plus ou moins values soumises à l'IR et l'IS

[protoss]

Pour l'IR:
Quelqu'un pourrait m'expliquer comment se passe l'imposition des plus ou moins values dans le régime de l'IR?

Pour l'IS:
Il est dit que dans les nouvelles normes fiscales, à compter de 2006 il faut distinguer deux types de plus values à long terme:
_les PVNLT hors titre de participation (Donc obligatoirement pour les brevet non??) taxées à 15%
_les PVNLT réalisées sur titre de participation et taxées à 8%.

Pour les exos de 2005 tout est bien à 15%?

Merci d'avance

 

[milie]

Plus ou moins value :
- dite à long terme lorsque le bien non amortissable est détenu depuis 2 ans et + / pour la fraction supérieure aux amortissements pour un bien amortissable détenu depuis 2 ans et +
- dite à court terme dans les autres cas

En IR,
- MVNCT : comprise dans le résultat, rien à faire
- PVNCT : possibilité d'étalement sur 3 ans donc déduction de 2/3 puis réintégration de 1/3 l'année suivante et 1/3 l'année d'après
- MVNLT : à réintégrer, imputable sur les 10 exercices suivants
- PVNLT : déduction pour être imposée à 16 % (+ 2.30 % prélèvement social + 0.5 % CRDS + 8.2 % CSG)

Cas particulier des titres de participation et de la propriété intellectuelle en IR :
- plus ou moins values sur titres toujours à long terme sauf cas de lots détenus depuis moins de 2 ans parmi des lots ayant + et - de 2 ans de détention
:excl: si 1 seul lot d'1 seule catégorie d'actions : régime des plus ou moins values ne s'appliquent pas
- provision pour dépréciation titres participation : MVNLT / reprise : PVNLT

- brevets ... : pour cessions ET concessions sauf logiciels

En IS :
régime des plus et moins values QUE pour titres de participation et propriété intellectuelle
donc toutes les autres plus et moins values sont à court terme
- titres de participation : à 15 % + prélèv (comme IR), imposition dégressive jusqu'à arrêt

- rien ne diffère de l'IR pour MVNCT
- pas d'étalement de PVNCT
- imposition à 15 % PVNLT
- MVNLT compense PV 10 exercices suivants (idem IR)

Euh, voilà ?