Devoir Droit

[Justeph]

Bonjour à tous,

Je rencontre un petit soucis pour mon devoir de droit :

Dans ces exemples, à quel type de société appartient Monsieur X :

- Monsieur X travaille seul, pour son compte, dans son entreprise. Il n'a pas le droit de prendre un salarié ( je pense que toute la réponse est là, mais pourquoi n'a t-il pas le droit ? )

- Monsieur X est Président dans une structure. Il n'a versé aucun capital, au départ, mais il ne peut pas être salarié de cette organisation. D'autre part, il exerce son activité à titre de bénévole au sein de cette structure, qui réalise des bénéfices mais est exonérée d'impôt sur les sociétés ( ces dernières peuvent être des sociétés situées dans des zones difficiles mais cela ne me sert pas à grand chose ^^ ).

Toute aide sera précieuse.

Merci =)

A bientôt !

Justeph

 

[auvalou]

Re : Devoir Droit

J'ai eu les mêmes soucis pour ce devoirs, et j'ai contacté les professeurs de l'école qui m'ont un peu aidé. En fait pour le premier cas il peut avoir des salariés mais sous certaines conditions (donc?) et pour la 2ème ce n'est pas dans le cours c'est vrai, mais vous trouverez la réponse dans une fiche ajouter sur le campus de l'école qui reprend vraiment tous ce qui existe !!!!! Bonne chance

 

[nolwenn55]

Re : Devoir Droit

Je n'avais pas du tout aimé faire ce devoir. Tu dois donc indiquer quelle est le type de la société et expliquer pourquoi. J'ai cherché sur google et j'y ai trouvé les réponses. J'attends ma note, mais je ne me fais pas trop d'illusions ! Je n'ai pas regardé sur le site Enaco. En ce qui concerne ta question, il me semble que M. X est artisan.
A bientot

 

[Justeph]

Re : Devoir Droit

J'ai eu les mêmes soucis pour ce devoirs, et j'ai contacté les professeurs de l'école qui m'ont un peu aidé. En fait pour le premier cas il peut avoir des salariés mais sous certaines conditions (donc?) et pour la 2ème ce n'est pas dans le cours c'est vrai, mais vous trouverez la réponse dans une fiche ajouter sur le campus de l'école qui reprend vraiment tous ce qui existe !!!!! Bonne chance

Tout d'abord merci beaucoup pour votre aide !
Pour le premier cas, si Monsieur X ne peut pas avoir de salariés c'est parce qu'il ne faut pas qu'il fasse une activité commerciale alors qu'il est artisan ( enfin je pense ^^ ). J'ai trouvé la fiche sur le campus qui résume toutes les structures ( merci Auvalou ! ). J'hésite donc entre une Entreprise Individuelle ( trop facile non ? ) ou une EURL...

Pour le deuxième cas, je pense que Monsieur X fait parti d'une association puisqu'il ne verse pas de capital et que la structure est exonérée de l'IS ( est-ce bien ça ? ).

Encore merci =)

Justeph

 

[auvalou]

Re : Devoir Droit

De rien si on peu s'aider entres étudiants....

Oui il fait bien parti d'une Asso!

 

[Justeph]

Re : Devoir Droit

Merci pour ton aide.
Par contre, pour le premier cas, je n'arrive pas à me décider entre une Entreprise Individuelle ou une EURL. Je pencherai peut être plus pour l'EURL.
Qu'en penses-tu ?

A bientôt !
Justeph =)

 

[nolwenn55]

Re : Devoir Droit

L'artisan ne fait partie ni d'une EI ni d'une EURL, il est artisan tout simplement !

 

[Saeko35]

Re : Devoir Droit

Un artisan peut très bien monter une EURL, une SARL ou une entreprise individuelle...

Il ne faut pas confondre activité artisanale, commerciale, industriel ET la structure juridique de l'entreprise

C'est l'auto-entrepreneur qui ne peux pas prendre de salarié si je me trompe pas.

 

[nolwenn55]

Re : Devoir Droit

Effectivement, l'artisan peut créer une société. Toutefois , dans le cadre du devoir qu'on à faire, la réponse est bien précisée dans le cours, et c'est pour cela qu'il faut répondre artisan : M. X travaille seul et n'a pas le droit d'employer un salarié.

 

[auvalou]

Re : Devoir Droit

Effectivement il ne faut pas confondre l'activité et la structure juridique.

Un artisan peut avoir des salariés mais sous certaines conditions qu'il faut mentionner dans le devoir!!!

En ce qui concerne l'autoentrepreneur et les microentreprises peuvent elles aussi avoir des salariés!!!

 

[Saeko35]

Re : Devoir Droit

Oui effectivement j'ai vérifié pour l' autoentrepreneur, je ne savais pas qu'il pouvait embaucher des salariés