P3 : déduction , réintégration...

[Nathan6210]

Bonjour à tous,

Voila, j'ai quelques doutes concernant des réintégrations ou déductions en fiscalité :

- Assurance contracté sur la tete du président du conseil d'administration MAIS il est pas homme clé et la je sais pas
- Taxe sur les véhicules de société : Je pense rien a faire mais....
- L'Amortissement d'un véhicule de tourisme ( Je pensais à deduire mais vu ke c'est tourisme je doute :embarassed
- Une provision sur titres de participation (La je sais pas du tout!)
- Et finallement, une annuité d'emprunt

En sachant que c'est dans l'IS

Merci d'avance pour votre aide sur ces 5 points :biggrin:

 

[Nathan6210]

Personne pour moi??? pour m'aider! :cry: :cry: :cry:

 

[corinne]

Je vais essayer de répondre à tes questions :happy:

1) Je suppose qu'il s'agit d'une assurance-vie ou décès ? Si elle n'est pas liée à l'homme-clé, et qu'il ne s'agit pas d'une garantie pour un emprunt, alors fiscalement, elle est considérée comme un placement financier. Les primes ne sont donc pas déductibles lors de leur versement mais seront déduites globalement de l'indemnisation finale qui constituera un produit financier imposable.

2) La TVTS n'est pas déductible pour les sociétés soumises à l'IS.

3) L'amortissement n'est pas déductible pour la fraction du prix d'acquisition TTC qui excède 18300¤ pour les véhicules mis en circulation à compter du 01/11/96. (pour les véhicules mis en circulation du 01/11/93 au 31/10/96, le seuil était fixé à 15245¤)

4) La provision constitue une moins-value à long terme, quelle que soit la durée de détention des titres. A ce titre, elle s'imputera sur les PVLT réalisées au cours des 10 exercices suivants.

5) Il n'y a rien à faire.

:wink2:

 

[sekhmet278]

- Assurance contracté sur la tete du président du conseil d'administration MAIS il est pas homme clé et la je sais pas  :fleche: à réintégrer
- Taxe sur les véhicules de société : Je pense rien a faire mais....  :fleche: à réintégrer
- L'Amortissement d'un véhicule de tourisme ( Je pensais à deduire mais vu ke c'est tourisme je doute  :embarassed  :fleche: (TTC -18300) X taux amort X prorata :fleche: à réintégrer

 

[Nathan6210]

ok merci à tous!!! :wink2: