Imposition du résultat fiscal

23ASSIA

New Member
SALUT, je viens de commencer la leçons sur les BIC mais j'ai pas compris pouvez vous m'aider au moins pour trouver le résultat comptable définitif  pour voir  si jme suis pas trompé merci :

Entreprise BIBAL

M. Bibal dirige une entreprise industrielle à …, il fabrique et vend des produits industriels en France et à l’étranger et réalise des études pour de grands Groupes internationaux.

Pour l’exercice qui vient de s’achever, il a comptabilisé 195800 ¤ de produits, qui comprennent, entre autres :

-des ventes de biens en France pour 84200
- des ventes de biens à l’étranger pour 36950
- des études réalisées en France pour 38500
- des études à l’étranger pour 11900
-des profits non imposables pour 1120

Les charges comptabilisées s’élèvent à 145300

Ces charges comprennent :
Des dépenses personnelles de M.Bibal pour  3750
Des pénalités fiscales non déductibles pour :  960

Par ailleurs, une cession d’immobilisation a eu lieu au cours de l’exercice et a été comptabilisée ainsi :
-valeur comptable des éléments d’actifs cédés : 37500
Produit des cessions d’éléments d’actifs : 59500

Du point de vue fiscal, cette cession dégage un e plus value à long terme qui est imposée séparément au taux de 16%.


1) Calculez le résultat comptable de l’exercice
2) Déterminez le montant des différentes réintégrations et déductions qui permettent de calculer le résultat imposable à l’impôt sur le revenu dans la catégorie bénéfices industriels et commerciaux
 

mandy34

New Member
IMPOSITION DU RESULTAT FISCAL

salut,
alors pour trouver le résultat comptable définitif= produit - chages
résultat comptable= (195800 +59500)- (145300+ 37500)
voilà ce que tu dois faire pour calculer le résultat comptable
bonne journée
 

23ASSIA

New Member
salut

JTE REMERCIE c'est gentil.

peut tu me dire pour la plus value à long terme au taux 16% , si je dois les déduire parccequ' il dise séparément au taux jme sui posé la question.

merci d'avance
 

23ASSIA

New Member
sallut

enfaite j'arrive pas à comprendre pourquoi je dois additionner les 59500 ¤ AVEC LES 195800 ¤ et DE meme pour les charges.

merci
 

Saké

New Member
Il faut ajouter les produits: 195800+59500
et déduire les charges: 145300+37500

on obtient le résultat comptable.

en ce qui concerne le résultta fiscal,la plus value à LT doit être déduite du bénéfice fiscal imposable en droit commun (barème) pour être imposée à part au taux de 16%.
 

23ASSIA

New Member
serieu j'ai pas compris ce que ta voulu dire par il faut que je le deduise du benef fisc.... et jvoulé savoir pour le resultat fiscal est-ce qu'il faut que je réintegre les 960¤ ET QUE JE Déduise les 1120¤ MERCI
 

Saké

New Member
oui c'est ça.
il faut réintégrer aussi 3750
et déduire la plus value à long terme (=59500-37500)
et on obtient le résultat fiscal imposable selon barème (impôt sur le revenu catégorie BIC.)
 

Ca peut vous intéresser