A propos des congés payés

[gluss]

Bonjour les comptables,

Je voudrais savoir, s'il y a une autre méthode que la règle du maintien ou la règle du dixième pour calculer les indemnités des congés payés ?

Car, j'ai un cas réel, ou sur la feuille de salaire les congés payés sont calculés suivant le nombre d'heures d'absence x taux horaire.
C'est à dire que la personne travaille 30h par semaine et a pris 1 semaine de congé payés et le taux horaire est de 8,63 €.
Donc, voila ce que l'on a sur la feuille de paie :
                                                     
  Rubriques                                 Base                  Taux salarial            Montant salarial
Congés payés : 240608-300608     6.00 (6 jours)    43.15 (30 heures/6 x 8,63)      258.90
Absence congés payés                 30.00 (heures)       8.63                              -258.90

Est-ce légale de calculer de cette manière les indemnités des congés payés ?
Merci de me répondre. :wink2:           

 

[Velsatis63]

Ici ça revient au même que le maintient du salaire.
Le soucis c'est que pour l'indemnité, la base est en jour alors que pour l'absence elle est en heure.

 

[gluss]

Ici ça revient au même que le maintient du salaire.
Le soucis c'est que pour l'indemnité, la base est en jour alors que pour l'absence elle est en heure.

Merci de m'avoir répondu, Velsatis. :wink2:

Oui, cela revient au même que la méthode du maintien du salaire à part que le montant ne serait pas le même, car le calcul serait sachant que le salaire brut est de 1 222,87 € et qu'il y a 20 jours ouvrés et 25 jours ouvrables au mois de juin, cela donnerait :

1 222,87 x (5/20) = 305,71 € au lieu de 258,90 €.

Et après cela peut tout fausser pour savoir quelle méthode (du maintien ou du dixième) est plus avantageuse pour le salarié.
Ai je raison ?

 

[Velsatis63]

- si règle du maintient alors on calcul en jour ouvré : 5 jours ouvrés et le total est de 20j.
1222.87 *5/20 = 305.72

- si règle du 1/10 alors on calcul en jour ouvrable : 6 jours et total est de 25
(1222.87*12)/10 = 1467.44  =>  1467.44/30 = 48.91  => 48.91*6=293.49
Il a acquit 30 jours au total théoriquement sinon vérifie s'il n'en a pas acquit moins.

Faudrait vérifier le montant du brut car là a priori il y a un composant autre que du salaire de base.
Je sais pas si mes calculs sont justes car ça fait 2 ans que j'en ai plus fait des calculs de CP.

EDIT: il y a un soucis au niveau de ton brut (1222.87) , ça ne correspond pas avec les calculs fait précédemment.
151.67 => 35h
130 => 30h

 

[gluss]

En fait le salaire de base est de 1121.90 € (130 x 8.63), mais le salarié a une prime d'ancienneté de 100.97 €, ce qui fait un salaire brut de 1 222.87 € et il a bien acquit 30 jours de congés payés (de juin 2007 à mai 2008).

Avec la méthode du 1/10, le calcul est :
13 992,80 (cumul des salaires bruts de juin 2007 à mai 2008)/10 x (6/30) = 279.86 €

Donc, par rapport à la méthode du maintien qu'il y a sur le salaire, il faudrait prendre la méthode du 1/10 qui est plus avantageuse pour le salarié (279.86 est plus avantageux que 258.90).
Mais par rapport à la méthode du maintien normal, il faudrait prendre la méthode du maintien normal qui est plus avantageuse pour le salarié (305.72 est plus avantageux que 279.86)

Donc, c'est ce que je disais tous dépend quel calcul du maintien l'on prend, celle qui est sur le salaire (258.90) ou celle qui est légale et normale (305.72) ? 

 

[Velsatis63]

je n'en ai pas la moindre idée là ascompris;

 

[gluss]

Je sais que c'est un vrai casse tête ! ascompris;

Mais d'après moi, la règle du maintien normale aurait du être appliquée, c'est à dire 305,72 € à retirer et à rajouter au salaire. Car, à mon avis, la méthode de calcul sur la feuille de salaire n'est pas bien légale !

Je te remercie Velsatis de m'avoir répondu. :friend:   

 

[Velsatis63]

oui je pense que c'est la meilleur solution le maintien normal du salaire! c'est pas très juste ce qui a été fait.
de rien :friend: