alignement maison d'habitation ?

[mafalda33000]

je souhaiterais obtenir plus d'information sur l'alignement de maison d'habitation? avez-vous un lien à me transmettre qui pourrait m'aider? je souhaiterais savoir si ce type d'information est notifié sur l'acte authentique? comment est prise cette décision? peut-on revenir sur cette décision ect ect

 

[tiger]

voila j'ai deja vendu une maison frapper d'alignement,
il faut juste l'indiquer au acquereur, mais bon se n'est meme pas une conditions suspensive en cas de vente.
Pour te dire en ville il y a bcps de maisons frapper d'alignement.

 

[floflo]

c'est quoi l'alignement??? Merci

 

[topaziane]

ro bah floflo, les cours sont loin :angel: :wink2:
http://www.pap.fr/_alignement.htm

 

[floflo]

Rhou Merci Topa, J'avoue qu'à la fin, j'avais un peu zappé les chapitres :arrow2: :biggrin:

 

[mafalda33000]

l'alignement peut il etre décidé apres l'achat de la maison?

 

[topaziane]

l'alignement peut il etre décidé apres l'achat de la maison?

bonne question, ça ne me paraît pas impossible, vu que c'est au niveau cadastral et que le cadastre est souverain, mais ce serait à vérifier, je n'ai jamais eu de cas pratique sur le sujet :unsure:

 

[mafalda33000]

ok, merci de ta réponse ... je vais me renseigner un peu plus de mon coté aussi ...