Si le credit rentier a un droit de jouissance il assume les charge comme s'il était locataire
Il ne peut donc pas louer ni ceder son logement
il est ecrit ds mes cours que ce dernier peut louer s'il prevoit par une clause 1 usufruit???
J'ai pas compris cad qu'il se donne le droit de faire profiter a un tiers son logement????
Le debit rentier peut vendre sans consulter le credit rentier qui se dernier peut toute fois refuser
Ds ce cas le nouveau debit rentier entre ds les lieux qd meme???
et l'ancien debit rentier doit etre caution du premier
ai-je bien compris ou est ce que je me trompe
Quelqu'un peut il m'eclairer svp......
Il ne peut donc pas louer ni ceder son logement
il est ecrit ds mes cours que ce dernier peut louer s'il prevoit par une clause 1 usufruit???
J'ai pas compris cad qu'il se donne le droit de faire profiter a un tiers son logement????
Le debit rentier peut vendre sans consulter le credit rentier qui se dernier peut toute fois refuser
Ds ce cas le nouveau debit rentier entre ds les lieux qd meme???
et l'ancien debit rentier doit etre caution du premier
ai-je bien compris ou est ce que je me trompe
Quelqu'un peut il m'eclairer svp......