Economie Droit - session 2006 : Vos impressions

[vince62]

Bon bein moi j'ai trouvé que l'eco droit etait moins méchant que la grc et le francais...

En ce qui concerne les stratégies j'ai mis :
- spécialisation => car au départ lafuma est spécialisé ds les équipements de plein air
- diversification conglomérale => avec un lien commercial (oxbow
- diversicfication concentrique => rachat de Ober
- internationalisation => exportations

Bref en ce qui concerne la juridiction j'ai mis le tgi de bour les valence (fallait pas oublier de mettre le lieu du tribunal compétent) pcq ds un article de la propriété intellectuelle il était dis que ca engage la responsabilité civile..; et aussi après ils nous donnent les articles du code civil !!
Et pour la responsabilité j'ai mis oui, car si ca porte atteinte aux droit du  titulaire de la marque... il peut limitée ou interdire son utilisation..

Et pour le dvpt ... j'ai fait un plan du type Oui... mais !!

I-Les profits sont profitables aux salariés
(prime d'interessement, partage de la valeur ajoutée, acquisition de machine pour de meilleur condition de travail, et enfin la rémunération sur comissions du CA)

II-Non
(prime facultative, remplacement des hommes par les machines (investissement de productivité), l'entreprise qui veut augmenter son profit va dimunié ses couts (cout salariaux) dc licenciement)

Voila... dite moi ce que vous en pensez !! :s

 

[caroko]

bon on va mettre tout le monde d'accord  :happy: :
c'est le Tribunal de commerce qui était compétent car .s'agit d'un litige entre  commerçant dans le cadre de leur activité professionnelle. donc pas de  TI ou de TGI qui n'ont absolument rien à voir avec notre affaire

voilà ... après vous me croyez si vous voulez mais j'ai fait assez de droit pour savoir que c'était ca  :wink2:

Tu iras le dire au président du tribunal de grande instande de Nanterre que tu as fait plus de droit qu'eux ! :wink2:
Ils se sont trompés, ils ont jugé l'affaire là-bas mince alors !! :blink:

 

[Consuela]

Tu iras le dire au président du tribunal de grande instande de Nanterre que tu as fait plus de droit qu'eux ! :wink2:
Ils se sont trompés, ils ont jugé l'affaire là-bas mince alors !! :blink:

mdr!!!
Je crois qu'il faut arrêter avec ça!! Si ça a été jugé au TGI c'est au TGI et basta :chessy:

 

[LN]

Et moi alors vous en pensez quoi de je que j'ai mis ??? :cry:

 

[f_tall]

C'était le TGI...

http://www.domainesinfo.fr/article.php?cahier=juridique&art_id=908

 

[myriam81]

Moi mon DS je sais pas ce que ca vaut mais

I les infulences de l'entreprise et leur consequences:

déreglementation effacement des frontiere fin de monopole, nouveau conccurents donc redection de cout de production plus de flexibilité appel au contrat atypiques

II le profit n'est pas le seul but de l'entreprise

fonction economique créer de la VA et agent economique de production
Fonction de redistribution: aux actionnaire a l'etat et au salaries
fonction culturel : formation des salariés

b) ce que l'entreprise peut faire de ses benef
les réinjecté dans l'entreprise
augmenter les salaires
prime d'interressement

j'ai l'impression d'avoir fait surtout de l'eco d'ent j'espere que c'est pas HS :wacko:

MAIS AU MOINS FINI L'ECRIT :aplause: :aplause:
JE COMMENCER A DEVENIR FOLLE A EMAGASINER TROP DE DONNEE ascompris;

 

[thonon74]

Bon alors cette épreuve d'eco droit... ben j'ai fais mon taf, j'ai pris mes points mais bon, j'ai pas pu me lacher comme j'aurais voulu sur le sujet (hormis la conclusion ou j'ai fais une page :laugh

sinon ben apparement j'ai cartonné en droit, en eco d'entreprise j'ai fais ce que je devais faire en en eco générale ben ma foi

I/ Origine de l'augmentation des profits d'une entreprise
II/ Les conséquences pour les salariés

J'ai rempli le tout de notions donc je pense pas etre trop mal.

