Question sur un changement de contrat du BTS par alternance

nobody

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Bonjour à tous,
J'aimerais avoir une petite précision sur les contrats d'alternance svp.
J'ai signé en juin 2008 un contrat de 24mois avec une société qui détiens un magasin par franchise. Aujourd'hui, mon patron va ouvrir un autre magasin de la même enseigne dans une autre ville et je souhaiterais y aller. Toutefois, il va créer une autre société pour ce futur point de vente (raisons personnelles) et m'a demandée de me renseigner si il était possible de modifier mon contrat d'alternance pour changer de boutique.
Merci d'avance de votre aide.
Joyeuses fêtes à tous.
Cordialement,
Nobody :happy:
 

patrice084

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nobody link=topic=93406.msg1067225#msg1067225 date=1230383729 a dit:
J'ai signé en juin 2008 un contrat de 24mois avec une société qui détiens un magasin par franchise. Aujourd'hui, mon patron va ouvrir un autre magasin de la même enseigne dans une autre ville et je souhaiterais y aller. Toutefois, il va créer une autre société pour ce futur point de vente (raisons personnelles) et m'a demandée de me renseigner si il était possible de modifier mon contrat d'alternance pour changer de boutique.

Vous êtes en contrat d'apprentissage ou de professionnalisation ? Quelles sont les dates initiales de votre contrat ?
 

nobody

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Patrice084 link=topic=93406.msg1067227#msg1067227 date=1230385335 a dit:
Vous êtes en contrat d'apprentissage ou de professionnalisation ? Quelles sont les dates initiales de votre contrat ?

Je suis en contrat de professionnalisation et les dates sont du 1 juillet 2008 au 30 juin 2010.
 

patrice084

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nobody link=topic=93406.msg1067340#msg1067340 date=1230420614 a dit:
Je suis en contrat de professionnalisation et les dates sont du 1 juillet 2008 au 30 juin 2010.

Alors, oui c'est réalisable avec cependant quelques difficultés qui se présente. Vous parlez d'une nouvelle société pour ce magasin ce qui implique que cette société n'aura jamais cotisée à un OPCA. Il faudra voir avec l'OPCA dont elle va dépendre (le même que l'actuel) comment les choses peuvent se faire. Sinon, il existe un OPCA (OPCALIA) qui est missionné pour signer des contrats pro pour les entreprises sans OPCA. Seul HIC, cette mission stoppe le 31/12/2008. Il vous reste 3 jours pour faire les démarches. Cherchez sur Internet l'OPCALIA régional.

Ensuite, il faut voir avec la nouvelle école (si vous en changez) pour faire la transition entre ce que vous avez fait et ce qui reste à faire).
 

nobody

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Patrice084 link=topic=93406.msg1067346#msg1067346 date=1230445137 a dit:
Alors, oui c'est réalisable avec cependant quelques difficultés qui se présente. Vous parlez d'une nouvelle société pour ce magasin ce qui implique que cette société n'aura jamais cotisée à un OPCA. Il faudra voir avec l'OPCA dont elle va dépendre (le même que l'actuel) comment les choses peuvent se faire. Sinon, il existe un OPCA (OPCALIA) qui est missionné pour signer des contrats pro pour les entreprises sans OPCA. Seul HIC, cette mission stoppe le 31/12/2008. Il vous reste 3 jours pour faire les démarches. Cherchez sur Internet l'OPCALIA régional.

Ensuite, il faut voir avec la nouvelle école (si vous en changez) pour faire la transition entre ce que vous avez fait et ce qui reste à faire).

Je ne changerais point d'école.
Au niveau des démarches pour le contrat, serais je obligé de "casser mon contrat" pour en signer un autre ou il sera possible de faire les modifications sur l'actuel?
Merci pour vos réponses.
Bonne journée :closedeyes:
 

patrice084

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nobody link=topic=93406.msg1067361#msg1067361 date=1230461969 a dit:
Au niveau des démarches pour le contrat, serais je obligé de "casser mon contrat" pour en signer un autre ou il sera possible de faire les modifications sur l'actuel?

Puisque la société employeuse n'est plus la même, il faut donc refaire un nouveau contrat pour une nouvelle prise en charge de la formation.
 

nobody

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Patrice084 link=topic=93406.msg1067365#msg1067365 date=1230462619 a dit:
Puisque la société employeuse n'est plus la même, il faut donc refaire un nouveau contrat pour une nouvelle prise en charge de la formation.

Merci pour toutes ces précisions ;)
 

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