Subventions rapportées aux résultats

ouaja

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Bonjour à tous,

Je fais en ce moment un exercice sur les subventions, et je n'arrive pas à rapportés les subventions en fonction des résultats pourriez vous m'éclaircir à ce sujet.

Merci beaucoup.
 

cedfr

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ouaja link=topic=75882.msg825986#msg825986 date=1201989083 a dit:
Bonjour à tous,

Je fais en ce moment un exercice sur les subventions, et je n'arrive pas à rapportés les subventions en fonction des résultats pourriez vous m'éclaircir à ce sujet.

Merci beaucoup.

Une subvention doit être rapportée au résultat:
131 débit
777 crédit

Si elle concerne une immobilisation, il est possible de l'étaler et d'effectuer ce rapport au résultat en plusieurs fois (maximum, 10 fois); ce qui donne:
139 débit
777 crédit

139 débit
777 crédit

139 débit
777 crédit

139 débit
777 crédit

(par exemple, si tu as 4 étalements)

en fin d'étalement, il faut solder tes comptes de capitaux:
131 débit
139 crédit

:smile:
 

patrice084

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cedfr link=topic=75882.msg826021#msg826021 date=1202018891 a dit:
Une subvention doit être rapportée au résultat:
131 débit
777 crédit

Et le 740 ?
et faut il passer dans les capiteux propres les subventions en fonctionnement ?
 

cedfr

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Patrice084 link=topic=75882.msg826022#msg826022 date=1202019182 a dit:

Alors là ça dépasse mes compétences :laugh:
J'ai jamais utilisé le 740 (je viens de voir que ce compte existe dans le PCG) :blink:
 

patrice084

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ouaja link=topic=75882.msg825986#msg825986 date=1201989083 a dit:
Je fais en ce moment un exercice sur les subventions, et je n'arrive pas à rapportés les subventions en fonction des résultats pourriez vous m'éclaircir à ce sujet.

Je pense que le traitement comptable change en fonction du type de subventions. Il faudrait préciser votre énoncé.
 

patrice084

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cedfr link=topic=75882.msg826033#msg826033 date=1202022834 a dit:
Si ta subvention est d'investissement, ma méthode fonctionne :laugh:

Je ne suis pas sur car dans les écritures que vous proposez, jamais vous ne créditez le compte de subvention, sauf en toute fin d'amortissement. Or, il faut bien à un moment donné faire rentrer l'argent dans la banque.
 

cedfr

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Patrice084 link=topic=75882.msg826035#msg826035 date=1202023104 a dit:
Je ne suis pas sur car dans les écritures que vous proposez, jamais vous ne créditez le compte de subvention, sauf en toute fin d'amortissement. Or, il faut bien à un moment donné faire rentrer l'argent dans la banque.

Tu sais que t'a une subvention, ça donne:
441 débit
131 crédit

L'argent entre tout au début:
512 débit
441 crédit

Ensuite, le 131 permet de rapport au résultat la subvention; soit tu le solde d'un coup (pas d'étalement), soit tu l'étale avec un 139 puis tu solde les 131 et 139 en fin d'étalement :smile:
 

patrice084

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cedfr link=topic=75882.msg826038#msg826038 date=1202023605 a dit:
Ensuite, le 131 permet de rapport au résultat la subvention; soit tu le solde d'un coup (pas d'étalement), soit tu l'étale avec un 139 puis tu solde les 131 et 139 en fin d'étalement :smile:

Merci pour ce complément d'information.
 

gluss

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cedfr link=topic=75882.msg826021#msg826021 date=1202018891 a dit:
Si elle concerne une immobilisation, il est possible de l'étaler et d'effectuer ce rapport au résultat en plusieurs fois (maximum, 10 fois);

Petit complément d'information !  :wink2:
Le rythme de l'étalement de la reprise de la subvention d'investissement qui concerne une immobilisation amortissable s'effectue sur la même durée et au même rythme que l'amortissement de la valeur de l'immobilisation acquise ou créée au moyen de la subvention reçue.
 

Velsatis63

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gluss link=topic=75882.msg826058#msg826058 date=1202028723 a dit:
Petit complément d'information !  :wink2:
Le rythme de l'étalement de la reprise de la subvention d'investissement qui concerne une immobilisation amortissable s'effectue sur la même durée et au même rythme que l'amortissement de la valeur de l'immobilisation acquise ou créée au moyen de la subvention reçue.

si la subvention ne concerne pas un bien amortissable, on peut l'étaler sur 10 ans ou bien en fonction de la clause d'inaliénabilité.
L'étalement de la subvention se fait à partir de l'amortissement fiscale.

Il y a plusieurs types de subventions : exploitation 740 , investissement, équipement
 

cedfr

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Velsatis63 link=topic=75882.msg826162#msg826162 date=1202040473 a dit:
si la subvention ne concerne pas un bien amortissable, on peut l'étaler sur 10 ans

Il est d'accord avec moi; ça confirme mes propos Patrice084 :happy:
 

Velsatis63

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cedfr link=topic=75882.msg826190#msg826190 date=1202042504 a dit:
Il est d'accord avec moi; ça confirme mes propos Patrice084 :happy:

non tu n'est pas d'accord avec moi car les 10 ans sont valable seulement pour les biens non amortissable et toi tu n'as pas fait la distinction!!!
 

cedfr

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Velsatis63 link=topic=75882.msg826198#msg826198 date=1202043117 a dit:
non tu n'est pas d'accord avec moi car les 10 ans sont valable seulement pour les biens non amortissable et toi tu n'as pas fait la distinction!!!

J'ai dit que l'étalement se faisait maximum en 10 fois; ce qui correspond aux 10 années :wink2:

D'ailleurs, on ne sait toujours pas qu'est-ce qui est subventionné ouaja ?
 

Velsatis63

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cedfr link=topic=75882.msg826223#msg826223 date=1202045001 a dit:
J'ai dit que l'étalement se faisait maximum en 10 fois; ce qui correspond aux 10 années :wink2:
oui mais seulement pour une immobilisation non amortissable

D'ailleurs, on ne sait toujours pas qu'est-ce qui est subventionné ouaja ?
 

cedfr

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Ce n'est de toute manière pas le sujet :wink2:
On ne peut pas être plus précis avec une question aussi peu précise; il nous faudrait des précisions sur l'actif subventionné :closedeyes:
 

gluss

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cedfr link=topic=75882.msg826248#msg826248 date=1202047925 a dit:
Ce n'est de toute manière pas le sujet :wink2:
On ne peut pas être plus précis avec une question aussi peu précise; il nous faudrait des précisions sur l'actif subventionné :closedeyes:

C'est vrai que la question était évasive ! :smile:
 

cedfr

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gluss link=topic=75882.msg826315#msg826315 date=1202053898 a dit:
C'est vrai que la question était évasive ! :smile:

On va attendre que l'auteur revienne et s'il manque des informations, il nous le dira :happy:
 

Velsatis63

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Certe il nous manque des informations pour vraiment donner une solution applicable à son cas.
Mais lorsque l'on donne une règle, on l'énnonce correctement... :happy:
 

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