Tva intracom, exportation..

julien15

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Bonjour,

Pourriez-vous m'expliquer simplement comment sa marche la tva pour les acquisitions et livraisons intracommunautaire et les exportations/importations avec ou sans n° intracom.

Je mélange tous moi lol
 

julien15

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merci,

mais lors des acquisitions intracom, on parle pas de n° intracomme?
si est en mentionné sur la facture...
si il n'est pas mentionné sur la facture...
 

Velsatis63

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Tous est expliqué sur ce lien! lis le attentivement.
Le num intra com c'est juste un numéro et non pas une appellation pour une opération.
 

julien15

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importation = la vente est exo mais je paie la tva aux douanes!
exportation = exo de tva

Pour les livraison intracom: si N° intracom = exo / Si pas n° intracom = tva (4452)
Pour les acqui intracom: si n° intracom = exo / sinon il y a tva collectée et déductible

bon?
 

julien15

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alors

Acquisition intracommunautaires :
n° présent sur la facture = TVA collectée et déductible
n° absent sur la facture = exonérées

Importation:
Exonérés, paiement de la "tva" au douanes

Exportation:
Exonérés

Livraison intracommunautaire:
n° sur la facture = exonérée
pas n° sur fact = tva normal
 

julien15

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alors :

importations = soumis à la tva. Les douanes collecte celle-ci
Exportations = exonérées

Acquisition intracom = Si n° de l'acheteur alors Facture hors taxe avec tva soumise dans le pays de l'acheteur tva déductible
Si pas n° de l'acheteur, facture soumise TVA, tva pas déductible


Livraison intracom =
Si n° du vendeur = facture hors taxes
Si pas n° du vendeur = facture avec tva pas déduction de tva pour l'acheteur !

merci de me corriger