Calcul du résultat fiscal

juvamine

New Member
La societé emploie 40 salariés.
Le capital est entièrement libéré s'élève à 50 000¤


Il me demande de trouver le résultat fiscal en traitans les opérations. J'ai reussi à traiter pas mal d'opérations mais je bloque sur quelques opérations;


-Compte 6615: Le solde correspond aux intérêts à 8% l'an versés en rémunération des dépôts en comptes courant de Monsieur X et de Madame Y, associée non dirigeante.

Monsieur X a laissé en compte courant une somme de 80000¤ du 01/07/N au 31/12/N.
Madame Y a laissée en compte courant uen somme de 60000¤ du 01/01/N au 31/08/N.

Pour l'exercice considéré le taux maximal des intérets déductibles est de 5.25% par an.


- Compte 7321 : Dividendes perçus de sociétés françaises non filiales soumises à l'impôt sur les sociétés: 7000¤.

-Il en resulte pour l'exercice une plus-value nette à long terme de 8520¤


Je suis en attente de votre aide. Merci d'avance.
 

Saké

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Cette réponse ne vaut que si la société est soumise à l'impôt sur les sociétés (33,1/3%)

Dividendes reçus de sociétés non filiale: il n' y a rien à faire en ce qui concerne le résultat fiscal.


Plus value nette à LT: si +V sur cession de titres de participation, cette +V est imposée à 8%
Si +V sur redevance de concession de brevet: imposition à 15%
Dans les 2 cas, il faut la déduire extra-comptablement pour qu'elle soit imposée à part.

Intérêts des comptes courants:il faut savoir si M.X est dirigeant et la quote-part de Mme X dans le capital.
 

mandy34

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salut desole j'étais en cours cette aprem.
pour les sociétes non filiales, pour passer du résultat fiscal au résultat comptable RAS

pour les PVNLT, pour passer du résultat comptable au résultat fiscal, il faut déduire et il y a un taux de 8% pour le calcul de l'IS.

alors pour les comptes courants, j'ai traité comme monsieur X est gérant et madam Y non actionnaire.
50 000*1.5=75 000
75 000<80 000 alors intéret déductible: 75 000*5.25%=3937.5
intéret déductible madame: 60 000*5.25%=3150
int comptabilisé: 80 000*8%=6400
à réintégrer: 6400-(3937.5+3150)=-687.5

voilà je pense pas avoir oublié quelque chose mais regarde bien mes calculs si j'ai mal recopié mon brouillon
j'espere que tu compendra
bonne soirée et desole pour le retard
 

juvamine

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Merci j'ai aussi l'indication suivante que je n'ai pas reussi à traiter


Un écart de conversion figure au passif du bilan pour 350¤, il se rattache à une créance libellée en $.

merci
 

mandy34

New Member
l'écart de conversion est à déduire du résultat comptable pour trouver le résultat fiscal.
mes calculs sont bon ca va?
bonne soirée
 

juvamine

New Member
mandy34 link=topic=49393.msg512502#msg512502 date=1172600232 a dit:
salut desole j'étais en cours cette aprem.
pour les sociétes non filiales, pour passer du résultat fiscal au résultat comptable RAS

pour les PVNLT, pour passer du résultat comptable au résultat fiscal, il faut déduire et il y a un taux de 8% pour le calcul de l'IS.

alors pour les comptes courants, j'ai traité comme monsieur X est gérant et madam Y non actionnaire.
50 000*1.5=75 000
75 000<80 000 alors intéret déductible: 75 000*5.25%=3937.5
intéret déductible madame: 60 000*5.25%=3150
int comptabilisé: 80 000*8%=6400
à réintégrer: 6400-(3937.5+3150)=-687.5

voilà je pense pas avoir oublié quelque chose mais regarde bien mes calculs si j'ai mal recopié mon brouillon
j'espere que tu compendra
bonne soirée et desole pour le retard


Je ne comprends pas ça
à réintégrer: 6400-(3937.5+3150)=-687.5

à réintegrer -687.5 ????

un montant négatif?

merci manday encore
 

mandy34

New Member
il faut réintegrer 687.5 sans le moins. ce calcul est la différence entre les intérets déductibles et comptables.
de rien j'espere que j'ai pu bien t'aider et dis moi si tu comprend pas un trucs
bonne journée
 

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