P3 + Répartition bénéfices

[nivier]

Bonsoir à tous,

J'essaie de faire mes exercices mais je n'y arrive pas du tout. Pourriez vous m'aider SVP ?

Voici l'exercice :

Dans les cas suivants, afin d'en déduire le résultat fiscal, il faut déterminer s'il y'a un retraitement à faire. (Situation dans le régime de l'IS)
1) La location pour les membres du comité de direction d'un chalet pour les vacances d'hiver dans la vallée de Chamonix, 1285 €.
2) La location d'une résidence à titre de colonie de vacances durant le mois de juillet pour les enfants du personnel, 7622 €.
3) La redevance de crédit bail d'un montant de 4050 € TTC concernant un contrat souscrit le 15/08/2006 pour une voiture de tourisme Renault Mégane utilisé pour les déplacements professionnels du réprésentant. Valeur du véhicule 19900 € TTC, durée de vie 5 ans.
4) La taxe sur les véhicules des sociétés payée en 2006, 1562 €.
5) La prime d'assurance vie sur la tête du PDG au profit de sa famille 500 €.
6) La prime d'assurance sur la tête du directeur de production (homme clé) 800€.

Dans mon autre exercice ayant pour objet la répartition des bénéfices, il est indiqué : "Les dirigeants souhaitent plafonner la réserve légale et attribuer à chaque action un dividende unitaire multiple de 0,5 € (l'intérêt statutaire est de 6% par action)".
--> Je ne comprends pas l'histoire d'un dividende unitaire multiple de 0,5 €. Est-ce un superdividende ou non ? Quoiqu'il en soit, je dois faire quoi exactement ?

J'espère que vous allez pouvoir m'aider car je suis complètement perdu. Merci à vous et bonne soirée.

 

[Velsatis63]

je suis tout à fait d'accord avec toi que c'est des points trés particuliers et qui demandent de l'attention!! mais toutes les réponses que tu cherches se trouve dans un bouquin de fisca style Dunod..ou bien dans ton cours de fisca... donc cherche un minimum stp, et si tu comprends réellement pas un point particulier, n'hésite pas de revenir nous demander. :wink2:

 

[nivier]

Je n'ai pas eu de cours encore en ce qui concerne les déductibilités au régime de l'IS. Cependant je te remercie de m'avoir rappelé que je pouvais trouver cela sur un bouquin de fiscalité!! Je vais voir si je peux trouver.

 

[Velsatis63]

oula tes profs sont pas trés logique s'il te demande ce type d'exo alors que vous avez pas fait le cour. :knuppel:

 

[nivier]

C'est clair tu l'as dit mais c'est toujours comme ça ! Ils nous font faire les exercices pour nous forcer nous mêmes à faire des recherches...et après au moins quand nos profs font les leçons c'est plus simple normalement.