Par contre j'ai galérer a trouver un plan (1 heure a hesiter :laugh
bref, ca va :wink2:

 

[Elodie76]

Tomber aussi dans le piège pour le tribunal en plus je m'en veux car je voulais mettre le TGI ! ça m'énerves ça !! mais bon je crois m'en être bien sortie sur le développement :aplause:
Faut oubliez tout ça maintenant et se consacrer pour les oraux !! :dacc: :dacc:

 

[niceangel]

Première étape achevée...

ben pour moi je ne sais pas trop, car j'avais absolument rien compris au sujet du DS donc jpense pas avoir une bonne note pour cette partie, concernant l'arrêt j'ai aussi mis T de commerce et c'était TI... bref je n'attendais rien de cette matière durant l'anée je n'étais pas à l'aise donc jpense pas que s'aurait été to day...

un poid lourd en moins, maintenant faudra assurer les oraux...  :dacc:

niceangel  :angel:

 

[f_tall]

Mes impressions :   :dacc:

A- J'ai beaucoup aimé le sujet, tout était question de définitions
B- J'ai jubilé quand j'ai vu le sujet de droit car je travaille dans un service de propriété industrielle et j'avais lu plusieurs fois l'affaire milka, dont l'arrêt compliqué (celui dans le sujet était un petit résumé)
C- Je n'ai pas eu beaucoup de temps pour la disertation du coup je n'ai pas pu détailer comme je le voulais car j'ai eu quelques trous de mémoire (pas le temps de faire un brouillon)

Les arguments juridiques en faveur de Kraft Foods :
- L 712-1 : bien évidemment la société est titulaire de la marque qui de plus a été enregistrée à l'OHMI
- L 713-5 : "...s'il est de nature à porter préjudice au propriétaire de la marque..." Le préjudice réside en ce qu'il existe un risque de confusion dans l'esprit de l'internaute qui se rendrait sur le site milka.fr, quand à l'origine de ce site qui, en plus de porter la même couleur que la vache symbolisant la marque Milka, porte le même non. La confusion peut également porter sur les activités du groupe Kraft Foods et altérer leur image de marque.
- L 713-6 : comme expliqué plus haut, l'utilisation du nom de domaine milka.fr porte atteinte au droit de propriété industrielle du groupe kraft foods sur la marque milka.
-1382 et 1383 : les dommages plus hauts sont susceptibles du paiement des dommages-intérêts, d'autant plus que l'article 1383 précise "du dommage qu'il a causé par [...] sa négligence". Il y a négligence dans la mesure où l'accès à l'information sur l'existence d'une marque antérieure est aisé, une simple recherche d'antériorité aurait suffit.

Arguments juridiques en faveur de Mme Milka B. :

L 713-6 : "...soit le fait d'un tiers de bonne foi employant son nom de famille..."
Compte-tenu du fait que Mme Milka B. est fortement attachée à son prénom qui de plus est rare en France, on peut aisément présumer de sa bonne foi quant au dépôt de son prénom comme nom de domaine pour présenter ses travaux de couture. Néanmoins, le juge peut lui opposer que l'article évoque l'utilisation du nom de famille tandis que Milka est son prénom.

 

[f_tall]

Bsr, j'ai trouvé votre DS trés difficile. D'ailleurs en lisant vos plans, aucun n'a l'air d'avoir vu la même chose. Etait-ce de l'économie d'entreprise (et beaucoup le traite avec des arguments d'économies d'entreprise) ou de l'économie générale (et où sont vos fonctions économiques et vos théories - c'est alors un sujet de 1ére année avec la répartition de la VA essentiellement). Je trouve que cette partie n'est pas évidente surtout avec un texte exprimée de maniére un peu compliquée et qui pourrait être plus claire. Une question : en fait quelle est votre conclusion ?

A mon avis ce sujet est un mix d'économie d'entreprise et générale, car il est précisé "Vous veillerez à bâtir votre argumentation prenant appui sur votre connaissance des fonctions économiques concernées par ce thème et des mécanismes mis en jeu"

Les activités économiques des entreprises ont des conséquences macro-économiques et les agents économiques sont parfois dans une situation paradoxale où ils doivent allier leurs finalités économiques à leur finalité sociale.

Mon plan (à peu près):

I) Les entreprises et l'Etat mettent en place des mesures pour limiter le chômage

- les alternatives au licenciement en cas de plan social lié à la concentration d'entreprises : raclassement (mobilité externe), formation (mobilité interne, adaptation aux nouveau outils de travail = épanouissement du salarié et augmentation de la productivité sur le long terme)
- les mesures prises par l'Etat pour inciter les entreprises à embaucher et les dissuader de licencier

II) Le développement économique des grandes entreprises va de pair avec une précarisation de l'emploi

- les tendances inversées de l'augmentation du profit et de l'évolution des effectifs : les entreprises dont le profit augmente le plus vite sont aussi celles dont l'effectif baisse (au même moment)
- ces entreprises sont obligées - pour rester concurrentielles et ne pas disparaître - d'adapter les effectifs à leurs besoins car les frais de gestion du personnel sont très élevés et freinent les économies d'échelle
- cette recherche de la flexibilité (précarité) des effectifs et des horaires est nuisible aux travailleurs qui sont dans une situation de précarité et d'instabilité des revenus (ils ne savent pas combien de temps on va avoir besoin d'eux)
-les interventions de l'Etat dans la vie économique sont de plus en plus limitées par l'internationalisation de l'économie
-l'Etat doit donc répondre de ses chiffres du chômage, et utilise pour cela la précarité (CDD, Intérim, CNE...) qui lui permet également d'assurer la santé des entreprises clés du pays.

Conclusion :
*Les finalités économiques vont à l'encontre de l'enrichissement et de la stabilité des revenus des ménages, malgré les efforts de l'Etat et des entreprises
*Mais les entreprises, pour préserver leur image, vont devoir faire face à des contraites de plus en plus complexes telles que la préservation de l'environnement (finalité sociétale)

 

[letrox]

J'ai du faire un plan assez atypique en économie générale... de plus, j'ai trouvé que la question était assez mal posée et j'ai eu du mal à savoir où ils voulaient en venir (était-ce de l'économie générale? d'entreprise? On nous parle des profits des entreprises puis on nous donne des indications macro-économiques... (chômage, pouvoir d'achat, précarité des salariés))

I) Quelle est la situation des entreprises et de l'économie en général?
A) profits records jamais égalés (après l'éclatement de la bulle internet, désendettement puis depuis 2-3 ans de nouveaux des profits, un CAC 40 à plus de 5 300 points)
B) Oui mais le contexte économique est morose en France (croissance plus ou moins de 2% alors qu'elle est de 6% dans le monde, délocalisations nombreuses, inflation due au prix des matières premières, situation paradoxale: profits records jamais égalés dans une vie économique moribonde)

II) Quelles solutions existent et quelles sont celles à trouver pour relancer l'économie?
A) Un interventionnisme plus important de l'Etat est-il souhaitable? (meilleure redistribution des revenus, patriotisme économique face aux délocalisations afin de sauvegarder les emplois même si l'Etat ne possède plus beaucoup d'entreprises)
B) Certaines solutions existent déjà (participation, intéressement, création de pôles de compétitivité pour créer des emplois, aide à la création d'entreprise etc...)
C) De nouveaux concepts apparaissent (flexi-sécurité, flexibilité, précarisation des emplois, des salariés entre autres)


J'ai tenté d'extrapoler au maximum vu que la question ne m'inspirait pas...
Maintenant, ça plaira ou ça ne plaira pas mais c'est déjà du passé

 

[Dart974]

Salut, ben je viens de lire tous les post, et je m'appercois que le gros de mon travail est quasiment identique a une majorité d'entre vous, donc je suis quand meme a moitié rassuré de ne pas etre une unité marginale (a moins que vous soyez tous des breles.. lol)

Donc en gros (par ordre de realisation)

Eco Gene :
I/ Oui
A/ L'esprit capitalistique de l'entreprise
redistribution aux actionnaires
pression de la concurrence donc : subsitution de capital au travail et délocalisation (pour meilleur productivité)
B/ Csq négatives sur les salariés
Montée du chomage et de la précarité
These marxiste (dénonce que les fruits du travail de l'homme profite a l'entreprise capitalistique)

II/ Non
A/ La théorie classique
Théorie keynesienne (importance de l'investissement et de la redistribution du profit dans les salaires...)
B/ Csq positives sur les salariés
Cercle vertueux de la théorie Keynesienne (situation de plein emploi..)

Concl : tout depend de la décision de redistribution des profits de l'entreprise, mais d'autres facteurs entrent en jeu (ouverture)

=> On a vu notre prof d'éco juste apres l'epreuve qui nous a dis qu'il n'y avait pas de théorie a citer, et que le plan devait s'articuler autour du choix entre redistribution des profits aux salariés ou aux actionnaires (mais bon c'est n'est que l'avis d'un simple prof.. lol)

Ensuite droit !
1 et 2 ...
3 : j'ai mis Tribunal de commerce... on ne reviendra pas dessus
4 : ben j'ai cru que la société pouvait attaquer la pauvre couturiere pour préjudice (vu qu'il ne pouvait pas utiliser le nom de domaine et perd des contacts..)

Bref epreuve a oublier pour moi je pense

Enfin Eco D'entreprise

J'avais plus trop le moral, alors je me suis pas trop étalé

1 : Marché des equipement sports-loisirs, evolution positive
2 : Offre : des pme qui se sont regroupé avec les grands groupe profitant des effets de synergies
Demande : les jeunes, demande suivant la mode, continue sur toute l'année, mondiale
3 : Strategie de diversification, d'internationalisation, et de croissance externe
4 : Limites: perte identité de l'entreprise, risque en se diversifiant trop (couts) et possibilité d'un recentrage au futur

Voila voila, je suis bien content d'avoir fini les ecrits, maintenant il ne reste plus que les oraux !

 

[Corrsland]

whaaa je sais plus trop quoi penser de cette épreuve...

Pour le droit j'ai demandé à mon prof en sortant il est persuadé que c'est le tribunal de Commerce, mais demain j'irais le voir avec le jugement fait par le TGI... quoi qu'il en soit, j'ai mis le TI, je pensais pas que la somme réclammée était aussi importante pour aller en TGI vu qu'ils ne demandent que réparation d'un préjudice qui n'apparait meme pas dans les documents.
Sinon pour la responsabilité la aussi apparemtnt j'ai foiré, j'ai dit que non vu qu'il n'y avait pas de préjudice, donc pas besoin de réparation.

Pour l'éco d'entreprise, la première question marché sport-loisirs, apparement j'ai juste... Pour les stratégies j'ai mis internationalisation, diversification, croissance externe et impartition (vu qu'ils demandent à oxbow de s'échanger leurs connaissances au niveau de la production). Les limites j'en ai mis pas mal, au niveau de l'organisation, de la comptabilité plus complexe, la perte de pouvoir (vu qu'ils rachètent d'autres entreprises) l'éloignement du coeur de métier, ...

Pour le développement c'était un plan
1 - Certe c'est préjudiciable pour le salarié
2 - Mais....

J'ai demandé à mon prof, il m'a dit y'a pas beaucoup d'autre choix, c'est le meilleur.. c'est ce que j'ai fait, par contre j'ai oublié certains éléments importants comme l'actionnariat et le travail précaire... ça ça va me couter très cher à mon avis.

@letrox, la première partie était de l'économie d'entreprise, le DS ne pouvais donc etre que de l'éco Générale !

 

[AL217]

Bon bein moi j'ai trouvé que l'eco droit etait moins méchant que la grc et le francais...

En ce qui concerne les stratégies j'ai mis :
- spécialisation => car au départ lafuma est spécialisé ds les équipements de plein air
- diversification conglomérale => avec un lien commercial (oxbow
- diversicfication concentrique => rachat de Ober
- internationalisation => exportations

Bref en ce qui concerne la juridiction j'ai mis le tgi de bour les valence (fallait pas oublier de mettre le lieu du tribunal compétent) pcq ds un article de la propriété intellectuelle il était dis que ca engage la responsabilité civile..; et aussi après ils nous donnent les articles du code civil !!
Et pour la responsabilité j'ai mis oui, car si ca porte atteinte aux droit du  titulaire de la marque... il peut limitée ou interdire son utilisation..

Et pour le dvpt ... j'ai fait un plan du type Oui... mais !!

I-Les profits sont profitables aux salariés
(prime d'interessement, partage de la valeur ajoutée, acquisition de machine pour de meilleur condition de travail, et enfin la rémunération sur comissions du CA)

II-Non
(prime facultative, remplacement des hommes par les machines (investissement de productivité), l'entreprise qui veut augmenter son profit va dimunié ses couts (cout salariaux) dc licenciement)

Voila... dite moi ce que vous en pensez !! :s

et intégration pour lafuma, car il fait des fusions

 

[mirzhin]

Mon plan était de tupe "oui" "non"

I oui
a) innovation et investissements possibles  :fleche: théorie évolution Schumpeter, développement de nouveaux poste
b) redistribution des bénéfices selon le droit du travail pour une entreprise de plus de 200 salariés (si ma mémopire ne me fait pas défaut) ou alors primes fixées par contrat, conventions collectives...

II non
a) théorie exploitation puis crises avec hommes remplacés apr machines  :fleche: chomeurs ou encore externalisation
b) absence de redistribution et pression supplémentaire pour conserver le rendement voir l'augmenter sans compensation (homo oeconomicus)


Voilà, inspirée, pas inspirée on verra bien en juillet maintenant! :embarassed:

 

[f_tall]

Moi pour la juridiction compétente je me suis trompée j'ai mis TI (simple transfert du nom de domaine) car ils ne nous ont parlé de réparation de préjudice que dans la question suivante, sans d'ailleurs indiquer le montant réclamé.
Mais il est possible que le sujet ait été adapté pour le BTS vu que l'arrêt était très abrégé... enfin, espérons

 

[Corrsland]

bé j'ai pensé comme toi....

Par contre ça a été jugé par le TGI mais est-ce qu'il y a indulgence entre le TI et le TGI étant donné qu'on ne connaissait pas le montant ???

J'espère que oui... ce serait sympa..

Et est-ce que c'est possible que la réponse soit le tribunal de Commerce alors que l'affaire à été jugée par le TGI ou non ???

 

[Nessscafe]

bts ad : bah didonc que je me suis plutot bien débrouillée, je suis assez contente. c'est peut-être pas génialissime, mais mieux que ce que j'ai pu faire en cours, je pense. par contre la dissert, bah je l'ai pas faite, alors la note globale sera pas terrible. :blush:

 

[alya14]

moi qui pensé que yavé que a marseille qui y avez des bite ben non yen a dans toute la france lol

hmy: hmy: hmy: