeur. bon c'est vrai peut etre que je me complique. :pascompris;
 

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