Thème : Le cadre institutionnel de l'activité économique

liz2894

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Salut !

Le prof nous a donné comme thème de développement structuré en droit :Le cadre institutionnel de l'activité économique.

Je n'arrive pas à trouver de plan, car mis à part le cours sur les institutions publiques et privées, les AAI et l'Europe, je ne vois pas ce qu'on peut dire, car je n'ai que leurs noms et leurs fonctions.

Auriez-vous un thème à me proposer ?

Merci d'avance,

Liz
 
S

Smart57

Guest
il y a des institutions comme l'omc chargée de réguler l'activité économique sur le plan mondial, ou la COB ou le conseil de la concurrence.

Je pense que tu dois plutôt réfléchir au fondement du cadre institutionnel et notamment pour quelles raisons est on obligé de réguler l'activité économique et d'y instaurer un cadre. Néanmoins ce dernier, vu le contexte libéral est aujourd'hui remis en cause et il s'avère par exemple que l'OMC n'a pas rempli totalement les missions qui lui incombent.

Il me semble que c'est davantage sur ce point là que tu dois réfléchir : quels sont les enjeux de ce cadre institutionnel et son fondement au niveau de la régulation de l'activité économique.

Par contre je n'en suis pas certaine mais il doit y avoir un rapport avec le rôle de l'Etat dans l'économie et les doctrines se référant à ce thème. Je pense qu'il faut relier ce thème économique aux autres thèmes juridiques en rapport. Il doit y avoir aussi un rapport avec la notion de protection des libertés économiques et sociales et la notion d'ordre public.
 

liz2894

New Member
Merci beaucoup de ta réponse, Smart, il ne me reste plus qu'à creuser le sujet...

A bientôt et merci encore !
 

liz2894

New Member
Smart57 link=topic=13855.msg121786#msg121786 date=1138473727 a dit:
Je pense que tu dois plutôt réfléchir au fondement du cadre institutionnel et notamment pour quelles raisons est on obligé de réguler l'activité économique et d'y instaurer un cadre. Néanmoins ce dernier, vu le contexte libéral est aujourd'hui remis en cause et il s'avère par exemple que l'OMC n'a pas rempli totalement les missions qui lui incombent.

Il me semble que c'est davantage sur ce point là que tu dois réfléchir : quels sont les enjeux de ce cadre institutionnel et son fondement au niveau de la régulation de l'activité économique.

Il doit y avoir aussi un rapport avec la notion de protection des libertés économiques et sociales et la notion d'ordre public.

Salut Smart,

J'ai effectivement approfondi mes recherches selon tes directives, à savoir pourquoi encadrer l'activité économique, puis citer les notions de libertés individuelles et d'ordre public.

J'ai trouvé plein de choses, et surtout, grâce à toi, j'ai pu faire un plan cohérent, alors mille mercis !

:biggrin:
 
S

Smart57

Guest
Et bien j'espère que ça marchera mais j'espère aussi que ce ne sera pas hors sujet non plus. On verra bien :wink2:
 

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