Rupture Contrat pour dissolution Orchestre

[tocri]

Bonjour,

Voilà, mon amie et moi avons un gros problème.
Hier soir, nous avons appris que l'orchestre qui devait être présent à notre mariage vient d'annuler le contrat car il y a eu des tensions entre certains membres et ça à fini par une dissolution du groupe.

Notre mariage est prevu pour septembre 2006, et hier nous avons passé plusieurs appels à différents orchestre afin de savoir si ils étaient disponible à cette date.

Et bien sûr ils sont tous pris...du coup on se retrouve dans le mouise..mais vraiment bien.

On avait la solution de changer de date mais là ça ne convient pas au traiteur...

Dans les différents appels que nous avons passés auprès de différents groupes, plusieurs responsable professionnels nous ont affirmé que ce qu'il faisait n'était absolument pas correct...

• Il se doit de nous trouver un autre groupe et de payer la différence

Visiblement, lui il veut juste nous donner une liste de groupes à contacter et on se démerde !!!

Donc j'ai fais une copie du contrat signé entre le groupe et moi, j'ai l'impression qu'il n'y à aucunes clauses sur le contrat concernant une dissolution du groupe et au quel cas une obligation d'annulation.

Vous pouvez visualiser le contenu du contrat ici :

http://www.pivotpoint.net/tony/contrat1.JPG
http://www.pivotpoint.net/tony/contrat2.jpg

J'aimerais si possible faire moyen de pression en évoquant son erreur et si il ne veut rien savoir l'envoyer en justice (en dernier recours).

Merci pour vos aides

 

[stefa]

contact la repression des fraudes de ta region ils te diront les demarche que tu devras faire

en tout cas c est vrai que c est pas normal de leur part mais bon j espere que cela ne gachera pas la fete pour autant :wink:

alors courage et bon mariage

 

[tocri]

la repression des fraudes ?

 

[imported_salwa]

c'est vrai pourquoi la fraude ?

 

[stefa]

disont que la repression des fraudes ne s occupe pas que des fraudes si c est ce que vous pensez
ce que je te conseil c est de les appeler ou d y passer car eux te donnerons les demarche si tu veux que ton contrat soit appliqué correctement.
apres c est sur que tu ne vas pas engager une procedure contre le groupe mais qu en meme tu dois pouvoir te defendre car dans un contrat il y a des obligations à respecter tu ne peux pas dire ok puis du jour au lendemain dire "bin desole on s entend plus alors pour votre mariage debrouillez vous"

mais ce n est q un conseil :wink:

 

[imported_salwa]

ok jai compris stepha pour la fraude :wink:
c'est sur que le groupe ne peut pas s'en sortir comme ca ,il faudrait au moins une indemnisation pour le prejudice

 

[stefa]

oui voila pourquoi je lui conseillait ca
je sais de quoi je parle car mon pere y travail donc c est le genre de probleme qu il voit assez couramment (malheureusement)

ne te laisse pas faire :-a3

ils m enqueraient plus que ça qu ils s en tirent s en au moins te dédommager.
y a qu en meme rupture de contrat

 

[imported_Chucrette]

Et le petit b) du paragraphe 10?
"la signature de l'artiste [...] LES ENGAGE TOUS VIS-A-VIS DU CONTRACTANT".

Y'a pas moyen de trouver un truc par là?
Ce contrat n'est pas très clair dans les termes de sa rédaction, je trouve. Tu devrais effectivement prendre contact soit avec la répression des fraudes, soit avec un avocat.
Dans ma ville, il ya une journée par semaine où tu peux aller gratuitement consulter un avocat et lui expliquer tes problèmes. Il t'indique les démarches à effectuer. Tu devrais appeler ta mairie pour savoir si cela existe par chez toi.

Sinon, il reste toujours la solution Julien Courbet! :-a4

 

[stefa]

Sinon, il reste toujours la solution Julien Courbet! :-a4

:mrgreen: :mrgreen:

oui elle a raison les avocats tiennent une permanence dans chaque ville

toutefois je te deconseille :-a3 de t engager dans une procédure juridique qui va etre longue couteuse et qui au final va te prendre la tete ton argent (frais d avocat de dossier...) et finir par te faire detester l idee d avoir un orchestre pour ton mariage ( :lol: )

essaye toujours de voir avec le groupe pour t arranger à l amiable

 

[imported_Chucrette]

La consultation d'un avocat n'implique pas forcément une poursuite en justice.

Moi je m'en suis servie pour savoir quoi dire, avec plein de mots qui faisaient peur et tout et tout.... :mrgreen:

Le but c'est évidemment d'arriver à un accord à l'amiable, quitte à leur mettre un coup de pression. Et pour mettre ce coup de pression, rien de mieux que d'utiliser un jargon professionnel, d'où l'utilité d'aller chercher conseil auprès d'un avocat.
Moi je suis même allée jusqu'à dire " Si vous n'avez pas compris, je peux demander à mon avocat de prendre contact avec vous". D'un seul coup, la situation s'est débloquée.... Bizarre, bizarre.... :twisted:

Faut pas hésiter à mettre la pression, faire comme si tu savais que de toute façon tu auras gain de cause parce qu'ils sont en tort. Bref, ne pas laisser planer le doute ! :-b2

 

[imported_Esteban]

Toute façon c'est has-been un orchestre, t'a qua prendre un dj...