P4 : enregistrement des dettes

[Chataîgne]

Bonjour, je voudrais savoir coment il faut enregistrer une dette ( il s'agit d'un litige avec un client )

Pour l'instant j'ai fait une reprise sur provision exceptionelle

compte 1511 au débit
compte 7875 au crédit
mais pour ce que est de payer le tribunal et le client je sais pas du tout comment faire

 

[Velsatis63]

Commençons par le commencement, il s'agit d'une dette ou d'une créance ? car vous parlez de dette et de client en même temps...

 

[Chataîgne]

D'une dette, il y a eu un litige entre l'entreprise et le client. Le tribunal a condamné l'entreprise a payer une somme à son client (1900) et des frais au tribunal (1100)

 

[Velsatis63]

Désolé j'abandonne... ou bien vous faite un effort !!!Dette et client sont incompatibles !!!!! sauf cas exceptionnel

 

[Chataîgne]

Je fais les etudes par correspondance, si je me trompe de terme ce n'est pas de la mauvaise volonté.
Pourtant j'ai pas l'impresion de dire des betises, la première partie de la question me demandait de dire s'il s'agit d'une provision, d'une charge a payer ou d'une dette. en fonction de l'obligation (certaine ou non) de la sortie de resources (certaine ou non) , de l'echeance et du montant (précis ou non)
comme l'obligation et la sortie de resources sont certaines et que l'echeance et le montant sont précisés, j'avais deduit que c'etait une dette

 

[patrice084]

Désolé j'abandonne... ou bien vous faite un effort !!!Dette et client sont incompatibles !!!!! sauf cas exceptionnel

C'est apparemment un cas exeptionnel. Si le tribunal condamne l'entreprise à verser une somme à son client, on peut bien parler d'une dette de l'entreprise envers son client. Non ? Mais peut être que dans ce cas là, le client n'est plus considéré comme un client (compte 411) et qu'il faille utiliser un autre compte de tiers.

 

[Velsatis63]

Lorsque tu as un client, tu as une créance.Quand ce client a des soucis de trésorerie et qu'il ne pourra pas honorer sa créance, alors il faudra le passer en client douteux, puis faire une provision pour risque du montant de la perte probable.Ensuite lorsque tu auras reçu un avis du tribunal de commerce qui te dira que ton client est en liquidation judiciaire donc en cessation des paiements, tu pourra enregistre une perte irrécouvrable puis reprendre ta provision.
Voilà la procédure :wink2:

Edit : bon désolé j'ai lu en transversal, ici il s'agit donc d'un litige et que la société est condamnée , et ton client devient "fournisseur", tu dois enregistrer une provision pour risque du montant du litige, puis la reprendre quand tu devras la payer réellement.

 

[Chataîgne]

donc je dois mettre un compte de charge ("67-charges exceptionnelles" je pense) au débit et un compte de fournisseur au crédit?
Ca fait pas un peu bizare qu'un client devienne fourniseur?

 

[Velsatis63]

6875 D
1511 C
Provision pour litige

Non moi cela ne me choque pas. Au pire tu peux utiliser compte de client créditeur quand tu enregistreras la charge, et tu reprendras ta provision.

 

[Chataîgne]

J'ai juste besoin de reprendre la provision (ca j'ai deja fait)

compte 1511 au débit
compte 7875 au crédit


et d'enregistrer le reglement au client

compte 67 au débit ??
compte 419 au crédit ??

 

[Velsatis63]

Cela me parait juste.

 

[Chataîgne]

merci

 

[Chataîgne]

La question peut paraitre bete mais pour la somme due au tribunal, il n'y a aucun enregistrement a faire?

 

[Velsatis63]

Tu peux aussi passer une provision pour risques (litiges) pour les frais de tribunaux, et tu enregistreras la charge comme un fournisseur classique.

 

[Chataîgne]

donc aussi les comptes 67 et 419 ?

 

[Chataîgne]

non pardon , plutot 67 et 401 ?

 

[Velsatis63]

Oui ça sera une charge exceptionnelle pour le litige, mais en 401 pour le fournisseur classique.

 

[Chataîgne]

Oui j'ai rectifié ^^
encore merci et bonne soirée

 

[Velsatis63]

de rien :wink2: