Amortissement dérogatoire : traitement fiscal

[kayz-r]

Bonsoir à tous !

Je voudrai savoir quel traitement doit-on faire quand il y a un amortissement dérogatoire ?

En fait, je suis dans une étude de cas qui concerne la cession d'une machine qui a été amorti sur de N-1 jusqu'à N( date de cession).

Et la société à profité de l'avantage fiscale, c'est à dire de l'amortissement dégréssif (amortissement fiscal), mais l'économiquement justifié est le linéaire.

Donc à chaque dotation de chaque exercice, une dotation exceptionnelle à été enregistrée(dérogatoire).

Mais fiscalement, comment on analyse cette cession ?

Merci d'avance pour votre aide !

 

[milie]

Ben, euh, la dotation exceptionnelle aux provisions réglementées est autorisée et elle diminue le résultat fiscal ... C'est un avantage autorisé dans des conditions très particulières par l'administration fiscale.

Sinon, la plus ou moins value réalisée doit être sortie ou non du résultat selon qu'elle est à court ou long terme, selon qu'on est en BIC ou en IS car elle est constatée comptablement par le jeu des comptes 675/775 ...

 

[kayz-r]

Dans l'étude de cas, c'est en IS que la cession concerne.

Dans ce cas, c'est du court terme.

Donc la dotation exceptionnelle est déductible, donc rien à faire fiscalement.

Merci pour ton aide !

 

[Fildorado]

Un logiciel crée par la société pour ces propres besoins peut etre enregistré en  68725-DAP amortissement dérogatoire/145-Amortissement dérogatoire et 68725-DAP amortissement dérogatoire /145-Amortissement dérogatoire/2805-Amortissement logiciel; par exemple..

 

[milie]

?

 

[corinne]

:laugh:

 

[milie]

? (bis)