BTS CGO: gestion fiscale et relations avec l'administration des impots

marine

New Member
bonjour à tous...j
'aurais besoin d'une aide sérieuse concernant "l'imposition du résultat de l'entreprise"..
je suis completement perdue, je n'y comprends rien...est ce que vous auriez des cours ou des sites ou n'importe quoi qui pourrait m'aider pour la compréhension de cette séquence...?
merci d'avance pour votre aide!!!
 

imported_moime

New Member
il faut préciser ce que tu veux savoir si c'est l'aspect calcul ou l'aspect...cours
en gros le benefice fiscal et le benefice comptable c'est pas pareil, il ya des charges non déductibles des impots et des produits imposables à un autres taux qui ne relèvent pas de l'IS...
pour le paiement de l'is (pour les sociétés donc) on paie par acomptes (il y en a 4) pour une entreprise dont l'exercice comptable est l'année civile; en 2004 elle va payer un acompte au 15/01 (calculé sur le benef de 2002 car elle ne connait pas encore celui de 2003) ; le 15/04 elle paie ce qu'elle doit encore sur les benefices de 2003 (dont elle a payé 4 acomptes pendant l'année 2003)
le 15/06/ le 15/09 et le 15/12 elle verses les acomptes (calculé sur le benef de 2003)
il faut savoir que poru le calcul des impots on arrondi toujours
que meme si on a une perte on paie un impot forfaitaire ...
qu'en plus du taux "normal" de 33 1/3 , ily a un truc supplémenaire (je ne connais pas le taux de mémoire...
bref il faut revoir ton cours, en la matière tu ne peux pas t'en passer
bon courage
 

marine

New Member
merci moine en fait mon probleme c'est justement ce qui est dans le resultat comptable et ce qui est dans le resultat fiscal..je n'arrive pas à savoir, ce qui est rattaché au BIC , ce' qui est deductible ou pas enfin tout ça je suis carrément perdu..j'ai déja traité le sujet sur la TVA et les régimes d'imposition réel simplifié, normal et tout mais là je n'arrive plus à tout connecte..est ce que tu sais où je pourrais trouve un complement des cours du CNED?
merci beaucoup pour ton aide
 

imported_moime

New Member
je vais essayer d'éviter de t'induire en erreur (donc je ne dirais pas plus que ce que je maitrise:
il ya deux cas, les entreprises sous forme de sociétés : elles relève de l'impot sur les sociétés
il y a les autres entrerpises elles relèvent de l'impot sur les revenus (ce sont les propriétaires qui delarent en leur nom les benefices dans la catégorie du BIC
pour ce qui est de ce qui relève du resultat fiscal ou résultat comptable
quand tu as une amende, c'est une charge exceptionnelle et donc pour calculer le résultat comptable (produits-charges) tu tiens compte de cette amende
et bien le fisc il te dit non : tu vas calculer tes impos sur le resutlat comptable + l'amende (dont il n'accepte pas la deduction)
idem pour l'amortissement ; tu t'achètes une BMW en tant que patron à 100 000 euros... pour la compta tu vas mettre dans le charges l'amortissement de cette bm, le fisc te dit non : tu peux deduire l'amortissement d'une voiture qui a au maximum une valeur d'acquision de 18300 euro (de mémoire le chiffre et à vérifier..)
tu vends un terrain 20000 € alors que tu l'avais acheté à 15000 tu fais une plus value de 5000 (qui apparait dans le résultat différence entre le compte 775 et 675) mais la plus value est taxée différement (15 ou 25%) donc pour calculer l'IS on deduit la plus value du résultat .....
voilà j'espère que ça t'ouvre des pistes...
 

marine

New Member
Merci beaucoup moime, mais vraiment merci...je pense que ça va bien m'aider ..juste une deriere question: les charges et les produits déductibles ou non sont ceux que tu m'as donné ou il y en a encore d'autres ..comment je peux savoir si il faut les deduire ou pas?
merci vraiment pour ton aide, elle est précieuses! :D
 

Ca peut vous intéresser