Méthode d'analyse d'un contrat
Notre prof nous avait dit de réaliser cette analyse sous forme de tableau.
Verticalement tu partage ton tableau en trois colonnes : Critères, En Général , En particulier.
Horizontalement tu partageras la colonne Critères en 6 parties:
Nom et objet du contrat
Forme du contrat
Les parties contractantes
Les obligations des parties
Nature du contrat ( consensuel, individuel...)
Les clauses particulières du contrat ( clause de réserve de propriété, clause de garantie...).
Ensuite il ne reste plus qu'à remplir les colonnes En Général ( c'est le cours théorique) et En particulier ( le contrat étudié).
Bon j'avoue que ça doit pas être très clair. :lol: Il me semble qu'il me reste un énoncé avec le corrigé d'une étude de contrat donné par ma prof si tu veux je peux te l'envoyer comme ça tu comprendras peut-être un peu mieux. :wink: