Acquisition intra-communautaire

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Bonjour

je me posais une question par rapport à l'enregistrement d'une facture concernant un achat intra communautaire.

J'ai une facture provenant d'un fournisseur de République Tchèque pour 3245 ¤ mais sur la facture il n'y a pas de TVA c'est ce que je ne comprends pas car dans mon cours on a vu que pour les acquisition intra communautaires il y avait exigibilité de la TVA , donc comment l'enregistrer ?

faut-il que j'enregistre le 607 pour achat de marchandises pour le montant sans tva alors ou faut-il que je rajoute de la tva sachant qu'elle n'apparait pas sur la Facture ?

Il y a une histoire avec le 15 du mois suivant la livraison en ce qui concerna la TVA mais alors pourquoi n'apparait-elle pas sur la facture? faut-il enregistrer séparamment la TVA et le montant de la facture?

Merci de vos lumieres..

 

[mandy34]

la république tchèque est-elle un pays européen?

 

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la république tchèque est-elle un pays européen?

Oui Justement je doutais aussi mais après recherche j'a itrouvé ca : http://fr.wikipedia.org/wiki/République_tchèque

 

[vestale974]

Salut,
Je ne suis pas prof de compta, mais quand même :excl:
La question n'est pas de savoir si le pays appartient ou non à l'UE, mais de savoir si :
1ere condition : elle est immatriculée et fait figurer son numéro d'immatriculation intra-communautaire sur les pièces commerciales,
2eme condition :que votre entreprise fait apparaitre elle aussi son numéro communautaire.
6072 - 4012 - 445662 - 4452
@+

 

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Oui justement elle est immatriculée .

L'entreprise qui achet eest immatriculée par le numéro intra comm. commencant par Fr(puis succesions) de chiffre

puis le fournisseurs de la république tchèque est quant à lui identifié par une succession de numéro (Dab'ord CZ puis chiffres..)

Je ne comprends pas pourquoi il n'y a pas la TVA sur la facture dans ce cas là.. :notstupide:

 

[Ramses]

La République Tchèque appartient à l'Union Européenne, mais n'est pas dans la zone euro (comme la Grande-Bretagne).
S'agissant d'opération intracommunautaire, le vendeur facture sans TVA.
L'acheteur Français enregistrera la facture H.T.
Si la facture arrive en France après le 15 du mois suivant la livraison, on doit déclarer et donc enregistrer la TVA sur l'achat (44566 au débit - 44520 au Crédit) le 15 du mois suivant.
Si la facture arrive en même temps que les marchandises ou avant le 15 du mois suivant, on enregistrera la TVA (voir ci-dessus) en même temps que la facture.
au débit de 607 pour le montant de la facture et 401 au crédit et dans une seconde écriture la TVA.

 

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MErci des précisions.

Cependant si la devise de la République tchèque n'est pas l'euro comment se fait-il que sur la facture adressé, le montant à payer soit inscrit en Euro c'est à dire 3500 ¤ sans même qu'il n'y ai aucun taux de change affichés?!

je n'y comprends plus rien,.

 

[Ramses]

Le choix de la monnaie de facturation dépend des accords commerciaux. En règle général, on facture dans la monnaie du pays de l'acheteur. Dans ce cas c'est le vendeur qui enregistre les gains ou pertes de change.

 

[vestale974]

Oui justement elle est immatriculée .
Je ne comprends pas pourquoi il n'y a pas la TVA sur la facture dans ce cas là.. :notstupide:

Si les 2 conditions que j'ai déjà cité sont remplies alors :
- Une entreprise française qui vend à un client de l'UE n'applique pas la TVA, mais le client à réception appliquera la TVA de son pays.
- Une entreprise de l'UE qui vend à un client français n'appliquera pas la TVA, mais c'est le client français qui déclarera l'acquisition et paiera la TVA lors que la déclaration mensuelle.
@+

 

[vestale974]

Cependant si la devise de la République tchèque n'est pas l'euro comment se fait-il que sur la facture adressé, le montant à payer soit inscrit en Euro c'est à dire 3500 ¤ sans même qu'il n'y ai aucun taux de change affichés?!
je n'y comprends plus rien,.

Salut,
Pour les opération en devises dans l'UE :
- soit le document est établi en ¤uros, auquel cas il n'y a aucun problème de change
- soit le document est établi dans une autre devise, et il y alors nécessité de change en ¤uros. Celui-ci s'effectuera selon le cours officiel.
Cette conversion (achat/vente) peut se faire :
- soit au taux de change du jour de la facturation
- soit au taux de change moyen du mois de comptabilisation de la facture.
Il faudra alors garder en permanence l'une ou l'autre des méthodes.
Et c'est à toi de récupérer les taux officiels (presse écrite, internet, etc.)
@+

 

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Rebonjour tout le monde

j'ai aujourd'hui demander a ma prof de fiscalité pourquoi il n'y a pas de TVA sur la facture du fournisseur Tchèque (Republique Tchèque) elle m'a dit que comme sur la Facture le fournisseur nous a communiqué son numéro d'identification intra communautaire et comme le client c'est a dire la societé a également déclarer son numéro d'identification intra communautaire il n'y a pas lieu d'avoir de la TVA sur la Facture et que cette tva sera payée par le client sur la déclaration CA3 :notstupide:

 

[vestale974]

Et !!!!!!!!!!!!!!!!!
C'est pas ce qu'on t'a répondu !
@+

 

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- Une entreprise de l'UE qui vend à un client français n'appliquera pas la TVA, mais c'est le client français qui déclarera l'acquisition et paiera la TVA lors que la déclaration mensuelle.
@+

Oui Desolé j'ai lu trop rapidement..

Donc si je résume il n'y aura donc pas de TVA dans l'enregistrement Comptable

C'est à dire qu'on enregistrera dans le compte 6072 et 4012 pour le montant Hors taxes sans TVA et ni comptes de TVA et c'est seulement lors de la déclaration CA3 qu'on mettra la TVA appropriée?

Merci