Quelques questions sur Le Viager....

sylvia

New Member
Si le credit rentier a un droit de jouissance il assume les charge comme s'il était locataire
Il ne peut donc pas louer ni ceder son logement

il est ecrit ds mes cours que ce dernier peut louer s'il prevoit par une clause 1 usufruit???
J'ai pas compris cad qu'il se donne le droit de faire profiter a un tiers son logement????

Le debit rentier peut vendre sans consulter le credit rentier qui se dernier peut toute fois refuser
Ds ce cas le nouveau debit rentier entre ds les lieux qd meme???
et l'ancien debit rentier doit etre caution du premier

ai-je bien compris ou est ce que je me trompe

Quelqu'un peut il m'eclairer svp......
 

dobaimmo

New Member
t'as l'air de réviser sec :biggrin:
quand le crédirentier reste à l'intérieur du logement, on dit qu'il s'agit d'un viager "occupé" : deux solutions distinctes à prévoir dans l'acte (clauses contractuelles c'est à dire choisies par les parties en fonction notamment du prix de vente) :
- le crédirentier a un simple droit d'usage et d'habitation : il peut y rester. mais il ne peut pas louer à un autre.
- le crédirentier a un droit d'usufruit : le prix payé par le débirentier sera plus bas et le crédirentier pourra louer et toucher les revenus.
Le débirentier peut vendre. Cependant, en général, comme il paye le prix "à terme" par paiement d'une rente viagère justement, il y a une inscription aux hypothéques profitant au débirentier : privilège de vendeur avec le plus souvent clause résolutoire (la vente pourrait être annulée si le débirentier ne payait pas) : en conséquence, il faut l'autorisation du crédirentier pour changer de débirentier et faire mainlevée de cette inscription pour en prendre une autre. autrement, le premier débirentier reste tenu et le second pas du tout, ce qui serait tout à fait anormal.
le nouveau débirentier a les mêmes droits que le premier : si c'était un viager occupé, il n'a pas plus le droit de rentrer dans les lieux que le premier. Par contre, si c'est un viager libre, il le peut.
est ce que c'est plus clair ?
 

sylvia

New Member
Effectivement je revise sec il le faut bien avec les exam qui s'approche
je revoi en ce moment les cours de droit et j'essaye d'avoir des precisition qd je suis pas sur d'avoir compris.
Je te remercie d'ailleur de me les apporter avec autan de sympati et de clareté

es tu aussi étudiant dans cas tu a l'air pret pour les exam ou peut etre professionnel ? :blush: je suis peut etre un ptit peu indiscrete lollll

Merci encore beaucoup....
 

dobaimmo

New Member
je fais plusieurs choses, consultant, conférencier, rédacteur, mais également prof de droit immo..... à ton service pour les révisions....
 

Pedrooo

New Member
dobaimmo link=topic=23584.msg211919#msg211919 date=1146402411 a dit:
je fais plusieurs choses, consultant, conférencier, rédacteur, mais également prof de droit immo..... à ton service pour les révisions....

Rien que ça !!! :chessy:
Merci d'être aussi passionné en tout cas...

Je viens rajouter un petit détail vocabulaire pour certains suite à une erreur dans "TOUT L'IMMOBILIER" de Nicolas Tarneaud - Ed. Marabout , page 118.
On discerne 3 types de propriété :
:fleche: Usus : l'usage
:fleche: Fructus : le fruit
:fleche: Abusus : la disposition
Contrairement à ce qui est indiqué dans le bouquin, l'Usufruit correspond à l'USUS et au FRUCTUS (ethymologiquement celà semble évident).
Ainsi lors d'un viager, si j'ai bien compris (révisions à bloc également):
:fleche: Le crédirentier a soit l'USUS (simple droit d'usage et d'habitation), soit l'USUFRUIT (le crédirentier pourra louer et toucher les revenus), en fonction de ce qui aura été décidé.
:fleche: Le débirentier garde dans tous les cas l'ABUSUS (le droit de disposer donc de vendre), et, si le viager est libre, l'USUS.

[sup]All right ??? :embarassed:[/sup]
 

sylvia

New Member
je pense que c'est ca du moin c'est ce que j ai compri aussi

bon courage plus que quelques jours lolll
 

dobaimmo

New Member
all right effectivement....
bonnes révisions et n'hésitez pas à demander. Pas de soucis. MG et moi (et les autres bien sur) on est là pour vous aider
 

Ca peut vous intéresser