clause particulière

délire

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voilà, je dois trouver les clauses particulières d'un contrat (exo eco-droit). Le problème est à quel moment peut on dire qu'une clause est particulière ?
 

Saké

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exemple: clause de non-concurrence, clause de dédit-formation, clause de mobilité.
ces clauses ne sont pas obligatoires, elles sont particulières à chaque cas.
 

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