Question sur L'impot sur les sociétés!

Sarah44300

New Member
Voilà, j'ai un exercice sur les impots sur les sociétés et je n'y arrive vraiment pas...
Resultat comptable net: 101254
Ce resultat comprend
- des plus values nettes à court termes de 3680e
- des plus values nettes à long termes taxées à 15 % : 8254 e
- des dotations aux amort excédentaires sur un vehicules de tourisme pour 990e

les resultats fiscaux les années anterieurs ont été de :
N-1: 87562 e
N-2: 12702 e

les resultats comptables et fiscaux ne st connus que fin mars de chaque année

1) Calculer l'IS dû par l'entreprise en N
2) Calculer les acomptes versés en N

1)
Pour la première réponse j'ai pensé faire:
Bénéfice fscale= 101254+3680+8254-990=112 198
IS= 112198/3= 37399.33

Que pensez vous de ma réponse

ensuite pour le 2eme je ne sais pas comment procédé ?
 

Steph93

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Bonjour,

Pour les sociétés soumises à l'IS :

- Les PVNCT sont imposables au taux normal sans possibilité d'étalement sur 3 ans (contrairement au régime des BIC) : donc pas de retraitement (rien à faire)
- Les PVNLT imposables à 15 % ne sont donc pas imposables au taux normal ! Les PV étant en plus dans le résultat comptable, il faut les éliminer par une déduction (- 8 254)
- Les amortissemnets excédentaires ne sont pas déductibles. Ils sont comptabilisés en charge dans le résultat comptable, il faut donc les éliminer par une réintégration (+ 990)

RF = 101 254 - 8 254 + 990 = 93 990
IS = 33 1/3 % * 93 990 = 31 330

Pour les acomptes :

1re acompte : 8 1/3 % * 12 702 = 1 059
2e acompte : 2 * 8 1/3 % * 87 562 - 1 059 = 2 * 7 297 - 1 059 =13 535
3e et 4e acompte : 8 1/3 % * 87 562 = 7 297

Vérification :
Total acomptes = 1 059 + 13 535 + 2 * 7 297 = 29 188 : doit être égal à IS N-1
IS N-1 = 87 562 / 3 = 29 187 (ecart lié aux arrondis)
 

Sarah44300

New Member
Je vous remercie pour vos explications.
Que c'est compliqué ces histoires de réintegrations et de déductions !!!
Comment peut on s'en sortir et connaitre ce type de règles ?
Il faut les apprendre par coeur ou quoi ?
En tout les cas un grand MERCI!!!!!!!
 
D

dora

Guest
Bonjour,

J'ai une question par rapport à cet exercice.
On nous demande de passer les écritures relatives à l'IS de N. Mais je ne vois pas trop quel compte il faut prendre.

Merci
 

Velsatis63

Active Member
dora link=topic=102871.msg1164195#msg1164195 date=1258906373 a dit:
Bonjour,

J'ai une question par rapport à cet exercice.
On nous demande de passer les écritures relatives à l'IS de N. Mais je ne vois pas trop quel compte il faut prendre.

Merci

un plan comptable? la réponse est à l'intérieure ...