sujet de droit : l'évolution des mode de rémuration

yass43

New Member

salut ,
bin g un sujet de droit et ché pa tro comment faire pout commencer voici le sujet en entier:
"De nouveaux mode de rémunération se développent aujourd'hui, assurant aux entreprises fléxibilité et compétitivité"

dc tout conseil, idées seront les bienvenus
merci
 

CHOUCHOU42

New Member
Il faut deja définir les nouveaux modes de rémunération qu'entend ton par rémunération celle des salariés oui effectivement ce ki entraine la délocalisation des entreprises dans les pays ou la main d'oeuvre est moins cher
on peut parler ausssi des contrats precaires en alternance des contrats de professionnalisations ou l'on emploi pour un moindre cout voila je continue a reflechir et je te renvoie des idées ok!dis moi si ca t'aide merci!
 

Coco1134

New Member
Bonjour,

Observations de la prof' de droit (après les observations méthodologiques sur les sous-parties dans le développement d'une dissertation).

1°) De nouveaux modes de rémunération... Trois mots à analyser (en intro, SVP) :
a) Rémunération : c'est LE mot le plus important de la série des trois. "Rémunération" est différent de "salaires". Pensez aux notes d'honoraires (externalisation de prestations de l'entreprise), aux primes, aux intéressements (stock-options, mais pas uniquement : bonus sur le CA), à la coopération entre salarié et entreprise dans le cadre de l'épargne entreprise, et autres avantages en nature.
b) Modes : comment sont-ils déterminés ? Volonté des parties ? Oui, en très grande partie, cf. le principe de liberté contractuelle. Mais liberté encadrée par les textes impératifs (ordre public économique de direction en matière de droit du travail).
c) Nouveaux : nouveaux par rapport à quoi ? Nouveaux pourquoi ? Parce que l'économie évolue ? Parce que les moyens de paiement évoluent ? (pensez qu'il y a vingt ans, la carte Bleue n'existait pratiquement pas !). A vous de creuser !

2°) Ces modes entraînent compétitivité et flexibilité.
a) Compétitivité pourquoi ? Bien sûr, vous pouvez penser aux délocalisations, mais, si vous développez trop cette idée, je crains que vous ne soyez hors sujet. La délocalisation doit être envisagée, mais certainement pas comme axe directeur. Tous les systèmes de rémunération variable calquée sur les objectifs ou le CA (cf. les rémunérations, notamment, des commerciaux, mais pas seulement) sont basés sur l'idée suivante : plus l'entreprise est compétitive (càd qu'elle gagne de l'argent), plus les salariés qui ont concouru à cette compétitivité vont être payés.
b) Et là, vous constatez que la compétitivité va de pair avec la flexibilité, puisqu'une partie de la rémunération varie (donc elle est flexible) selon les résultats de l'entreprise (donc en fonction de sa compétitivité).

Donc, flexibilité et compétitivité sont deux mécanismes qui influent sur les rémunérations, en raison notamment de la liberté contractuelle existant au stade de la formation ET de l'exécution du contrat de travail. Au stade de sa formation parce que ce mode de rémunération doit être prévu soit au départ (art. 1129 du Code civil), soit par avenant au contrat, et qu'il se manifeste chaque mois sur le bulletin de salaire du salarié (ou chaque année si ce sont des primes).

D'où un problème : flexibilité et compétitivité sont, dans une très grande partie, légales ; elles sont favorables à l'employeur tout en permettant au salarié efficace de gagner plus. Mais tout n'est pas permis en raison des règles impératives.

Voilà, avec ça, vous devriez deviner une idée de plan...
Bon courage !
 

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