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Acquisitions intracommunautaires

M

Macos

New Member
Je souhaiterais avoir des précisions concernant la TVA intracommunautaire et l'enregistrement comptable.

:fleche: Si j'ai une facture d'achat hors UE, est-ce que j'enregistre de la TVA ou pas ?

:fleche: Si j'ai une facture d'achat UE (sans numéro de TVA intracom sur la facture), est-ce que j'enregistre de la TVA ou pas ?

:fleche: Si j'ai une facture d'achat UE (avec numéro de TVA FR intracom sur la facture), est-ce que j'enregistre de la TVA ou pas ?

Merci d'avance.
 
:fleche: Si j'ai une facture d'achat hors UE =&gt; SOUMIS A TVA SUR LES IMPORTATIONS

:fleche: Si j'ai une facture d'achat UE (sans numéro de TVA intracom sur la facture) =&gt; NON SOUMIS A TVA SUR L'ACQUISITION INTRACOM SANS NUMERO

:fleche: Si j'ai une facture d'achat UE (avec numéro de TVA FR intracom sur la facture) =&gt; SOUMIS A TVA SUR L'ACQUISITION INTRACOM AVEC NUMERO
 
c'est sure que c'est plus facile de lire des choses inexactes que de faire une recherche !!
Pour une acquisition intra com : quelque soit le num de tva, il y aura de la tva intra communautaire mais comme c'est une opération blanche (neutre au point de vue fiscal) lors de ta déclaration de tva tu mettra de la tva collectée en contre partie. C'EST UNE OPÉRATION SOUMISE !!
 
Chocapix link=topic=95614.msg1083473#msg1083473 date=1235764013 a dit:
si il a pas de numéro c'est pas soumis :excl:
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tu confonds pas avec les livraisons intra com?
Pour les acquisitions comme je t'ai dis, c'est soumis mais comme c'est une opération blanche ça revient à qu'il n'y ait pas de tva mais attention au vocabulaire à utiliser.
 
Donc pour un achat intracom (num de TVA intracom sur facture ou non) :

D - 601000
D - 445662
C - 445200
C - 401000

C'est bien cela ?
 
Moi je pense que c'est plutôt comme ça (pour une acquisition):

-Si on a fourni notre numéro, alors la facture sera taxée au taux français donc
607 D
44566 D
401 C
4452 C

-Si on a pas fourni notre numéro, alors la fature sera au taux de l'autre pays mais la TVA ne sera pas déductible donc il faut enregistrer le TTC
607D
401C

Si le fournisseur voit que l'on à pas fourni notre numéro, alors il nous enverra une facture avec de la TVA de son pays et nous, on devra l'enregistrer TTC
 
Bonjour,

Moi aussi j'ai eu des soucis avec la tva intracom, export...
Regarde la piéce jointe qui résume trés bien le tous! :biggrin:

PS: La TVA sur acquisition intracom est à la fois collectée et déductible !
 
Dans la pièce jointe c'est exactement ce que j'ai di mais c'est pas détaillé ya bien la petite étoile qui dit que c'est que c'est valable que si l'on a fourni notre numéro d'identifacation donc quand on ne la pas fourni il y a de la TVA de l'autre pays

Je suis sure à 100% de ce que je dis
 
julien15 link=topic=95614.msg1083598#msg1083598 date=1235838468 a dit:
velsatis63 = j'ai jamais dit le contraire, je trouve juste cette piéce jointe trés explicative s'est tous !
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oui oui c'était pas pas pour toi ce que je disais.

Nastia link=topic=95614.msg1083581#msg1083581 date=1235835059 a dit:
Dans la pièce jointe c'est exactement ce que j'ai di mais c'est pas détaillé ya bien la petite étoile qui dit que c'est que c'est valable que si l'on a fourni notre numéro d'identifacation donc quand on ne la pas fourni il y a de la TVA de l'autre pays

Je suis sure à 100% de ce que je dis
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Tu confonds acquisition et livraison intra com !!!

PS : on arrête ce dialogue de sourd!
Donc pour la personne qui voulais des renseignements lis cette pièce jointe qui explique ce que tu demandais.
 
Velsatis63 link=topic=95614.msg1083611#msg1083611 date=1235841824 a dit:
Donc pour la personne qui voulais des renseignements lis cette pièce jointe qui explique ce que tu demandais.
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Ok j'ai compris, merci à tous ceux qui m'ont aidé ! :happy:
 
Nastia link=topic=95614.msg1083649#msg1083649 date=1235852269 a dit:
!!Je confond acquisition et livraison?
Je comprend pas, tu peux m'expliquer?
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salut !!

Les achats à l'Etranger provenant de l'UE on les appellent &quot;acquisition intracommunautaire&quot;
Parcontre les ventes de l'Union Européenne on les appellent &quot;livraison intracommunautaire&quot;.
 
merci mais ce n'est pas de ça que je parlais.
mais je comprend pas pourquoi il dit que je confond aqcuisition et livraison (ce n'est pas le cas) c'est juste que moi je n'ai pas appris comme ça, aprés peut-être que je me trompe (Velsatis63 m'a mit le doute, avant j'étais sur de moi) mais j'en suis pas sur donc il faudrait que quelqu'un m'explique.
 
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