primes à inclure ou à exclure : congé payé, heures sup.

LaguWyrd

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Bonjour,
J'ai qqs problème en P2, pouvez vous m'aider?

* Pour la majoration pour heures supplémentaires, il faut prendre le salaire de base et :
==> Inclure : Les primes inhérentes au travail (ex : insalubrité, froid, danger, rendement individuel, etc)
==> Exclure : Primes qui ne touchent pas au travail (ex : ancienneté, productivité collective, remboursement de frais professionnels, prime de panier, etc)
Et l'avis diverge pour la prime d'assiduité ; la cour de cassation l'inclue, l'administration l'exclue)
Voilà, ce que dit mon cour. Dans les exercices fais en cours, on ne prend pas en compte la prime de résultat individuel ni celle de rendement individuel.
Je ne sais donc pas où me placer.

* Pour les congés payés, le brut congé payé est calcul à partir du salaire de base :
==> Inclure : - la majoration pour heures supplémentaires
- les jours fériés payés
- Les indemnités de congé payés de la période précédente
- Primes de suggestion
- primes de rendement, d'assiduité, d'ancienneté
==> Exclure : les primes de 13ème mois, de bilan, de vacances, les avantages en nature
Je veux être sûr de bien avoir compris concernant la règle du maintien et l'indemnité de 1/10è on calcul à partir du cumul brut mais concernant le congé sans solde, et la retenu pour absence c'est le salaire de base, la base de calcul.Ai-je bien compris ?

Sauf que dans un exercice toujours fait en cours, pour calculer l'indemnité ou la règle du maintien on a calculé à partir du salaire de base alors qu'il y avait une prime de pénibilité et une prime d'ancienneté. Dans mon cours, c'est écrit, qu'il faut les inclure dans le cumul brut. Je suis donc totalement perdu !
Je vous remercie d'avance :happy:
 

Steph93

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Bonjour,

Je vous conseille de retenir seulement les grands principes (par exemple, pour les HS on doit inclure les primes liées aux conditions de travail, ce qui est normal puisqu'on continue à subir ces conditions pendant les HS).

Pour toutes les autres primes particulières, si la question se pose à l'examen, il y a de fortes chances qu'on vous donne une annexe avec la liste des primes à exclure et celles à inclure...
 

LaguWyrd

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Ouf, cela me rassure beaucoup :chessy: !
Merci, de m'avoir répondu